Déclaration Du 9 Mai 1950 Robert Schuman

facteur explicatif: il doit être recherché dans les élargissements successifs de l’Europe communautaire. Au départ, L’Europe = 6 Etats membres : Allemagne, France, Luxembourg, Italie, Belgique, Pays-Bas 1973 : RU, Irlande, Danemark ⋄ Europe à 9 Cet élargissement a déjà eu un impact important, et a entraîné des changements qualitatifs dans la mesure où on est passé d’une union de pays à tradition romaine, à une union avec des pays à tradition anglo-saxone. Cela a des conséquences en termes

besluit van de Vlaamse regering van 1 december 2000 houdende organisatie van de Vlaamse Maatschappij voor Watervoorziening en de regeling van de rechtspositie van het personeel, inzake de uitvoering van het sociaal akkoord 2003-2006, bl. 57416. 14 MAI 2004. — Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l’arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000 portant organisation de la ″Vlaamse Maatschappij voor Watervoorziening″ (Société flamande de Distribution d’Eau) et statut du personnel, relativement

L'Etat : formes 4. La constitution : la suprématie de la constitution 5. La constitution : le contrôle de constitutionnalité des lois 6. La démocratie : la représentation 7. La démocratie : les systèmes électoraux 8. Les droits et les libertés 9. L'état de droit 10. La séparation des pouvoirs     (2ème semestre) Droit constitutionnel Les régimes politiques français 11. Les constitutions françaises de 1789 à 1958 12. La constitution de 1958 et les institutions de la Cinquième République

français à l’étranger, ainsi qu’aux jeunes placés dans les centres éducatifs fermés et aux mineurs et jeunes majeurs scolarisés dans les établissements pénitentiaires. Voir la note de service publiée au Bulletin officiel de l'Éducation nationale n° 20, 20 mai 2010. Site : http://www.education.gouv.fr. l'Éducation É RENSEIGNEMENTS UTILES Catégories de participants ■ 1re catégorie Classes de tous les lycées Types d’épreuves, durée et dates Mardi 22 mars 2011 Réalisation d’un devoir individuel portant

Luxembourg. La construction des deux systèmes est quasiment contemporaine, juste après la 2ème guerre mondiale, mais il est important de noter que le système européen était le premier. Le Conseil de l'Europe, dont le siège est à Strasbourg, est fondé le 5 mai 1949 par le Traité de Londres, signé par dix Etats: Belgique, Danemark, France, Irlande, Italie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, Royaume-Uni et Suède. Cette organisation suscitait d’énormes espoirs, car elle était destinée à devenir le cadre général

l'OMC 159 entre un outil les pour règles le de l'OMC et les durable? accords sur le travail 161 La mondialisation: développement 163 Conclusion 165 Références bibliographiques 167 9 Introduction Engager beaucoup l'atteindre, villes, nécessaires régulièrement résoudre. des l'humanité comme des entreprises, à leur référence étant sur la voie du développement majeur de ce des mobilisées des et médias aux problèmes

justice ............................................................. 8 IV. L’Europe économique ..................................... 9 A/ Rappel historique.............................................................. 9 B/ Théorie européenne de marché....................................... 9 C/ État du marché européen ................................................. 9 D/ Projets du traité constitutionnel .................................... 10 V. L’Europe sociale ..............................

pour 9 ans renouvelable par 1/3 tous les 3 Chambre des députés : 600 membres en moyenne, minimum 25 ans, + SUD. Les 2 : initiative + confections des lois. Président : élus pour 7 ans par les 2 chambres en congrès, exécutif + initiative des lois + dissolution. Irresponsabilité. Ministres : nommés par le Président, responsables de leurs actes, Président du Conseil s’imposera par l’usage. L’évolution constitutionnelle de la Troisième République Prépondérance du Parlement : crise du 16 mai + démission

une tradition chrétienne qui concurrence la légende païenne forgée par la mythologie grecque ; tradition qui remonte au 4° siècle après JC et vient de Saint Jérôme et de Saint Ambroise. Cette tradition s'appuie sur un passage de la bible (chapitres 9&10 de la genèse) : selon ce texte, les trois fils de Noé (Sem, Cham et Japhet) ont reçu en partage les trois parties du monde que sont l'Afrique, l'Asie et l'Europe. Les auteurs de cette époque font de Japhet l'ancêtre des peuples de l'Occident et en

Histoire », 2000 [1993]. - J.-P. Azéma et F. Bédarida (dir.), Vichy et les Français, Fayard, « Pour une histoire du XXe siècle », 1992. - P. Burrin, La France à l’heure allemande, 1940-1944, Le Seuil, « Points Histoire », 1997. - R. Paxton, O. Robert, La France de Vichy 1940-1944, Le Seuil, « Points Histoire », 1999 [1973]. - H. Rousso, Les Années noires. Vivre sous l’Occupation, Gallimard, « Découvertes », 2001 [1992]. - O. Wieviorka, La Mémoire désunie. Le souvenir politique des années sombres