Droit Bancaire Arabe

Contrats basés sur la vente……………………………………………………...… 3-2-1 Murabaha……………………………………………………………………………… 3-2-2 Ijara………………………………………………………………...………… 3-2-3 Salam (Vente à terme)……………………………………………………………… 3-2-4 Istisna'a……………………………………………………………………………… 4- Activités bancaires islamiques………………………………………………… 4-1 Évolution de la finance islamique……………………………………………… 4-2 Les banques islamiques………………………………………………………… 4-3 Les sukuk………………………………………………………………………… 7 8 9 10 10 10 10 12 15 17 18 18 21 23 24 25 26 28 30 30 31 39

… 3-2-1 Murabaha……………………………………………………………………………… 3-2-2 Ijara………………………………………………………………...………… 3-2-3 Salam (Vente à terme)……………………………………………………………… 3-2-4 Istisna'a……………………………………………………………………………… 17 18 18 21 23 24 25 26 28 4- Activités bancaires islamiques………………………………………………… 4-1 Évolution de la finance islamique……………………………………………… 4-2 Les banques islamiques………………………………………………………… 4-3 Les sukuk………………………………………………………………………… 30 30 31 39 II- le Capital risque…………………………………………………………

Islamique: 7 1.1 Le Coran : 7 1.2 La Sounna : 7 1.3 L’Ijmaa : 7 1.4 Le Qiyass (raisonnement par analogie) : 7 2. L'économie Islamique: 8 3. La finance islamique 9 3.1 Les produits financiers Islamiques: 10 4. Les opérations bancaires Islamiques : 14 4.1 Caractéristique de croissance de la banque islamique: 15 4.2 Caractéristique de croissance de la banque islamique: 16 5. Les marchés financiers Islamiques: 18 5.1 Assurance Islamique (Takaful): 19 2eme partie :

| |Une brève analyse stratégique, pour suivre l'évolution et les enjeux des politiques régionales. | |Djibouti / Gouvernance / Droits politiques | |Djibouti, membre "non grata" de la Francophonie ?

Manpower » Agadir. - Mission : Responsable Administratif. Août 2006 - Stage d’initiation à « L’ONEP », Direction régionale de Kalâa des Sraghna ; - Mission : Diagnostic des activités de l’office : Volet Appel d’offre et marchés publics. Langues -Arabe: Langue maternelle -Français : Courant -Anglais : Bon niveau -Espagnol: notions Connaissances Informatiques Système d’exploitation - Windows 2000, Xp, et 7 Outils Bureautique - Ms Word - Ms Excel (avancé) - Ms PowerPoint - Open Office Logiciels

16,17 et 18ème siècles que des auteurs fondent les droit international. §2 La période de consolidation du système interétatique 1789 à 1945 1) le développement de l’idéologie nationale. Les révolutions américaines et françaises portent cette idéologie à travers le principe de la souveraineté nationale ( l’état n’appartient plus au prince mais il est au service de la nation ). Et le principe des nationalités ( chaque nation a le droit de se constituer en état) 2) le développement des

Liberté mais couvert d’une couche de communisme. Comment résoudre la contradiction ! en 1922 la constitution soviétique définit l’URSS (vous êtes tous différents mais on se fédère dans un nouveau système) la constitution soviétique reconnaît des droits a chacun des gouvernement. Un système unique via l’armée et un parti unique (le PC) Politique des nationalités. 15 républiques fédérées. 1991 : éclatement de l’URSS. 2. Pb d’identité et des frontières Dislocation rapide. Cela entraîne un réflexe

prémunir contre les aléas de l’avenir. Avant la promulgation de l’arrété viziriel de 1934 la réglementation du contrat d’assurance relever du droit commun a l’exception des problèmes de compétence judicaire réglementer par le Dahir du 22 septembre 1930. Mais au 28 novembre 1934 l’arrêté Viziriel est intervenu pour combler les insuffisances du droit commun, parmi lesquels : «  le déséquilibre du rapport existant entre l’assureur et l’assuré » ;alors il était temps pour l’Etat d’intervenir pour

en Tunisie : Les PME en Tunisie, disposent pour financer leur croissance à long et moyen terme, non seulement des ressources propres (autofinancement, augmentation du capital), ressources extérieures (leasing, ressources bancaires) mais aussi d'autres types des ressources créées par l'Etat tel que (FOPRODI, FONAPRAM et les SICAR). D'autre part, nos PME peuvent recourir à des sources étrangères qui ont pour origine soit des organismes financiers multinationaux soit les pays

description du cadre général de l’exercice de l’activité bancaire. 1. L’évolution de l’activité bancaire. 2. Les critères et les conditions d’exercice de la profession bancaire. 3. Les monopoles. 4. La classification des établissements de crédit (appellation officielle des banques (banques+ sociétés de financement). 5. Les dirigeants des établissements de crédit. 2ème partie : les relations bancaires : 1. Les contrats bancaires : (réglementés). 2. Les contrats de crédit : (la