Droit 9 Le Changement De Structure Juridique Vérifiez Vos Connaissances

01 55 27 41 07 - WWW.CNFPT.FR ISBN : 978-2-84143-332-2 - Les éditions du CNFPT, édition 2010 - Prix 13 € © 11/8084/AJ - CNFPT studio graphique - Imprimerie CNFPT Ann’Yvonne Laurent et Bernadette Lavaud, formatrices au CNFPT et au sein de structures de la fonction publique, ont mis leur expérience et leurs compétences pour vous donner les clés de la réussite à cette épreuve d’admission. Bernadette Lavaud Ann’Yvonne Laurent  les épreuves orales de catégorie B Bernadette

Université Cadi Ayyad Faculté des Sciences juridiques, Economiques et Sociales Marrakech Notes de Cours : METHODOLOGIE DU TRAVAIL UNIVERSITAIRE Module M1 : Langues, Communication et Méthodologie Semestre 1 Filière : Sciences Economiques et de Gestion Année Universitaire : 2010-2011 Avant-propos Aider les étudiants à devenir plus actifs dans leur travail, en leur proposant de réfléchir sur leur mode de fonctionnement personnel et leur apprentissage, pour leur faire comprendre que l’on

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Entrepreneur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 Bureau d’études et d’ingénierie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14 Coordinateur de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

par Internet La vente aux enchères par Internet Les produits et les services vendus par Internet Chapitre III. Du e-commerce aux affaires électroniques Les affaires électroniques Les places d’affaires électroniques Le cadre juridique du e-commerce Chapitre IV. Présentation de notre projet Présentation de notre projet Les étapes essentielles de la construction d’un site d’e-commerce Chapitre V. Mise en place de notre boutique en ligne Présentation

Classe : 2em année droit Recherche : la franchise Réalisé par : Mr FOFANA BELINKE Prof chargé du cours : MR TRIGUI MONTACER Année scolaire : 2010-2011 Fait à Tunis le 05/12/2010 Sommaire: I) Présentation de la franchise A. Histoire de la franchise B. Qu'est-ce que la franchise ? C. Les éléments fondamentaux de la franchise D. Typologie de la franchise E. Qu'est-ce qu'un réseau ? II)

Droit Sommaire THÈME 2 : LES STRUCTURES ET LES ORGANISATIONS SÉQUENCE 06 – Le choix d’une structure juridique (1) ................................................................................ 3 SÉQUENCE 07 – Le choix d’une structure juridique (2) .............................................................................. 17 SÉQUENCE 08 – La pérennité de l’entreprise ............................................................................................... 61 THÈME 3 : LE CONTRAT, SUPPORT

........ Page L'étude juridique ........................................................................... Page Distinguer structure et activité.......................................... Page Choisir la structure juridique adaptée .............................. Page Principaux critères de choix ............................................ Page Dossier de constitution (liste des pièces) ........................ Page Aides à la création d’entreprises……………………………Page 9 9 9 12 12 14 15 16 19 21 23

dissertation juridique ou économique Les juridictions financières Le parlement européen Droit social Systèmes économiques et structures de marché La responsabilité du président de la République Testez vos connaissances sur les collectivités locales Sommaire FAIRE UNE BONNE DISSERTATION JURIDIQUE OU ÉCONOMIQUE...........208 Adopter une approche méthodique .................................................................................................. 208 Mobiliser ses connaissances .........

................................................. 8 FOCUS .............................................................................................................................................................. 11 LES PRINCIPALES FORMES JURIDIQUES ........................................................................................................ 13 • L’Entreprise Individuelle .........................................................................................................

: 02.41.22.41.45 Madeleine Baché madeleine.bache@cnfpt.fr Bérangère Godement berangere.godement@cnfpt.fr Marie-Christine Marchand mariechristine.marchand@cnfpt.fr 2 SOMMAIRE MÉTHODOLOGIE page 4 CULTURE GÉNÉRALE page 6 DROIT PUBLIC page 18 COLLECTIVITÉS TERRITORIALES page 27 ÉCONOMIE page 34 FINANCES PUBLIQUES page 42 QUESTIONS EUROPÉENNES page 48 QUESTIONS SOCIALES page 53 INFORMATIQUE (épreuve facultative) page 58 SUPPORTS DOCUMENTAIRES/PRÉPARATION