Droit Savant Et Coutume

Suite 16/11/11 Section 2 : le rayonnement d'un modèle universaliste l'articulation entre le droit commun au savant le jus commune , et le droit a chaque nation de Rome Paragraphe1 : l'inflence du jus commune sur les droit particulier il ne vienne pas a ce substituer au droit des particulier le jus commune il vient l'ordonner , l'organiser, la rationaliser, le travail des doctores legus c'est d'harmoniser le pluralisme juridique , le moyen age est l'age du pluralisme A- l’harmonisation

DROITS SAVANTS ET THEORIE DES SOURCES DU DROIT La deuxième moitié du XI° siècle marque le début d’une profonde transformation du monde occidental. Face au renouveau économique, à l’accroissement des échanges et à la renaissance des villes, une réforme juridique paraît indispensable. Les droits savants vont être facteur d’unification du droit sur deux aspects. Premièrement c’est un droit canonique unique qui va unifier l’Europe occidentale à une époque où chaque pays avait des centaines de

Chapitre 2 : Le pluralisme juridique est les droits savant (10ème-15ème siècle).I) Les coutumesA) La formation des coutumesDe manière générale, la coutume va profiter du déclin du droit écrit et du vide laissé par la législation. Ainsi la coutume va se substituer à la loi ; la coutume est une source de droit naissant de la pratique, la coutume suppose un usage répéter et consacré par le temps avec le consentement du groupe social. La coutume tire sa force obligatoire, de son ancienneté et du consentement

conquérant romain. L'ensemble de ces lois ont des caractères communs B. les lois ont des caractères communs. Caractères communs sont tout d'abord : la non rétroactivité : ce qui agis en arrière, loi depuis les romains le contraire de l’état de droit. Insécurité juridique si il y a une rétroactivité de la loi. Une loi nouvelle ne vaut que pour l'avenir. Perpétuité : loi ne connaît pas de désuétude. Elle est perpétuelle. Seule la loi postérieure peut déroger à la précédente. (''lex posterior derogat

 I. Le droit coutumier, oral et local A. Oralité de la coutume Par définition même, la coutume est orale. Cela pose bien entendu de nombreux problèmes, et notamment des problèmes de preuve : comment convaincre le juge de l'existence de telle ou telle coutume ? Cette écriture prend deux formes : - accumulation des jugements qui reconnaissent l'existence de telle ou telle coutume (qui deviennent alors des « coutumes notoires ») - rédaction systèmatique des coutumes par des juristes

10 Section 2. La renaissance des droits savants, une renaissance juridique = question de la réception du droit romain / critère de distinction. Le critère choisi sera celui de la finalité des règles : si la règle a pour but de protéger un intérêt privé, elle sera classée dans le droit privé, si au contraire la règle a pour finalité la protection de l’utilité publique, elle sera classée dans le droit public. A partir de cette distinction parfois exagérément rigide et d’autrefois moins rigoureuse…

Séance 7 : Introduction historique au droit La coutume source formelle du droit durant toute la période médiévale. Dans les droits savants on retrouve le droit canonique et le droit romain . La coutume se caractérise par sa nature morale mais limites qui engendrera la mise par écrit ( droit qui s'applique : droit canonique, législation royale et droit coutumier ; on se sert du droit romain ) I L'oralité, un caractère intrinsèque ( de la nature ) de la coutume A partir du Xème jusqu'au XI on distingue

les Pays qui appliquent le Droit Romain, même si cette idée doit être relativisée, qui se distinguent de ceux ou le Droit Romain est appliqué, Exceptiones Petri . L’un des arguments de la Super Speculam , est l’interdiction de l’application du Droit Romain en Ile-de-France. Une distinction, entre le Nord et le Sud de la France, à partir du 16e Siècle, va donner la différence entre Pays de Droit

La notion de coutume Selon Pathier, on appelle coutume la loi que l'usage a établi et qui s'est conservée sans écrit par une longue tradition. La coutume est une règle de droit non écrite. Quand un usage est devenu suffisamment constant et régulier, les Hommes considèrent qu'il doit être obligatoirement suivi. I - Définition: éléments constitutifs de la coutume Comme la loi, la coutume est un phénomène collectif, mais elle n'émane pas de l'Etat: elle provient de la vie du groupe social. Néanmoins

 Anglaisdiocese | | | Commentaire composé de Droit niveau Licence sur la bulle du pape Honorius III intitulée "Super Speculam", tirée de la "Chartularium Universitatis Parisiensis". Extrait: Le droit savant par excellence, c'est d'abord celui des Romains, or, même après la disparition de l'empire romain en 476, le droit romain ne disparaît pas. En effet, il perpétue par le biais du Breviaire d'Alaric et du Code théodosien. Cependant, ce qui reste du droit romain est très peu ou mal pratiqué a cause