Droit seigneurial

anthropology mise en œuvre par des médiévistes nord-américains. P. GEARY propose une nouvelle lecture de la violence à l’époque seigneuriale, en rupture avec les perspectives d’une histoire des institutions qui a souvent analysé les pouvoirs médiévaux en recourant à des catégories qui sont celles du droit moderne. Opinion traditionnelle des historiens du droit : entre la disparition du tribunal comtal carolingien (Xe-XIe) et l’apparition du tribunal royal (fin XIIe), il n’a existé aucune

monarchie absolue de droit divin. Il énonce aussi la disparition des classes sociales telles le clergé et la noblesse qui disposait de privilèges en tout genre qui créaient de fortes inégalités sociales. Enfin, Robespierre énonce l’arrivée, grâce a la révolution, d’un règne de l’égalité au sein de la nation française qui se fera essentiellement grâce a un renouvellement du système judiciaire. La justice est un principe moral de la vie sociale fondé sur la reconnaissance et le respect du droit des autres soit

Introduction historique au droit : TD, séance 4, la justice Introduction : "Il convient que la majesté impériale soit non seulement illustrée par les armes, mais aussi armé par les lois". Au XIIème et XIIIème siècle une multitude de juridictions coexistent. Ces juridictions ne sont pas hiérarchisées mais seulement juxtaposées et donc isolées les unes des autres rendant la situation du royaume complexe. En effet les différentes

il à parfaitement le droit de faire cela. Guerre entre le roi e le pape. C’est un conseil d’ordre feodale. Le devoir de ces etats va etre ce que était le devoir d’aide et de conseil, c’est ce que Phillibe LB attend de evéques et de barons. Dansle courant su siècle, on à reunit les etats plusieurs fois, car c’est la guerre de cent ans, Jean le Bon c’est battu comme un soldat est prinonnier en angleterr. Le royaume à besoin d’argent pour liberer le roi. La roi n’as pas le droit de lever l’impot , sinon

dépasser l'obscurantisme et de promouvoir les connaissances. Des philosophes encourageaient la science et l’échange intellectuel, en s’opposant aux abus de l’Église et de l’État. -Chartes de franchises : document qui consigne au Moyen-Âge des droits, des privilèges*. (* avantages particuliers, politiques, juridiques et surtout fiscaux que possèdent la noblesse et le clergé.). -‘’Ville’’ au MA : terme utilisé à partir du XI°s, issu du mot latin villa (grand domaine). Désigne une agglomération

VI dans l’axe Paris-Orléans, l'axe qui vertèbre le domaine royal (Bourg-la-Reine, La Forêt-le-Roi,…). Une charte de franchise est un acte ici émis par le souverain Louis VI, reconnaissant aux habitants d'une localité un statut particulier dont les droits peuvent être de nature d'ampleur variable. Il agit en tant que propriétaire foncier. Louis VI, sacré par l’archevêque de Sens à Orléans est à l’origine d’une réelle transition vers l’élaboration et l’organisation des villes. Il initie notamment un

HISTOIRE DU DROIT Introduction : Le droit se créée par la pratique, par la collecte… Le droit est : l’ensemble des règles de conduites sociales auxquelles l'homme est contraint par une autorité extérieure organisée ou simplement par la contrainte sociale du groupe. Le droit est indissociable de la société.Le droit se forme de par : la pratique du groupe (coutume) et de l'autorité. C'est un corpus de règles, de conduite sociale. (du latin sociare = partager.) Là, où il y a la société, il y

La période jusqu'à 1066  - La pureté du droit d’Angleterre est vidé avec l’envasions normande. La période anglo-saxon Années 0 à 400 – La première phase de l’Angleterre. C’est la période des romans. Les romans ont apporté l’alphabet a Angleterre. Les romans voulaient agrandir leur empire, (un empire est basé sur l’expansion). A ce point il y avait déjà de la peuple qui occupait le territoire (les paillens = les non chrétiens). Leurs droit a ce point était le coutume. Un coutume est

Licence en droit, 1re année INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES 2009/2010 Introduction. I/ Les contours de la matière. Le droit Le Droit ou le droit encore appelé droit objectif « se définit comme un ensemble de règles de conduite socialement édictées et sanctionnées qui s’imposent aux membres de la société ». Dictionnaire (vocabulaire juridique/ Capitant) juridique, Doyen Cornu, Ed. Buffle. C’est nous qui votons les lois. On peut être sanctionné socialement. Nous créons nos propres

également des notaires royaux apostoliques, qui réunissaient des fonctions laïques et ecclésiastiques, quant aux notaires apostoliques royaux, ils étaient nommé par le roi, mais ne jouissaient pas de fonctions laïques. 
 Enfin, les Notaires seigneuriaux, institués dans le seul ressort des seigneuries. Pour cela ils devaient prêter serment devant le juge du seigneur du lieu, ce dernier devant jouir des pouvoirs de haute-justice. Ils se trouvaient être des tabellions privés, souvent en concurrence