Domaine Royal Au 13eme Siecle

nommera « digeste », va nous donner des notions juridiques fondamentales. Page sur 2 106Ce digeste rassemble les principes juridiques des grands juristes romains va fournir une baisse de réflexion à partir de sa redécouverte qui se déroule au 11ème siècle en Italie. Lorsqu’on s’interroge sur les origines du droit on revient immanquablement à Rome. On a pu affirmer que c’est Rome qui a inventé le droit tel qu’on le pratique aujourd’hui. C’est à Rome et seulement à Rome que va s’opérer une identification

de l’autorité royale commence vers les 12ème et 13ème siècles, et s’affirme à la fin du Moyen-âge, au 16ème siècle. C’est une période au cours de laquelle la royauté développe progressivement sa souveraineté. D’abord sur le plan intérieur, en dominant la seigneurs féodaux, et ensuite sur le plan extérieur en affirmant son autonomie politique par rapport au pape et à l’empereur d’Allemagne. Cette lente reconquête s’accompagne d’une intervention croissante de la royauté dans le domaine du droit. Le

puis évolue avec l’évolution du système politique. Rappel : Rome est créée en 753 av JC par Romulus issus des grecs, descendant de Troie. 753 509 av JC, Rome est gouvernée par des Roi. Une monarchie qui s’achève avec le renversement de la lignée royale en 509, les Tarquins. 509 -27 av JC, Rome est une république dirigée par l’aristocratie et qui s’ouvre sur la plèbe jusqu’en 27 avant de tomber entre les mains d’un descendant de César, Octave Auguste qui se fait attribuer l’intégralité du pouvoir

législative plus de lenteur, à la discussion plus de maturité et ainsi à l’intérêt général plus de garanties ». Des le 19ème siècle, Pellegrino Rossi, juriste italien démontre l’importance du bicamérisme pour ce qu’il apporte à la nation, luttant d’une part contre les risques de despotisme et d’autre part en participant à l’amélioration des lois. Le bicamérisme apparait au 13ème siècle en Angleterre, il est caractérisé par la séparation du pouvoir législatif entre deux organes distincts. Dans le cas de

l’Empire Rome intègre ses conquêtes dans le monde de la romanité Edit de Caracalla : Citoyenneté à ts les habitants de l’Empire Rayonnement IIe siècle. Frontières assurées par légion pr assurer paix, prospérité, sécurité. Mais équilibre en réalité précaire. Arrêt des conquêtes : pertes de la main d’œuvre, appauvrissement de Rome. Crise au IIIe siècle eco, morale et sociale ms srtt pol et institutionnelle très grave Tribus germaines contenues à l’extérieur grâce à légions. Ms profite du désordre

Histoire du droit Au XIX siècle Flaubert écrit dans son Dictionnaire des idées reçues : « Le droit on ne sait pas ce que c’est ». Définir le droit est délicat car depuis 2 millénaires les tentatives pour définir le droit se sont multipliées. Toutes ces tentatives se sont révélées décevantes car souvent inexactes, réductrices voir trop partielles. Aujourd’hui le droit est considéré essentiellement comme une science, on parle de « sciences juridiques ». Le droit se réclame de l’expérience scientifique

civilisations on prend l’habitude de se méfier des critères de son temps. Ils évolueront comme d’autres ont évolués. » Qu’est-ce que le droit ? Kant affirme en 1787  « les juristes cherchent encore une définition pour le concept de droit. » Plus de 2 siècles plus tard on ne dispose tjrs pas de cette définition. Il n’en existe aucune. Aucune qui soit unique et universelle. Mais une multitude qui dépende du lieu, de l’époque, de la société ou encore de la matière que l’on étudie.Exemple : Pour un publiciste

Durant l’Ancien Régime, au 16ème siècle : l’administration se détache de l’autorité et devient indépendante, c’est le début de la bureaucratie et donc la fin de l’absolutisme de l’Ancien Régime. Il existe aussi des institutions sociales : qui relèvent du fonctionnement quotidien de la société, tout relève alors de la coutume, c’est-à-dire ce qui est fait par l’histoire, la tradition, le peuple qui est concerné au 1er chef. Comment s’est formé l’Etat en France ? La légitimité du pouvoir :

Île-de-France contrôlée par Philippe Auguste L’ouest de la France est contrôlé par les Plantagenêt (Normandie, Anjou, aquitaine). Ils sont également rois d’Angleterre (on parle d’empire Plantagenêt) Tout le sud du royaume (Occitanie) échappe à l’influence royale et regarderait plutôt en direction des royaumes du nord de l’Espagne. A l’est, l’empire est à cette date peu favorable aux Capétiens Dans le nord de la France, des zones comme le comté de Boulogne ou comté de Flandres mènent une politique ambiguë

PROPRIÉTÉ EN CHINE (20ÈME SIÈCLE AVANT NOTRE ÈRE - RÉVOLUTION DE 1911)! ! I. ! II. DANS LA CHINE FÉODALE (3000-221 AVANT NOTRE ÈRE)! A. B. LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE SOUS LES TSIN ET LES HAN (3ÈME SIÈCLE AVANT NOTRE ÈRE AU 3ÈME SIÈCLE APRÈS DE NOTRE ÈRE)! A. ! Évolution de la relation hommes/terre! Le système d’inféodalisation! B. Les règlements contre la grande propriété et la défense des terres cantonales! Le développement des grands domaines! III. LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE