Divorce 1792

Les impactes du divorce sur la famille En quoi le divorce peu t’il affecter les relation ou la structure familliale ? Dans cette exposer nous Veron les thèmes suivant -I L’autauriter parentale -II La pension allimentraire -III Conclusion Longtemps interdit, le divorce est introduit en France après la révolution par la loi du 20 Septembre 1792. Le Code Civil de 1804 le maintient tout en renforçant ses conditions. Aboli par la charte de 1814, il est réintroduit par la

Paris, vers 1789 (coll. Déjà au 18e s., ces inégalités soulèvent des débats. Des philosophes sont convaincus de l’infériorité des femmes (Rousseau). D’autres soutiennent à des degrés divers l’égalité dans le mariage, l’instruction, le droit au divorce, … ou même des droits politiques (Diderot, Condorcet). « La dispute de la culotte », symbole de la lutte des sexes. Estampe, 2e moitié 18e s. (Coll. MuCEM, Marseille). La Révolution française Dès 1788, une grave crise économique (disette et augmentation

L’augmentation du nombre de divorce réduit les effectifs de ces familles traditionnelles.  Sous l’ancien régime, le divorce était interdit pour des raisons religieuses. La loi du 20 septembre 1792 rend le divorce possible mais limité. Le retour de la monarchie en 1814 entraine une disparition du divorce en 1816. La loi Naquet du 27 juillet 1884 réintroduit le divorce dans le Code Civil. Il reste cependant rare et contenu. La loi du 11 juillet 1975 rend possible le divorce pour plusieurs autres cas

des femmes. La DDHC reconnaît les femmes comme pleinement citoyennes sur le plan civil, c’est une avancée considérable. La constitution de 1791 assimile le mariage à un contrat civil ou hommes et femmes sont considérés comme égaux. Le 20 septembre 1792, le jour où elle abolit la royauté, l’assemblée législative va voter 2 lois qui vont avoir beaucoup de conséquences pour les femmes. L’Etat civil échappe à l’église, il devient la responsabilité de l’état. Cette laïcisation permet à tous les citoyens

Le divorce dans le droit romain Selon Portalis, le mariage est « un engagement inviolable stipulé au profit de l’Etat, au profit de la société générale du genre humain ». Cela signifie que l’objet du mariage est non seulement de perpétuer l’espèce mais aussi d’agréger les individus dans la société. Ainsi, les rédacteurs du Code civil de 1804 voulaient rétablir l’ordre dans la société après la période révolutionnaire. Cette ambition d’améliorer les rapports entre les individus se réaliserait grâce

intermédiaire s'étend sur la monarchie constitutionnelle (1791 et 1792) ainsi que sur la première République (1792 à 1804) et se situe géographiquement sur l'ensemble de la nation Française. Ce droit se reposera essentiellement sur des lois et des décrets; il cherchera tout d'abord à supprimer la féodalité de manière rapide. Il contiendra principalement des retouche sur le droit de la famille, notamment sur les notions de mariages, divorces et des successions. Nous traiterons donc cette question en deux

matrimoniaux ; 1987 : autorité parentale conjointe ; 1993 : adaptation de l’autorité parentale pour les couples mariés aux couples non mariés ; 1996 : adoption ; 1999 : le pacte civil de solidarité, 2000 : la prestation compensatoire ; 2004 : le divorce …) et il faut de plus ajouter à ces textes les conventions internationales et le droit européen. La famille et ses institutions sont en perpétuelle transformation, néanmoins depuis une quarantaine d’années, une accélération se ressent dans

parents de son conjoint Exemple : son père, sa mère, ses frères et sœurs voire parfois ses enfants - C’est un lien temporaire Il cesse à la fin du mariage (soit a la mort du conjoint ou en cas de divorce) Tout mariage a vocation à prendre fin Soit par le décès Soit par le divorce Les liens familiaux générent des groupes de famille 3 Les Groupes Familiaux : Ils existent plusieurs groupes 1-Le groupe conjugal : un homme et une femme mariés : les époux Ce groupe

laïcisation de la société française. C’est avec la Révolution qu’apparaît, dans la suite logique du mouvement des Lumières, l’idée d’un Etat laïque, indépendant de toute religion ou Eglise et neutre vis-à-vis de tous les cultes. C’est CONDORCET le premier en 1792 qui énonce la justification de la laïcité en ces termes : « La Constitution, en reconnaissant le droit qu’a chaque individu de choisir son culte, en établissant une entière égalité entre tous les habitants de la France, ne permet pas d’admettre, dans

entre les personnes physiques : le mariage I. La diversité des principes originels du droit du mariage moderne a. Le mariage romain : union politique et consensuelle 1. Mariage et organisation de la cité 2. Les conditions au mariage romain 3. Le divorce romain b. Les principes fondamentaux du mariage chrétien (Saint Augustin – Ve siècle) 1. 2. 3. 4. La sainteté du mariage chrétien La procréation, finalité du mariage chrétien Le mariage chrétien, seul lieu des relations charnelles L’indissolubilité