Droit Bancaire Uemoa

2012-2013 Université FELIX HOUPHOUËT BOIGNY UFR des Sciences Economiques et de Gestion Master 1, Gestion Année 2012-2013 PLAN DU COURS Chapitre 1 : Le marché des capitaux Chapitre 2 : Le rôle des banques Chapitre 3 : Les risques et la surveillance bancaire Chapitre 4 : La bourse régionale des valeurs mobilières (BRVM) Chapitre 5 : L’introduction en bourse Chapitre 6 : L’efficience des marchés Banques et Bourses / Dr AKA Brou 1 Université FELIX HOUPHOUËT BOIGNY UFR des Sciences Economiques et de

demande (généralement d'un produit financier). Elle est caractérisée par un système organisé de cotation et permet une finance desintermédiée c'est à dire que les acteurs investissent directement dans l'entreprise, sans l'intermédiaire du système bancaire. Historique Carthage, endroit le plus riche du monde antique a peut-être donné son nom aux bourses. Le mot actuel de « bourse » pourrait dériver du nom de la colline de « Byrsa »[] située en retrait de la ville de Carthage, à 10 km de Tunis,

l'information suivante : URI: http://id.erudit.org/iderudit/044106ar DOI: 10.7202/044106ar Note : les règles d'écriture des références bibliographiques peuvent varier selon les différents domaines du savoir. Ce document est protégé par la loi sur le droit d'auteur. L'utilisation des services d'Érudit (y compris la reproduction) est assujettie à sa politique d'utilisation que vous pouvez consulter à l'URI http://www.erudit.org/apropos/utilisation.html Érudit est un consortium interuniversitaire sans

la réduction du nombre de fonctionnaires. 2) Evolution du rôle de l'Etat Dans la situation actuelle de l'économie de marché, l'Etat a trois caractères particuliers : - l'Etat justicier : il se manifeste à travers ses actions sociales, le droit du travail, les mutuelles ou la sécurité sociale ou autres actions sociales (redistribution de revenus) - l'Etat protecteur : il protège l'économie nationale de la concurrence étrangère par les barrières douanières tarifaires et non tarifaires et

S CIEN CES E CO NO MIQ UES E T DE GES TION ( F ASE G) ¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤¤ MEMOIRE DE MAITRISE ES-SCIENCES ECONOMIQUES Option : SCIENCES DE GESTION Filière : MANAGEMENT DES ORGANISATIONS THEME ANALYSE FINANCIERE DE LA RENTABILITE D’UNE INSTITUTION BANCAIRE : CAS DE LA BOA-BENIN Présenté et Soutenu par : Edouard SOSSA & François BOCOVO Sous la Direction de : Thomas C. YEBA Professeur Assistant à la Victor HOUNSOSSOU & Assistant de recherche à la FASEG FASEG et à l’ENEAM Décembre 2009 La faculté

par exemple, environ 4 milliards de dollars ont été levés sur la seule bourse de Lagos entre 2005 et 2008, notamment pour recapitaliser le secteur bancaire affecté par la crise. Le marché boursier de la zone UEMOA repose sur deux catégories d'acteurs : les autorités du marché et les intermédiaires financiers. Les premiers assurent le respect des droits des épargnants et garantissent le respect par les différents acteurs des procédures permettant d'éviter des déconvenues dans le fonctionnement du

Généralités sur la fiscalité Ivoirienne Chapitre 2 : Les Impôts directs Chapitre 3 : Les impôts Indirects Chapitre 4 : Les droits d’enregistrement chapitre 5 : Optimisation fiscale Chapitre 6 : Les contrôles fiscaux Introduction La législation fiscale qui a cours en Côte d'Ivoire fait la distinction entre les impôts directs et les impôts indirects, ainsi que les droits d'enregistrement. II faut citer également les mesures incitatives à l'investissement prévues par cette législation. Les principaux

Généralités sur la fiscalité Ivoirienne Chapitre 2 : Les Impôts directs Chapitre 3 : Les impôts Indirects Chapitre 4 : Les droits d’enregistrement chapitre 5 : Optimisation fiscale Chapitre 6 : Les contrôles fiscaux Introduction La législation fiscale qui a cours en Côte d'Ivoire fait la distinction entre les impôts directs et les impôts indirects, ainsi que les droits d'enregistrement. II faut citer également les mesures incitatives à l'investissement prévues par cette législation.Les principaux

et Travaux Publics C.N.S.S : ……………...Caisse Nationale de Sécurité Sociale D.E.S.S : ……………… D.G : ……….................Directeur Général D.U.T : ………………..Diplôme Universitaire de Technologie O.H.A.D.A :…………...Organisation pour l’Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique I.B.A.M : ……………...Institut Burkinabé des Arts et Métiers I.F.U : …………………Identifiant Financier Unique I.M.F.P.I.C : …………..Impôt Minimum Forfaitaire I.U.T.S : ……………… Impôt Unique sur les Traitements et Salaires R.C.C.M :

pratiques de la normalisation comptable ▪ Maîtriser le contenu et la portée du cadre conceptuel du SYSCOA ( Conseils aux candidats : ▪ Suivre l’actualité sur l’évolution de la technique comptable et de contrôle au niveau régional (OHADA, UEMOA, etc.) et international ▪ Approfondir les connaissances sur les IFRS ▪ Suivre l’évolution des principes du gouvernement d’entreprise « corporate governance » au niveau international ▪ Maîtriser les aspects théoriques et pratiques du