Domaine Royal Au 13eme Siecle

institutionnel de Rome est l'empire à partir de -27. Dès l'époque républicaine, Rome mène une politique de conquête territoriale. D'une simple cité, Rome parvient à dominer tout le domaine méditerranéen. Parmi toutes ces conquêtes romaines, deux nous intéresse : La fusion de la Grèce antique qui a eu lieu au 2ème siècle avant JC : elle va donner naissance à la science du droit, à un droit élaboré. Cette fusion des deux cultures antiques donne naissance à la science du droit. C'est une science du

TD, séance 4, la justice Introduction : "Il convient que la majesté impériale soit non seulement illustrée par les armes, mais aussi armé par les lois". Au XIIème et XIIIème siècle une multitude de juridictions coexistent. Ces juridictions ne sont pas hiérarchisées mais seulement juxtaposées et donc isolées les unes des autres rendant la situation du royaume complexe. En effet les différentes compétences sont très floues,

2 : LE MONDE DES PAYSANS A partir du XIIème siècle, l’essor du monde rural… vont modifier les relations entre le seigneur et ses sujets, de même que les mêmes facteurs ont modifié les relations entre seigneur et vassaux. SECTION 1 : L’ECONOMIE DOMANIALE OU LE REGIME AGRAIRE DOMANIAL On peut entendre le régime domaniale comme un système d’organisation agraire s’inscrivant dans le cadre de grands domaines et permettant aux habitants de ce domaine de produire ce qui est nécessaire à leur survie

Edition Dalloz. - Yves Mausen – « Histoire des obligations » lexis-Nexis. La frontière entre droit public/privé a longtemps été poreuse. L’objectif de ce cours est de permettre une approche juridique et historique de la société. Maxime de Cicéron 1er siècle AV JC « Ubi societas ubi ius » = là où est la société est le droit = constante anthropologique. Sociologues (Mauss, Davy, Durkheim) découvrent que le point de départ de toute société repose sur la création de groupes sociaux qui sont avant tout des

l'église catholique, le droit royal et à nouveau le droit romain.Au moyen-age on a une vision morcelée du droit, on distingue 3 sources du droit français : Le droit Barbare : La loi Salique, propre aux peuple qui ont fait tomber l'empire romain en particulier, les francs ; le droit de l'église catholique romaine : Loi canonique, il est diffusé au point d'imprégner des pants entier du droit Français ; le droit Justinien, est aussi une source à partir du 11ème siècle. Il y'a deux périodes : le Haut

droit divin. Selon cette théorie, le principe du régime monarchique est justifié car Dieu est le modèle du pvr royal. Gouvernement oriental : En 326, Constantin fait de la colonie grecque Byzance la nouvelle Rome : Constantinople. Émerge également un style byzantin centré sur la personne de l’empereur. Tout ce qui touche à l’autorité royale devient sacré : fonctionnaires, trésor, domaines impérieux, conseil. Les lois prises par empereur sont dites divines. 3) Nommez et décrivez les cinq outils

d’éléments du système romain fonctionnent encore ce qui ne peut pas laisser à penser à une rupture complète. -    La deuxième période : Le Moyen Age : de 476 à 1492. Le Moyen Age comprend plusieurs sous périodes : le Haut Moyen Age jusqu’au 12ème siècle et le Bas Moyen Age. Le Moyen Age n’est pas comme on nous le laisse souvent entendre un temps d’obscurantisme et de barbarie. Alors qu’en Orient l’Empire Romain tombe aux mains des Ottomans en 1453, les espagnols entament la Reconquista en Occident

Ce sont les romains qui ont posé les fondements sur lesquels se sont édifié le droit continental. On va mener une enquête sur les origines de notre droit qui nous conduira de l'antiquité romaine jusqu'au mouvement de codification du droit du 19ème siècle, nous allons embrasser 3 000 ans d'histoire. Chaque époque de l'histoire a apporté des éléments à la construction de notre droit. Les fondements viennent du droit romains, germanique, et ci sont ajouté tout au long du moyen âge les apports du christianisme

Chapitre 1: La constitution de l’Etat Section I : Le fondement du pouvoir Sectin II : Le principe et la forme de l’Etat Section III : L’exercice du gouvernement royal Section I : le fondement du pouvoir >héritage des médiévaux >Dieu et Histoire I] le fondement divin >Source du pouvoir ultime en Dieu A) La théorie du droit divin >origine divine du pouvoir >Roi sacré >Roi très chrétien >Roi (lien intime entre Dieu et le Roi) B)Les protestations >Réforme religieuse, contestation

conseiller et maître des requêtes de l’Hôtel du roi. Il s'agit d'un titre porté par les titulaires de certaines hautes fonctions judiciaire et administrative. Ce texte s'inscrit dans le contexte du Bas Moyen Age qui s'étend de 1180 à la fin du 15ème siècle. Après l'age d'or du Moyen Age, le royaume de France connaît une période de crise au Bas moyen age avec la guerre de Cents ans qui s'étend de 1337 à 1453, pendant laquelle s'affronte la dynastie capétienne et le Royaume d'Angleterre. On peut dire