Discours Sieyes 7 Septembre 1789

l’affrontement de Rome et de la Gaulle ; ❑ Voient l’affrontement de Rome et de Carthage ; ❑ Voient l’affrontement de Rome et de Constantinople ; ❑ Voient l’alliance d’Hannibal et de Flaminius. 7) Jules César : ❑ Sera nommé dictateur à vie ; ❑ A été l’instigateur d’un calendrier universel ; ❑ Sera assassiné par ses propres sénateurs ; ❑ Etait l’amant d’Augustine

l’importance sous l’Empire. Mais désormais c’est l’Empereur qui choisit les sénateurs, ce Sénat est donc un Sénat docile. Au début de l’Empire, le Sénat va voter la loi, mais le projet de loi soumis au vote est toujours présenté par l’empereur. Son discours se nomme l’Oratio Principis. Le Sénat ne peut approuver ou refuser le projet, mais comme les sénateurs sont des fidèles de l’empereur, les projets sont systématiquement adoptés. Ils vont voter un Senatus Consulte, qui a la même valeur que la loi

territoire et sur les territoires annexées. Il apparaît en modèle, et à ce point est un succès. Comment cela s'explique : qualité de la rédaction, plan simple compréhensif, contenu conforme aux doits naturel et à l'équité, il est porteur d'une idéologie (1789). Ainsi il est un idéal pour certains mais repoussoir pour les réactionnaires. En 1815 le Code civil est abrogé en France et dans l'Europe. En Autriche le code civil autrichien est appliqué. Le roi de Prusse abroge le code civil français. Le tsar

c'est un texte qui est posthume. Ce grand dessin teml qu'il le présente consiste en un partage de l' Europe de façon égale entre les plus grandes puissances qui représentent l' Europe et dans lesquelles les trois religions sont représentées. Question 7/ Qu'est-ce-que le cosmopolitisme chez les intellectuels européens du 17éme siècle et 18éme siècle? Quelles sont les thèses annonciatrices de l'Europe à venir? Ces intellectuels considère de plus en plus que les idées de patrie de replis sur soi ne sont

n’envisage une séparation de manière moderne entre l’église et l’état. Ce qu’on appelle la théocratie apparait au début du deuxième millénaire.   Chapitre 2 : La théocratie pontificale ou le sacerdotalisme :   A partir du pontificat de Grégoire 7, vers 1168 une réforme en profondeur a lieu. D’une part, en définissant la manière dont laquelle les papes seront désignés ainsi que la curie des cardinaux (qui élisent le pape). D’autre part, la papauté est une monarchie même si le rôle de conseil de

pensée classique. 6 § 2 : Définition de l’organisation constitutionnelle. 6 § 3 : L’emploi et la méthode d’observation par l’histoire. 6 CHAPITRE 1 : LA DEMOCRATIE GRECQUE : L’EXEMPLE D’ATHENES. 7 SECTION 1 : L’invention de la démocratie à Athènes. 7 Sous-section 1 : Les expériences antérieures. 8 § 1 : L’invention de l’aristocratie (les meilleurs). 8 § 2 : L’invention de la tyrannie. 8 Sous-section 2 : La formation de la démocratie athénienne

fondateur de la République au même titre que les principes d’indivisibilité et d’égalité. 1 Roland DEBBASCH, Unité et indivisibilité, in La continuité constitutionnelle en France de 1789 à 1989, ss. dir Louis FAVOREU, Journée d’études des 16-17 mars 1898, Presse universitaire d’Aix Marseille, Economica, 1990, p.7 -47. 2 Constance GREWE, L’unité de l’Etat : entre indivisibilité et pluralisme, RDP, n°5/6, 1998, p.1349-1360 3 Article 87 de la Constitution de 1946 : « Les collectivités territoriales

2. Arguments développés à l’encontre le vote obligatoire .................. 6 1. La liberté du citoyen ............................................................ 6 2. La responsabilisation de l’électeur ......................................... 7 3. Forcer les partis à susciter un intérêt à la chose publique ......... 9 4. La négation du message abstentionniste .............................. 10 3. Arguments développés en faveur du vote obligatoire .................. 11 1. La représentativité

n'est pas totale car entre les intendants de la monarchie et les préfets, on a changé la nature de l'État. On était dans une phase d'unification politique, d'unification à une phase de centralisation. Tout l'ordre juridique d'ancien régime disparaît en 1789 avec l'abolition des privilèges. C'est le moment où on remplacera les provinces par les départements qui sont censés empêcher les autonomies locales des provinces. L'idée est que les départements sont les sections identiques de l'État. À la suite de

23/09/2019COURS HISTOIRE DU DROIT CHAPITRE I: LA CONSTITUTION DES 3 ET 14 SEPTEMBRE 1791 ÉTUDE DU CONTEXTE: La constitution de 1791 a été élaborée après 2 ans et 2 mois de discussion et de débat animés.Les nouveaux équilibres, proposés par la Constitution, s’inscrivent en contrepoint de la monarchie absolue. Les constituants évitent de mettre en cause la forme monarchique du gouvernement mais le droit divin n’est plus le fondement du pouvoir royale, le roi n’incarne plus la loi, il y est soumis et