Définition Des Normes Communautaires Uemoa

SIGLES ET ABRÉVIATIONS BAD CEDEAO CDVR CPIA DSIR DSP DSPAR DSRP EPIP FAD FEF FMI FP FCFA IDH ITIE OMD ONUCI OPEV PEMFAR PIDA PIB PME/PMI PNCS PND PNUD PP PPP PPTE PTF PURSSAB : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : : SLT UC UEMOA : : : Banque africaine de développement Communauté économique des Etats de l’Afrique de l’ouest Commission dialogue, vérité et réconciliation Country policy and institutional assessment Document de stratégie d’intégration régionale Document de stratégie

promotion des exportations MNT NPF OCDE OMC ONAC ONUDI OP OPA OTC PAFASP PIB PMA PME SH SNE MAR-11-213.F xi BURKINA FASO: PERSPECTIVES DES ENTREPRISES – SERIE DE L’ITC SUR LES MESURES NON TARIFAIRES SOCOMA SOFITEX SONAGES SPS SSATP TEC TSA TVA UE UEMOA USAID WATH xii Société cotonnière du Gourma Société burkinabè des fibres textiles Société nationale de gestion des stocks Mesures sanitaires et phytosanitaires Programme des politiques de transport en Afrique sub-saharienne Tarif extérieur commun

qui étudie le problème posé et décrit le déroulement de l’étude. En effet, dans cette partie nous traiterons l’aspect théorique de notre étude notamment dans la problématique, des objectifs de la recherche, des hypothèses de la recherche, de la définition des concepts et enfin de la revue littéraire. Section 1 : problématique L’administration des douanes a toujours été considérée comme un acteur incontournable dans les économies mondiales car il a fortement contribué au développement et à l’évolution

ministère des petites et moyennes entreprises et de la micro-finance suite à leur demande de reconnaissance avec documents justificatifs à l’appui. Ces documents doivent prouver que l’entreprise remplit les conditions pour être une PME selon la définition de la charte des PME. Ainsi, selon ladite charte,  «  on entend par PME, toute personne physique ou morale, productrice de biens ou de services marchands, dont les critères distinctifs sont précisés aux articles trois (03) à cinq (05). Au titre

politiques développées au sein d'organisations d'intégration régionale ou sous-régionale et de législations communautaires ou nationales régissant la vie et l'activité des entreprises qui peuvent servir d'appui ou de fondement à la RSE. Deux organisations intergouvernementales posent des cadres propices à l'éclosion de la RSE : l'Union africaine (UA) et l'Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA). La stratégie de l'Union africaine pour assurer un développement durable au XXIe siècle : le NEPAD

partie :Cadre théorique de l'étude: ............................................................................... 5 Chapitre 1 : Généralités sur les immobilisations ...... ................................................................... 6 1-1 Définitions ............................................................................................................................. 6 1-2 Composition de l'actif immobilisé ..............................................................................

partie :Cadre théorique de l'étude: ............................................................................... 5 Chapitre 1 : Généralités sur les immobilisations ...... ................................................................... 6 1-1 Définitions ............................................................................................................................. 6 1-2 Composition de l'actif immobilisé ..............................................................................

ou donner lieu à des communiqués. (source : site de l'ACAM. www.ccamip.fr) Acte unique européen Traité signé en février 1986, il est entré en vigueur le 1er juillet 1987. L'Acte unique européen a marqué la relance de la logique communautaire, en fixant pour objectif la réalisation à la fin 1992 du marché intérieur, à travers une prise de décision à la majorité qualifiée en Conseil (et non plus à l'unanimité). (source : www.ladocumentationfrancaise.fr) AFB (Association

SOMMAIRE Introduction I.- Réglementation bancaire 1.1.- Fondements de la réglementation bancaire 1.2.- Harmonisation internationale de la réglementation : normes internationales 1.3.- Objectifs de la réglementation bancaire 1.4.- Réglementation prudentielle II.- Contrôle interne bancaire 2.1.- Caractéristiques du contrôle interne bancaire 2.2.- Architecture et organisation du contrôle interne 2.3.- Types de contrôle 2.4.- Acteurs du contrôle III.- Les grands risques bancaires 3.1.- Le risque de

...8 | |Section 1 : Définition du crédit ...................................................................................8 | |Section 2 : Les différents types de crédits bancaires ..................................................8 | |Chapitre 2 : Le risque de crédit........................................................................14 | |Section 1 : Définition du risque de crédit .................