Discours Sieyes 7 Septembre 1789

la constitution crite suite la rvolution de 1789. cela a fait suite la rdaction de la constitution amricaine, mais linstabilit de la discipline franaise va faire subir de nombreux rebondissement jusqu que cette matire connaisse une transformation importante I- Lapparition du constitutionnalisme outre atlantique A la fin de la guerre contre lAngleterre, les tres anciennes colonies anglaise en amrique du nord vont adopt une constitution le 17 septembre 1787, et donc cette constitution tout fait novatrice

droit dans le bassin mediterranéen ..................5 §1 – L’origine divine des premiers droits. ............................................................5 §2 – Le monde grec et l’emancipation de la tutelle divine. ...................................7 Section II. L’apport majeur du droit romain.............................................................9 §1 – Le rappel institutionnel.................................................................................9 §2 - L’état du droit de la royauté

puisque c’est à ce moment là que l’on retourne vers des régimes démocratiques, du moins dans l’ouest de l’Europe. Constitutionnalisme : Le mouvement de retour vers la constitution peut être qualifié de constitutionnalisme. Le préambule de la DDHC de 1789 traduit ce constitutionnalisme avec l’article 16 , soit celui dénonçant la séparation des pouvoirs : : « afin que les actes du pouvoir législatif et les actes du pouvoir exécutif pouvant être à chaque instant comparés avec le but de toute institution

Le peuple ne peut être qu’une notion juridique, il est défini par la Constitution. De plus, par hypothèse la citoyenneté est relative car elle ne peut être définie que par le droit. Les termes « peuples » et « nations » sont synonymes. Dans le discours des révolutionnaires entre 1788 et 1791 on remarque que les termes sont interchangeables. Les agents diplomatiques jouissent d’une protection qui est à la base du droit international. Mais en réalité c’est différent, c’est classiquement une fusion

favorise le bn fonctionnement du pouvoir politique et du maintien de l’Etat. A cette conception française, s’oppose une conception objective de la nation. 1- L’école allemande Elle s’est constituée à partir des idées de Johan Fichte. Il va écrire 14 discours à la nation allemande. Ils sont prononcés alr que la censure règne et pr tromper ce monde il prononce des conférences pédagogiques. Il y prétend que seuls les All peuvent prétendre accomplir une mission civilisatrice : les All sont les seuls parmi

pas avoir de lacune majeure dans les principaux champs de la connaissance, voire qui possède une maîtrise approfondie d’un ou deux de ces champs. Il excelle surtout dans l’art de mobiliser ses connaissances pour les insérer avec aisance dans les discours, débats, entretiens…, allant jusqu’à distiller des citations plus ou moins longues, ce qui subjugue souvent les esprits. À défaut d’un encyclopédisme aussi précieux, pourra être regardé avec considération celui qui sera le plus prompt à emporter

gouvernement qui est privé d’autonomie). Si le gouvernement fait l’objet d’une motion de censure, l’assemblée doit décider le gouvernement à rester en place. C’est donc un régime de confusion des pouvoirs. Constitution du 27 octobre 1946 Adoptée fin septembre par la 2e assemblée constitutionnelle de 440 contre 106. Ensuite soumis à un referendum populaire: 35 % d’inscrits l’ont acceptés, 34 rejetés et plus de 30% blanc. Ce texte plus long que 1875 avec un préambule de philosophie politique et sociale

enlèvements de gens, la détention des otages, le détournement d’avion, les explosions sur les chemins de fer et dans les lieux publiques. Les attentats les plus sanglants et retentissants sont l’explosion du Centre Mondial du Commerce à New York (11 septembre 2001) commis par les kamikazes qui ont lancé 2 avions détoutrnés contre les tours du centre commercial ayant enterré vif plusieurs milliers de victimes innocents; l’attentat de Nord-Ost (au théâtre de Moscou; 23 octobre 2002) où une cinquantaine

doctrine a considéré que l'Etat et la nation étaient deux notions identiques et assimilables. Cette identification est un héritage de la révolution française car elle résulte d'une conception déduite du principe de souveraineté nationale consacrée en 1789. à l'heure actuelle, elle est beaucoup critiquée car selon certains auteurs, elle méconnait la nature juridique de chacune des deux notions, juridique pour l'Etat, sociologique pour la Nation. L'Etat ne serait donc que la personnification et l'institutionnalisation

parfaitement identique et assimilable l’une à l’autre. ( Nation était synonyme d’Etat.) Cette identifica° de la nation à l’Etat et un héritage de la révolu° Fr car elle résulte d’une concep° déduite du principe de souveraineté national consacré en 1789. A l’heure actuelle, cette assimila° est bcp critiqué car pour certains auteurs elle méconnait la différence de nature entre les deux notion, juridique pour l’Etat et sociologique pour la na°. C’est à dire que pour certains auteurs on en peut pas