Décision N 86 224 Dc

systémographie, 81. 3. Les systèmes de représentation..................................................82 La conception du SR, 82 – L’utilisation du SR, 84. Relecture........................................................................................86 DEUXIÈME PARTIE LE SYSTÈME GÉNÉRAL MODÈLE DE L’OBJET ACTIF CHAPITRE 4. — L’environnement tapissé de processus temporels ................................................................................89 1. La décomposition triadique de toute fonction

systémographie, 81. 3. Les systèmes de représentation..................................................82 La conception du SR, 82 – L’utilisation du SR, 84. Relecture........................................................................................86 DEUXIÈME PARTIE LE SYSTÈME GÉNÉRAL MODÈLE DE L’OBJET ACTIF CHAPITRE 4. — L’environnement tapissé de processus temporels ................................................................................89 1. La décomposition triadique de toute fonction

adapté aux produits du tabac, dont la toxicité, la capacité de développer une dépendance et la dangerosité sont suffisamment importantes pour qu’ils ne soient pas vendus de manière banale comme des bonbons. En outre, l’accès direct seul influence la décision d’achat des personnes fumeuses56. La mesure est appropriée si les mineurs ne peuvent pas constamment être soumis au contrôle par le vendeur57. Les limitations d’accès pour les jeunes ne font partie du groupe des mesures les plus efficaces, que si

............................ 55 II.1. Modélisation probabiliste du nombre de sinistres ................................ 55 II.2. Modélisation du décès .......................................................................... 58 II.2.1. Arbre de décision ......................................................................... 59 II.2.2. Segmentation et codification ....................................................... 61 II.2.3. Régression logistique ..........................................

résister à la Effondrement de la tour Sud collision d'un Boeing 707 ou d'un DC-8, en pleine charge et volant à 950 km/h (WTC2). (la vitesse de croisière maximale). Il avait ajouté que l'impact causerait « seulement des dommages locaux qui ne pourraient entraîner ni l'effondrement ni des dégâts importants à l'immeuble »[72]. Francis Albert De Martini avait ses bureaux au 88e étage de la tour Nord et y périt à la suite de sa décision d'aider à l'évacuation des occupants piégés. Il avait commencé à travailler

Directeur chargé de la gestion des grandes entreprises et le Directeur Général des impôts disposent chacun d'un délai de trente (30) jours pour répondre à la réclamation du contribuable. Article Ll 1 7.- Supprimé Article L118 (nouveau).- Lorsque la décision du Chef de Centre Régional, du Directeur chargé de la gestion des grandes entreprises ou du Directeur Général des lmpôts ne donne pas entièrement satisfaction au demandeur, celui-ci doit adresser sa réclamation au Ministre chargé des finances

décentralisation d’un ordre juridique. Il convient de prendre également en considération le mode de décision (indépendance ou dépendance des entités dans la prise de décision) ainsi que les garanties permettant de faire valoir le domaine de décision et de rendre cette dernière effective (possibilité ou impossibilité pour les entités de faire valoir leurs compétences et de faire respecter leurs décisions à travers le recours à un organe habilité à accéder à leur requête et à trancher les éventuels litiges)

éd. 2007, n° 4 ; DP 1917, 1, p. 81, concl. L. Sarrut, note H. Capitant ; S. 1917, 1, p. 73, note Ch. Lyon-Caen. – Cass. ch. réunies, 13 janv. 1932 : DP 1932, 1, p. 18, rapp. Pilon. – Cass. civ., 29 déc. 1942 : GAJ civ., Dalloz, 12e éd. 2007, n° 5 ; DC 1943, p. 85, note J. Carbonnier), suivis d'arrêts directement inspirés des propositions de Roubier (V. Cass. 1re civ., 29 avr. 1960 : Bull. civ. 1960, I, n° 218 ; GAJ civ., t. 1, Dalloz, 12e éd. 2007, n° 6 ; D. 1960, p. 429, note G. Holleaux ; RTD civ

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Décision n° 05-D-65 du 30 novembre 2005 relative à des pratiques constatées dans le secteur de la téléphonie mobile Le Conseil de la concurrence (Section III B), Vu la décision en date du 28 août 2001 par laquelle le Conseil de la concurrence s’est saisi d’office de la situation de la concurrence dans le secteur de la radiotéléphonie mobile en ce qui concerne l’itinérance, enregistrée sous le numéro F 1340 ; Vu la lettre, enregistrée le 22 février 2002 sous le numéro 02/0037

jugements des différents appareils testés.............................................. 85 4.2.2. Sensibilité .......................................................................................................................................... 86 4.2.3. Spécificité .......................................................................................................................................... 87 4.2.4. Valeurs prédictives positive et négative .......................................