Domaine Royal Au 13eme Siecle

Jean-Marie Carbasse Contexte historique Epoque royale : L’époque royale c’est l’époque des premiers rois, de Jules César (assassiné en 44) et de Romulus. En 509 il y a une révolution aristocratique qui a expulsé le dernier roi de Rome, à partir de là il n’y a plus de rois mais il y aura la république romaine, jusqu’à l’époque d’Octave en 27 avant JC. C’est la fin de la république. Il y a trois grands régimes politiques * Une époque royale * Une époque dite de la république * Et une

coutume les legislations royales etc, appelé «  Jus propria ». Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous allons voir le haut moyen age et la transition entre la pero des lois et la territorialité du droit I- La personnalité du droit, camaïeu juridique A- De l'hospitalitas romaine à l'émergence du royaume barbare. 1- Invasion de installation du peuple germain, au limes de l'empire. Les wisigots vont ?? Au 4eme siecle les hords et les huns vont

jugements et arrêts rendus par les tribunaux et les cours => droit administratif. Ces sources sont très variées, dans notre étude nous allons les envisager à travers l’histoire. 753 : Naissance de Rome (légende de Romulus et Remus) ; départ avec la Rome royale (les romains vont connaitre une période de monarchie). Ensuite la République s’impose en 509 av JC. Mise en place des grandes magistratures, le Senat, les assemblées populaires… Tout ce que nous retrouvons dans nos sociétés d’aujourd’hui. Cette République

principe d’inaliénabilité du domaine de la couronne La couronne est indisponible son domaine est inaliénable, il n’est pas possible de l’aliéné de le vendre, de l’échanger, ou de le léguer. Encore faut il savoir comment s’organise le principe. Le domaine regroupe l’ensemble des terres et des droits féodaux dont le roi est titulaire. Au début, au 11èmer s ce domaine était très restreint mais avec le temps ce domaine na pas cesser de croitre, au début du 16ème s ce domaine correspondait au royaume de

LE SERVAGES ET SON ORIGINE JUSQU'AU 13EME SIECLE tiroir 1: le servage = Vient du latin servius qui signifie esclave ou encore un serf, il est donc un non libre comparé au colon qui eux sont libres en fait mais pas en droit ou encore les roturiers des personnes non nobles de classe inférieure. Le servage apparaît vers 1020-1030, lorsque les maitres du ban se posent en détenteurs des hommes, qu'ils vendent et donnent. Ce mouvelent par de la France et s'étend mais il se développe surtout dans

le droit romain. La seule langue ayant traversé les âges : La langue latine. Nos ancêtres sont les romains. On abordera : L’élément fondateur -> L’élément romain (Ch. 1) ; L’apport Chrétien (Ch. 2) ; Les grandes migrations germaniques du 5ème siècle (Ch. 3). Le christianisme a grandi dans l’Empire Romain pour aboutir en 380 à l’édit Thessalonique. A partir de là, l’élément chrétien et l’élément romain ne font plus qu’un. Les chrétiens se sont romanisés pour être tolérables dans un univers marqué

le pouvoir royal à cette époque est très faible bien que le roi est considéré comme le « grand fieffeux du royame » car théoriquement il est supérieur aux seigneurs. Néanmoins il ne possède pas une armée suffisante pour surveiller tout le territoire & par conséquent il va déléguer aux seigneurs la défense du pays, c'est aussi ce qui permet aux seigneurs d'accroitre leurs pouvoirs & leurs influences sur la population. Par la suite, à partir du XI ème et XIIème siècle, l'autorité royale va tenter de

émerge une hiérarchie d’instances autonomes qui exercent dans leur propre intérêt des pouvoirs normalement attribués à l’état. Dès la fin du 10ème la royauté est entre les mains de la dynastie des capétiens. En dépit de la faiblesse du roi la dignité royale conserve un certain prestige, les capétiens vont habilement utiliser le système féodal pour regagner leur autorité. Un lien type ce met en place, le lien de vassalité. Sur ce principe de vassalité, on assiste à l’apparition d’une hiérarchie, appelée

constitutionnel càd l’étude de l’organisation judiciaire. Tribunaux, procédures et personnels de justice, etc. Paragraphe 2 : chronologie du cours Société avec ou sans Etat existence de justice. Justice est un thème large existant dès l’Antiquité. 18ème siècle bonne période de la justice car période de transition. Permet d’étudier l’époque romaine et les critiques de l’histoire de la justice. · Permet d’aborder plusieurs objets : Début du cours : 1715/17893 différentes problématiques : · La justice est

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PROBLEMATIQUE autour de la sociogenèse de Elias:processus de la formation historique de l’État moderne. 3 périodes: Royauté franque (V et XIIIème siècle) Mérovingiens (481/751) et Carolingiens (751/987) : périodes de luttes exacerbées entre seigneurs pour le pouvoir avec Hugues Capet (roi des Francs puis souverain de la dynastie capétienne) Dynastie capétienne= les capétiens sont une dynastie princière d'origine franque qui se poursuit avec les branches des Valois et des