Droit Administratif L2 Semestre 2

projet Juin 2008 Programme NAJAH Rapport détaillé SOMMAIRE PREAMBULE ....................................................................................................................................................... 3 I. II. 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. PRINCIPES DIRECTEURS DU PROGRAMME NAJAH..................................................................... 8 ESPACE 1 : RENDRE EFFECTIVE L’OBLIGATION DE SCOLARITE JUSQU'A L’AGE DE 15 ANS...................................

Instit 1 Droit administratif général : Liste des TD SEMESTRE 1 Séance 1/1 : Eléments constitutifs du droit administratif - Définition du droit administratif, - Le procès administratif - Pyramide des normes : principe de légalité, exception d’illégalité Séance 1/2 : Un exemple de procès administratif : le déféré préfectoral o pouvoir hiérarchique : déconcentration o Préfet, décentralisation Séance 1/3 : Composantes de la légalité administrative - 1 - Principes généraux du droit - Jurisprudence

[Nom de la société] M. Oliva Finances publiques L2 – S2 Bibliographie : * Finances publiques – Oliva (aide-mémoire Siret - 2008)* * Finances publiques (les notices de la documentation française – 2011) * Finances publiques – Jean-Luc Albert & Saïdj (cours – Dalloz) Vocabulaire & textes : * Glossaire sur le site de la Cour des comptes & ministère des finances * Constitution * Constitution des lois de finances loi organique du 1er aout 2001 relative

ACTUAIRE DÉFINITIONS DE L'ASSURANCE ASSURANCE-VIE TABLE DE MORTALITE FONCTIONS BIOMETRIQUES FONCTIONS ACTUARIELLES PRIMES ET CHARGEMENTS VALEURS FINALES RESERVES MATHEMATIQUES RESILIATION DU CONTRAT CONTRE-ASSURANCE ASSURANCES SUR PLUSIEURS TETES 2 ACTUAIRE I- DEFINITION L'étymologie du mot "actuaire" est latine (comptable, rédacteur des livres de comptes –acta-), Ce terme n'apparaît qu'au XVIII° siècle, repris de l'anglais "actuary".  Le dictionnaire Larousse le définit ainsi : Actuaire : "spécialiste

Jouissant d’une large représentativité, le MET est MET PARIS 7 régulièrement consulté par le ministère de l’enseignement supérieur. Créé en janvier 2010, le Mouvement des Étudiants Paris 7 est un mouvement Le MET rassemble les étudiants de la droite et du centre et tous ceux qui se retrouvent dans nos valeurs. Le MET s’opposera notamment à la suppression du quotient familial et sera vigilent au maintien des budgets des universités dans le contexte de rigueur budgétaire que nous connaissons.

Bibliographie : Les droits de l'Homme de Jean Jacques Gandini, collection Librio. Droit de l'Homme et libertés de la personne de Charvin et Sueur aux éditions Litec, 2007 Droit des libertés fondamentales de Louis Favoreu et Alter, Dalloz Libertés publiques et droits de l'Homme de Gilles Lebreton, Armand Collin, 2008 Droits de l'Homme et libertés fondamentales, Henri Oberdaurf, LGDG, 2009 Libertés publiques de Patrick Wachsmann, 2009 Libertés publiques, Jean Rivero, PUF. Traité de droit européen des

Université Ibn Tofail Faculté des Lettres et des Sciences Humaines Laboratoire Langage et Société Formation Doctorale Langage et Société Département de Langue et de Littérature Françaises Kénitra, Maroc Université Rennes 2 Sous le sceau de l'Université Européenne de Bretagne Ecole Doctorale Sciences Humaines et Sociales Laboratoire PREFics Rennes, France tel-00725803, version 1 - 27 Aug 2012 Thèse de doctorat national en Sciences du langage (Sociolinguistique – Didactique des langues)

Emmanuel SAVATIER Licence pro – 1er semestre Maître de Conférences des Universités Avocat au Barreau de La Rochelle VOIES D’EXECUTION (Plan du cours) Introduction Lorsque le débiteur d'une obligation ne l'exécute pas spontanément , le créancier pourra en obtenir l'exécution forcée, en recourant aux voies d'exécution. L'enseignement des voies d'exécution a essentiellement pour objet, l'étude des différents saisies qui existent: immobilière, attribution sur un compte bancaire, conservatoire d'un

remerciements s’adressent à mes proches pour l’écoute, le soutien et les encouragements qu’ils m’ont apportés au cours de la réalisation de ce mémoire, mais également tout au long de mes études universitaires. Merci à toutes et à tous. Sincèrement. 2 Promouvoir les carrières sportives de haut niveau. Logique étatique ou logique privée. « Le succès n’est pas un but, mais un moyen de viser plus haut. » Pierre de Coubertin. 3 Promouvoir les carrières sportives de haut niveau. Logique

comportent un coût psychologique et un important risque d'échec. Aussi, nous encourageons les étudiants à ouvrir leurs intérêts pour d'autres domaines. Espace Information Orientation – BAIP Lille 2 – Guide des formations paramédicales – Janvier 2012 1 2 Espace Information Orientation – BAIP Lille 2 – Guide des formations paramédicales – Janvier 2012 Quelques lectures très utiles : • La brochure "Après le Bac 2012", destinée aux lycéens de Terminale, réalisée par la Délégation régionale