Droit Communication Audiovisuelle

| |L’Afrique de l’Ouest francophone a du, au regard des avancées technologiques, suivre l’évolution mondiale en matière d’audiovisuel et de | |médias. Cependant, l’avènement d’internet et des nouveaux modes de communication ont surpris ces pays qui ne s’étaient pas préparer | |juridiquement à ces avancées technologiques. De plus, la liberté de communiquer ainsi que la liberté de la presse n’ont été consacrées | |que tardivement par ces Etats en voie de développement

Le droit d'auteur Le droit d’auteur protège les oeuvres littéraires, les créations musicales, graphiques et plastiques, mais aussi les logiciels, les créations de l’art appliqué, les créations de mode, etc. Les artistes-interprètes, les producteurs de vidéogrammes et de phonogrammes, et les entreprises de communication audiovisuelle ont également des droits voisins du droit d’auteur. Attention : le droit d’auteur ne protège pas les idées ou les concepts. Intérêts Le droit d’auteur s’acquiert

médias audiovisuels à la demande actifs sur le marché français Rapport final Contacts IDATE Sophie Girieud 04 67 14 44 69 / 06 70 70 85 84 s.girieud@idate.fr Gilles Fontaine 04 67 14 44 60 / 06 70 70 85 92 g.fontaine@idate.fr Référence : ASG 00149 / 15 juin 2011 Etude sur les modèles économiques des services de médias audiovisuels à la demande actifs sur le marché français Avertissement Afin de renforcer sa connaissance de l’économie des services de médias audiovisuels à la demande

conservation des hypothèques, la publicité des actes, conventions et jugements relatifs à la production, à la distribution, à la représentation et à l’exploitation des œuvres. L’Immatriculation du film et l’inscription des contrats de cession de droits d’auteur au Registre public du cinéma et de l’audiovisuel est obligatoire et doit se faire avant le début du tournage. Le film reçoit alors un numéro d’immatriculation qui deviendra plus tard le numéro de visa d’exploitation cinématographique.

1989, après la construction de la société d’étude et de réalisation audiovisuelle(SOREAD) une société anonyme a un capital de 120 millions de dirhams en 1988. Actuellement, l’environnement de la SOREAD est marqué par la préparation à la libération du secteur audiovisuel et les initiatives de la nouvelle direction générale. Pour conclure la SOREAD-2M qui n’a actuellement que 22ans d’existence a bouleversé le champ audiovisuel marocain. Elle a introduit au Maroc de nouveauté en proximité et en

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Sujet : Le Grand Raid – PERINI Alexia 1) Les cibles de communication : La cible désigne le public auquel on s'adresse. Il y a trois types de cible : cœur de cible ; cible principale ; cibles secondaires.Cœur de cible --> les sportifs : Coureurs Adultes hommes/femmes de haut niveauCible principale --> les journalistes de France métropolitaine et de l’étranger, spécialisés dans le sport et généralistes ; les entreprises sponsorsCibles secondaires

Mars 1989, après la construction de la société d’étude et de réalisation audiovisuelle(SOREAD) une société anonyme a un capital de 120 millions de dirhams en 1988. Actuellement, l’environnement de la SOREAD est marqué par la préparation à la libération du secteur audiovisuel et les initiatives de la nouvelle direction générale. Pour conclure la SOREAD-2M qui n’a actuellement que 22ans d’existence a bouleversé le champ audiovisuel marocain. Elle a introduit au Maroc de nouveauté en proximité et en termes

destinations fixes et mobiles 10 - 16 Tarifs téléphoniques satellitaires 17 - 18 LISTE DES DESTINATIONS INCLUSES depuis un téléphone raccordé à la Freebox (hors numéros courts, spéciaux ou support de services autres que communications interpersonnelles. Communications vers les numéros fixes géographiques des tranches 01 à 05 et les numéros fixes de la tranche 09. - DANS LES FORFAITS FREEBOX REVOLUTION & FREEBOX CRYSTAL FIXES : Acores, Afrique du Sud, Alaska, Albanie, Allemagne, Andorre, Angleterre