Discernement

longtemps considéré que les personnes privées de discernement n’étaient pas responsables civilement : aussi bien les très jeunes enfants (infantes), que les personnes atteintes de troubles mentaux. Si l’idée est restée vivace, le concept a néanmoins évolué en droit. Ainsi, c’est conformément à la logique de l’institution qui est de réparer et non de stigmatiser qu’a d’abord été abandonné l’irresponsabilité des déments, puis l’exigence de discernement de l’infans. Une autre conséquence de cet abandon

sens juridique différent de leur sens commun. - Lorsque vous citez un arrêt ou un texte, faîtes le de façon grammaticalement correcte. Par ex : • La Cour de cassation a jugé dans un arrêt rendue par l’Assemblée Plénière le 9 lai 1984 que le discernement de l’enfant n’était pas nécessaire pour retenir sa responsabilité sur le fondement de l’article 1382 du Code civil. • L’article 1384 alinéa 1er dispose que l’ « on est non seulement responsable etc… ». Cette liste n’est bien sur pas limitative

détenteurs de l’autorité parentale. Néanmoins, un mineur de six ans et un mineur de treize ou seize ans ont ils réellement la même incapacité de discernement et de maturité ? Il existe en effet, entre la naissance et l’âge de dix huit ans (âge légal de la majorité) des périodes intermédiaires que le droit ignore de moins en moins. La capacité de discernement du mineur sera sans aucun doute différente et plus ou moins développée selon que le mineur aura sept ans, treize ans ou seize ans. Cette période

autrement dit entre notre volonté et nous même. Le ciseau doit être guidé avec habileté et discernement, afin de mordre la pierre profitablement. Il s’agit de dégrossir la pierre avec détermination mais avec prudence, et non pas de la faire éclater en morceaux par méprise. Il représente le discernement indispensable à un travail fructueux. Il devra souvent être affûté afin de ne pas s’émousser. Ce discernement nécessite beaucoup d’humilité. C’est pourquoi l’apprenti est enjoint à se mettre à genoux

il faut que la personne dispose d’un libre arbitre. La question qui se pose est celle de savoir à quoi peut tenir l’absence de libre arbitre chez quelqu’un ? Section I- Impossibilité de comprendre et de vouloir son comportement Problème du discernement. §I- Le trouble mental Question très délicate. Droit romain : personne malade mentale = irresponsable. Ancien droit : personne démente = possédée par un démon→ peines les plus sévères. 18ème siècle : Pinel et Esquirol vont faire progresser

I – Les critères de la responsabilité pénale du mineur délinquant En responsabilité pénale, la cohabitation entre le discernement et le seuil d’âge s’avère plutôt harmonieuse. Tandis que les seuils d’âge jouent un rôle primordial dans la détermination des sanctions (A), le discernement est indispensable pour que la responsabilité pénale soit engagée (B). A) Le seuil d’âge, élément fondateur de la minorité pénale L’âge de la majorité pénale, c’est-à-dire l’âge à partir duquel un délinquant

se rendit au tribunal accompagné de son avocat qui fut tout son possible mais dut à la récidive de Jean-Charles pour «Coup et blessure» sont excuse de minorité fut révoquée, le juge à statué Jean-Charles, en plus de sa récidive, de «capable de discernement» par un professionnel de la santé, l’affaire fut donc envoyée au tribunal pour adulte ou il a été décidé d’une amende de 1400 euros et de 3 mois de prison avec sursis. III- RESPONSABILITÉS CIVILES ET RESPONSABILITÉS PÉNALE. A/ RESPONSABILITÉ

arbitre a lui-même deux éléments qui le composent : le discernement et la volonté au sens strict. Le discernement peut être définit comme la capacité intellectuelle à comprendre la portée de ses actes et notamment à porter un jugement de valeur sur ses actes. Le code pénal ne fait pas de manière générale du discernement une condition de l’élément moral. Il prévoit en revanche que la responsabilité pénale est exclue lorsque le discernement de l’agent a été aboli au moment des faits par suite d’un

des personnes dépourvues de discernement : tant les personnes mineurs que les personnes majeures atteintes de troubles mentaux ne pouvaient voir leur responsabilité mise en œuvre, qu’il s’agisse d’une responsabilité civile ou pénale. - Les enjeux de la matière civile ne justifiaient pas une telle approche : l’enjeu en la matière est la réparation du dommage causé à la victime. C’est elle le sujet de la responsabilité civile ; elle ne doit pas pâtir du manque de discernement de l’auteur de l’acte dommageable

sont -ils toujours de libres choix ? Tailler la pierre brute avec le ciseau qui est l’outil de la maîtrise d’une technique, d’une connaissance, d’un art, d’une méthode, avec l’impact du maillet, le ciseau détache le superflu. Il est l’image du discernement. Il détermine la volonté de se détacher de cette influence sociale et éducative. Il ne s’agit pas de remettre tout en question, mais de laisser ainsi une place au doute et à la remise en question. Il s’agit simplement de se retrouver au plus profond