Droit Des Affaires Au Maroc Exposé

[pic] Cycle de master : droit de l’homme et libertés publiques Semestre ; 2  Exposé sur le thème : Les voies de recours ordinaires Encadré par : AHmed ALARBI MANSOURI Réalisé par : Maska PLAN INTRODUCTION I/ L’opposition 1/ conditions de l’opposition 2/ effets de l’opposition II/ L’ appel 1/ les conditions de l’appel 2/ effets de l’appel 3/ instance de l’appel Introduction

............................................................ 66                                                                                              4 LE SECTEUR BANCAIRE ET LA LIBERALISATION FINANCIERE : DEFIS ET PERSPECTIVES CAS DU MAROC   INTRODUCTION Le  système  financier  marocain  a  été  profondément  réformé,  depuis  le  début  des  années  90,  autour  de  nombreux  axes  notamment  le  décloisonnement  des  marchés  de  capitaux  par  la  transformation  des  relations 

sont tirées de cinq sources : Le Coran – le livre sacré des musulmans et la source principale du Droit Islamique. La Sunna, ce terme désignant l’ensemble des dires et des actions du Prophète ainsi que son approbation des dires et des pratiques de quelqu’un d’autre. Les Qyas, ou l’analogie, - une forme de raisonnement utilisée par les juristes musulmans pour déterminer la solution d’un problème de droit (fiqh) non prévu par les textes du Coran et de la Sunna. L’Ijtihad, qui est l’effort de réflexion

commerciales et conduisent les entreprises à jouer un rôle de financier qui n’est pas de leur vocation originelle. Pour être compétitives, les entreprises sont de plus en plus obligées d’accorder à leurs partenaires des facilités de paiement. Le monde des affaires dit – on serait inconcevable sans l’existence du crédit. La concurrence aidant, le paiement à terme est devenu une réalité dans les relations fournisseurs- clients. Pour s’étendre ou même simplement survivre, les entreprises doivent trouver de

Annexes Le résume du projet La création d’une entreprise d’art déco représente le travail de six personnes qui ont décidés d’entreprendre dans le domaine de la décoration. Cette envie nous a mené à construire, rédiger et clore notre plan d affaire en nous mettons dans des conditions réelles de créations d’entreprise. Ce projet nous a tellement plu qu’on s’est rassemblé pour discuter afin de définir, réunir et étaler nos idées et nos rêves pour arriver à les réaliser. Une fois le rêve termine

transmis par le biais des lignes téléphoniques ou par Internet. Dans un premier temps je présente quelques notions du commerce électronique, puis je traite l’achat la vente et les produits vendus par Internet, ensuite je passe à traiter les affaires électronique et leurs place de marché électronique, et enfin je présente deux études de cas, la première est en relation avec le chapitre II sur la communauté Ebay et la deuxième en relation avec le chapitre III sur la place de marché WorldWideRetailExchange

Dfinition du droit commercial Le droit est classiquement scind en deux branches : Public et priv. Le droit commercial rgle les relations qu’?entretiennent les commerants. Les commerants ? Conception subjective Le droit commercial est un droit d’?exception, car seule une catgorie de personnes est concern, savoir : les commerant, que plus tard on les appellera avec le vocable luxueux des hommes d’?affaires. Historiquement, le commerce tait

MASTER : DROIT NOTARIAL Module : Droit des sociétés Exposé sous le thème : L'abus de biens sociaux(ABS) Etabli par : Encadré par: HADDAOUI ABDERRAHIM Pr. Abdelaaziz SQUALLI AZRHILIL MOUNA EL AYOUBI KHALID Année universitaire: 2018/2019 Table des matiéres Partie I :La spécificité d'ABS par rapport a ses composants chapitre 1:La description d'ABS entre la doctrine et la jurisprudence section 1:L'ABS et notions voisines section 2:L'ABS

Discours présentation EU et Egypte I. Présentation de l’exposé et Plan Lors de cet exposé, je vais vous présenté la situation actuelle de l’Egypte en concentrant le discours sur la position de l’Europe dans les évènements récents en et par rapport aux nouveaux acteurs. Ensuite, je présenterai la partie plus technique et formelle de la coopération au développement et commerciale entre l’UE et l’Egypte. Ayant eu la chance de faire un stage de 6 mois à la Délégation de l’UE au Caire, j’aimerais vous

ANNEXES……………………………………………………………………...95 Liste des tableaux et des figures : • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Tableau 1 : synthèse des résultats des entretiens Figure 1 : fonction de secrétaire général Figure 2 : fonction chef de division des affaires administratives Figure 3 : fonction de chef de service juridique et documentation Figure 4 : fonction de chef de service du personnel Figure 5 : fonction de chef de service de l’état civil et de légalisation Figure 6 : fonction de chef de division