Définition Déclaration Cnss

Externalisation : vue général. 8 V. Conclusion : 9 VI. Annexes : 10 1) Salaires nets à payer. 10 2) Bulletin de paie. 10 3) Journaux de paie. 10 4) Déclarations de la cnss. 11 5) Déclarations de la cimr. 11 6) L’impôt sur le revenu. 11 7) Logiciel de gestion de paie. 12 Introduction Dans le cadre des études menant au diplôme du master 1 économie et management des entreprises spécialité

SERVICES ET LEURS FONCTIONS…………………………………10 ❖ ORGANIGRAMME…………………………………………………………………………………………….11 PARTIE II ❖ LES ETAPES DE LA COMPTABILITE………………………………………………… 12-13 ❖ TVA……………………………………………………………………………………………………………….14-15 ❖ CNSS…………………………………………………………………………………………………………………….16 ❖ PAIE……………………………………………………………………………………………………………………18 ❖ SERVICE INFORMATUQUE……………………………………………………………………….19 ❖ I.G.R……………………………………………………………………………………………………20-21-22 ❖ CONCLUSION…………………………………………………………………………………………………

I.1 - DEFINITION DU PERSONNEL  I.2 - DETERMINATION DU SALAIRE NET  A- Le Salaire Brut • Salaire de base • Heures supplémentaires • Primes • Indemnités • Avantages • Gratifications B- Les Retenus Sur Le Salaire a- Cotisations Sociales  • Cotisations à la CNSS :

l’informatisation des déclarations sociales et fiscales » Préparé par : Badr-Eddine RAHMAN Encadré par : Mostafa ESSABRI Bernard GUMB Hugues POISSONNIER Année scolaire : 2011/2012   SOMMAIRE INTRODUCTION • Présentation du Projet • Analyse stratégique du secteur • La problématique LA GESTION DES DECLARATIONS • Présentation et généralité : • Les principes des déclarations fiscales et sociales 1) Déclarations sociales 2)

du fiduciaire : 4. La structure organisationnelle du fiduciaire La Deuxième Partie : I. Les travaux effectués : 5. Le classement des documents : 6. L’enregistrement des pièces aux journaux auxiliaires : 7. Calcule et déclaration de la TVA : 8. La déclaration de la CNSS : 9. Le logiciel SAGE SAARI : Conclusion Je dédier ce projet à nos parents en premier temps, qui ont toujours était là pour moi, en espérant qu’ils y retrouvent toutes mes connaissances

Introduction 1er chapitre : A- Présentation de la société 1- Création 2- Historique 3- Les produits 4- Les clients 5- Organigramme 6- La culture et le système de management B- Les départements de SEBN MA 2ème chapitre : Définition des ressources humaines L’historique des ressources humaines L’organigramme des ressources humaines au sien de SEBN MA 3ème chapitre : Déroulement de stage et les tâches effectuées Conclusion Remerciement : - Au terme de ce stage,

d’administration et création d’entreprises. Dirigeant : Mr Adil ROCHDI Siège social : Bd Med VI, rue Harmala, Villa n°3 Téléphone : 05 22 44 00 23 Effectif : 9 personnes Registre de commerce : 74062 Patente : 01067074 CNSS : 2046416 Secteur d’activité : Les activités du fiduciaire s’intéressent autour de ce qui constitue l’information de l’état financier de l’entreprise, elle a pour but d’offrir plusieurs services aux différents clients notamment

des états de synthèse annuels. - La paie et les déclarations fiscales et sociales. - Les études de faisabilité financière des projets. - Le conseil juridique et la constitution des sociétés. TEL : 05 36 70 73 43 FAX : 05 36 55 42 98 E-mail :H.Bouazza@hotmail.com b. Organigramme : c. L’organisation : La direction : Il assume La vérification des déclarations surtout celle concernant les travaux de fin d’exercice. Service secretariat:

P5 PARTIE THEORIQUE : PRÉSENTATION GÉNÉRALE DE LA CNSS A : DESCRIPTION DE LA CNSS……………………………….………...………… . P7 A-1 Présentation et mission de la CNSS…………………………………….P7 A-2 Flash back………………………………………………………………….P7 A-3 Organisation de la CNSS……………………………………………...…P9 A-3-1 : Organisation Administrative……………………………….….P9 A-3-2 : Organisation Financière et Comptable……………………….P10 A-4 Calcul de cotisations…………………………………………………….P12 B : LES SERVICES DE LA CNSS...................................................

des états de synthèse annuels. - La paie et les déclarations fiscales et sociales. - Les études de faisabilité financière des projets. - Le conseil juridique et la constitution des sociétés. TEL : 05 36 70 73 43 FAX : 05 36 55 42 98 E-mail :H.Bouazza@hotmail.com b. Organigramme : c. L’organisation : La direction : Il assume La vérification des déclarations surtout celle concernant les travaux de fin d’exercice. Service secretariat: