Droit Social Au Maroc

Thème : droits de l’enfant Sujet : les abus sexuels et les enfants Problématique : comment les enfants sont protégés contre les abus sexuels au Maroc ? N.B : j’ai adopté le plan de la THESE/ANTI-THESE. Depuis longtemps l’atteinte sexuel sur les enfant était un tabou malgré son existence, la société a eu toujours le mal de traité un tel sujet pour le caractère inconvenant qu’il présente, tout de même avec la propagation du phénomène la société a dévoilé ce sujet et a confessé qu’il est

Le travail temporaire et les sociétés d’intérim au Maroc Introduction Partie 1 : L’émergence d’un statut juridique de l’intérim au Maroc A) Présentation de l’intérim et du travail temporaire au Maroc a) Présentation et développement de l’activité d’intérim et du travail temporaire au Maroc. b) Le contrat à durée déterminée, le contrat de travail indéterminé

éveloppement durabl Royaume du Maroc Développement Durable au Maroc Bilan et perspectives De Rio à Rio +20 Juin 2012 SOMMAIRE 1 Préface 4 Résumé exécutif 8 8 8 9 10 12 Bonne gouvernance : de la représentation à la participation 1. Réferentiel culturel du Royaume 2. Evolution de la gouvernance nationale : la réforme constitutionnelle 3. Evolution de la gouvernance à l’échelle régionale : approche territoriale 4. Evolution du rôle de la société civile 5. Gouvernance mondiale du développement

REGULATION SOCIALE COMMENT PENSER LA COHERENCE DE L’INTERVENTION PUBLIQUE ? 11, 12 et 13 septembre 2006 Institut National d’Histoire de l’Art 2 rue Vivienne – 75002 Paris L’action publique face aux « débordements » du social au Maroc Décharge et métamorphoses d’un « État social » ? Myriam CATUSSE L’Action publique face aux « débordements » du social au Maroc : décharge et métamorphoses d’un « État social » ? Myriam CATUSSE1 Résumé : Depuis une petite décennie le Maroc est le théâtre

oloL8O | TKONo! | SHXol Conseil national des droits de l’'Homme Le Droit des enfants à la santé au Maroc L’OMS définit la santé comme un « état de complet bien-être physique, mental et social et ne consistant pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité » (OMS). Le droit à la santé est consacré par de nombreux instruments internationaux des droits de l’homme, dont notamment  le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (1966), La Convention sur l'élimination

Filière : MBF 2 Le Droit des Assurances : Histoire Réalisées par: Demandé par : Hamza NAAMI Mr. JELTI Ismail BELLAMDOUAR Alae-Eddine ZOUIRI Année universitaire : 2012/2013 Plan Introduction Partie1 : L’Assurance au Maroc 1. L’activité Assurance au Maroc 2. Evolution de l’activité

D'EXPERT-COMPTABLE Régime Fiscal des Zones Franches du Maroc Etude Comparative, Analyse Critique Et Recommandations Générales AUTEUR : MLLE LAILA MECHBAL PRESIDENT DU JURY : M. JAMAL MIKOU, DIRECTEUR DE LA ZONE FRANCHE DE TANGER DIRECTEUR DE RECHERCHE : M. HAMDI ABDELKRIM, EXPERT COMPTABLE DPLE SUFFRAGANTS : M. KHALID MOUNTASSIR, EXPERT COMPTABLE DPLE M. RACHID SEDDIK SEGHIR, EXPERT COMPTABLE DPLE Session de Novembre 2006 . Régime fiscal des zones franches au Maroc Etude comparative, analyse critique et recommandations

Royaume du Maroc, Constitution de 2011, Digithèque MJP http://mjp.univ-perp.fr/constit/ma2011.htm Maroc Constitution du 1er juillet 2011. Préambule. Titre premier. Dispositions générales. Titre II. Libertés et droits fondamentaux. Titre III. De la royauté. Titre IV. Du pouvoir législatif. Titre V. Du pouvoir exécutif. Titre VI. Des rapports entre les pouvoirs. Titre VII. Du pouvoir judiciaire. Titre VIII. De la Cour constitutionnelle. Titre IX. Des régions et des collectivités territoriales

propice au développement Maroc La régionalisation avancée est un facteur de développement qui met fin à un Maroc à plusieurs vitesses. Appel à l'intégration du sport dans le projet de régionalisation élargie Droit au sport :Appel à l'intégration du sport dans le projet de régionalisation élargie . Casablanca, 30/04/11- Les participants à un colloque tenu vendredi soir à Casablanca ont mis l'accent sur la nécessité urgente de constitutionaliser le sport en tant que droit reconnu à tout citoyen et

d’Entreprise au Maroc : Bilan et perspectives Rachid BELKAHIA Président du Comité d’Éthique CGEM Middle East and North Africa Corporate Governance Expert Meeting September 7th, 2003 - Cairo - Egypt PLAN I- L’environnement de la Gouvernance d’Entreprise (GE) au Maroc A- La problématique de la Gouvernance d’Entreprise B- Les modalités pour instaurer la Gouvernance d’Entreprise au Maroc C- Les apports des principales réformes institutionnelles à la Gouvernance d’Entreprise au Maroc PLAN