Droit Des Affaires Généralités

Plan de cours : Introduction au droit 1ère année 2010 -2011 COURS D’ INTRODUCTION AU DROIT Année 2010-2011 Cours de Madame le professeur Annick BATTEUR et de Madame Laurence MAUGERVIELPEAU, maître de conférences Les passages du plan mis en italique sont des parties qui ne seront pas vues en cours, ou très succinctement, ces thèmes étant traités soit en cours de droit constitutionnel, soit en cours d’organisation juridictionnelle. Ces points sont signalés : ils doivent impérativement être

1 Histoire de l’administration L’histoire de l’administration est une discipline relativement récente contrairement à l’histoire du droit ou l’histoire des institutions qui date de la fin des années 1960. C’était en 1967 : la première pierre. Guy Thuillier haut fonctionnaire publie un ouvrage qui s’appelle « Témoin de l’administration » qui retrace au travers de la littérature administrative une histoire de l’administration, les évolutions des comportements des agents, les constances

trésoriers des finances prélève mais ne reverse pas correctement dans les caisses de l’Etat.Pour mieux prélever l’impôt, Richelieu crée le système des intendants : se généralise dans la 1ère moitié du XVII dans ce contexte du système extraordinaire généralité (découpage administratif qui correspond au prélèvement de l’impôt). Ils sont pourvus d’une commission qui leur donnes des pouvoirs en matière de finance ect… Il a des pouvoirs limiter dans le temps mais supérieur ceux des officiers déjà présents

concept de Droit commercial Quand on définit le Droit des affaires, on se confronte de suite a une difficulté majeure : la notion même de Droit ne connaît pas une définition reconnue, acceptée de tous. Même s’il existe un consensus relatif sur cette notion, l’appréhension du Droit des affaires pose des interrogations qui sont encore plus grandes ou plus spécifiques. Une introduction se doit donc de rendre compte de cette difficulté qui se double dès l’abord. On parle souvent de Droit commercial

en faveur de laquelle s’établit la position du comte, ne dispose pas d’action en paiement contre l’autre partie. Ceci n’est en effet possible qu’à la clôture du compte quand le solde final est dégagé. Le deuxième est le principe de généralité. Le principe de généralité implique que toutes les créances réciproques sont automatiquement affectées au compte. Aucune des deux parties ne peut alors demander unilatéralement le remboursement d’une créance entrée en compte. Il s'avère que ce contrat de compte

l’arbitrage par le caractère permanent de l’organe judiciaire, qui est préconstitué, existe en dehors des parties et fonctionne selon un statut un règlement intérieur propres. Les modes juridictionnels tranchent un différend juridique, en appliquant le droit ; Comme pour les modes diplomatiques, le recours au règlement juridictionnel suppose le consentement des Etats parties au différend. Les parties y ont recours après une négociation, soit directement, soit après que des modes diplomatiques ont échoué

production PIB : Par Secteurs économiques : PIB/habitant : PNB IDH : Investissements : Consultez Septimanie export ou le site de la CIA (rubrique factbook) ou bien le site du ministère des Affaires étrangères. Inflation Taux d’inflation : Monnaie Les taux de change : Consultez le ministère des Affaires étrangères Commerce extérieur Commerce et paiements, taux de couverture, dette extérieure Exportations : Principaux clients : Importations : Principaux fournisseurs : Solde de la

Introduction : retour de l’éthique Avant promos général L’ Ethique se trouve entre la philosophie et le droit. Améliorer esprit d’analyse et de jugement (esprit critique) La culture générale sert à - L’innovation : capitale dans l’action commerciale. Or elle apparaît dans d’autres spécialités. La culture générale permet de trouver l’innovation dans sa spécialité. - La décision : lorsque l’on doit prendre des solutions, il faut savoir les expliquer, aidés par la CG

puissance paternelle en 1970 La puissance paternelle de l’Antiquité au XIXème siècle : L'antique « patria potestas » du droit romain, comportant droit de vie et de mort sur l'enfant, est, en passant par la délégation au roi par la lettre de cachet pour l'enfant récalcitrant, demeurée dans notre pays puissance paternelle pendant au moins vingt siècles : elle était attribuée de droit au père, et à la mère lorsque le père n'était pas déclaré ou était décédé. Avec la Révolution : la puissance paternelle

Les avalanches Sommaire 1. Généralités a. Définitions b. Les 3 types d’avalanches c. Causes 2. Détection/Prévention a. Métier : Nivologue b. Déclenchement artificiel, paravalanches,… c. Echelle de risque 3. Pour sauver a. Métier : pisteur-secouriste b. Témoin 4. Etude de cas : avalanche d’Evolène 5. Lien avec les humains 1. Généralités a. Définitions Une avalanche est une importante quantité de neige dévalant les flancs d’une montagne