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registre d’enquête et rencontrer le commissaire enquêteur Consultation des services • police des eaux • DDE • DDAF • DDASS • SDIS • DIREN • etc... Avis dans les 45 jours Avis éventuel du CHSCT (*) Dossier déposé par le demandeur : (7 exemplaires) • Après enquête, le commissaire enquêteur communique les observations au demandeur. • Le demandeur établit un mémoire en réponse (communicable au public). • Le commissaire enquêteur adresse au Préfet le dossier et ses conclusions motivées Rapport de l’inspecteur

que confort, luxe et raffinement. * À moins de cinq cents mètres de là, non loin de la station de métro de Grand Central, une plaque d'égout se soulève lentement, laissant émerger une tête hirsute, au regard vide, au visage abîmé par les coups... Après avoir libéré le labrador au poil noir qu'il portait dans ses bras, un homme se hisse avec difficulté sur le trottoir enneigé. Il traverse la rue, zigzagant sur la chaussée et manquant de se faire écraser au milieu d'un concert de klaxons. Maigre et

que confort, luxe et raffinement. * À moins de cinq cents mètres de là, non loin de la station de métro de Grand Central, une plaque d'égout se soulève lentement, laissant émerger une tête hirsute, au regard vide, au visage abîmé par les coups... Après avoir libéré le labrador au poil noir qu'il portait dans ses bras, un homme se hisse avec difficulté sur le trottoir enneigé. Il traverse la rue, zigzagant sur la chaussée et manquant de se faire écraser au milieu d'un concert de klaxons. Maigre et

5120001 S S S S S S S S S Construction de logements sociaux Construction d'hôtels et bureaux Construction d'écoles, collèges, universités Construction d'édifices religieux (églises, mosquées, synagogues, temples...) Construction de laboratoires et hôpitaux Restauration de bâtiments (Entreprises de) Rénovation de bâtiments Réhabilitation, réfection, rénovation de centres commerciaux (Entreprises de) Travaux d'infrastructures de transport Entreprises de génie civil avec bureau d'études Données financières

pour assurer une plus grande égalité de ressources entre les collectivités d’une même catégorie. 2 - La loi du 13 août 2004 sur les libertés et responsabilités locales La loi du 13 août 2004 sur les libertés et responsabilités locales2 intervient après la réforme constitutionnelle de mars 2003 et les trois lois organiques relatives à l’expérimentation, les référendums locaux et l’autonomie financière des collectivités territoriales. Ainsi s’achève l’acte II de la décentralisation. 2. Voir le dossier

PAS MANQUER LISTE DES AUTEURS Christine ALLAIS : interniste, médecin des hôpitaux, CH Châteauroux. Vincent ALLOT : néphrologue, médecin des hôpitaux, CHU Limoges. Marie ARNAUD : rhumatologue, médecin attachée, CHU Limoges. Holy BEZANAHARY : interniste, médecin des hôpitaux, CHU Limoges. Thierry BOËLY : médecin généraliste, médecin des hôpitaux, CHU Limoges. Christine BONNET : rhumatologue, médecin des hôpitaux, CHU Limoges. Dominique BoRDESSOULE : professeur d’hématologie clinique, CHU Limoges

a de pire dans cette putain de vie, mais pas ça. Ah, non, mon Dieu, pas ça ! Je ne crois pas qu’une seule personne au monde ait jamais connu pareil drame. Après l’enterrement, Ophélie s’est tirée au Canada, chez sa cousine Cathy qui était mariée là-bas avec un trappeur plein aux as. Elle m’a laissé le pavillon en garde en disant : On verra après. Quand je lui ai demandé pourquoi Rachel s’était suicidé, elle m’a répondu : Je ne sais pas, il ne m’a jamais rien dit. Je l’ai crue, je voyais bien à sa

domicile. Article 3 : Demeurent régies par les dispositions des statuts qui leur sont applicables et qui ne peuvent en aucun cas comporter des garanties moins avantageuses que celles prévues dans le code du travail, les catégories de salariés ci-après : 1° les salariés des entreprises et établissements publics relevant de l'Etat et des collectivités locales ; 2° les marins ; 3° les salariés des entreprises minières ; 4° les journalistes professionnels ; 5° les salariés de l'industrie cinématographique

vacants et sans maître: 5 1.1.1. La phase administrative: 6 1.1.2. La phase judiciaire 6 1.2. Les successions en déshérence 6 1.2.1. La phase administrative 7 1.2.2. La phase judiciaire 7 Eléments de synthèse 8 1.2.3. L’abandon de succession après ouverture de l’héritage 9 1.3. Revendication et restitution 9 1.4. La revendication des valeurs mobilières 10 1.5. Les épaves et les trésors 10 1.5.1. Les épaves : 10 1.5.2. Les Trésors : 11 II. La procédure d’expropriation pour cause d’utilité

femme ou quelque autre rêve. Le plaisir tout nouveau d’une excursion maritime facilitait les épanchements. Déjà les farceurs commen-çaient leurs plaisanteries. Beaucoup chantaient. On était gai. Il se versait des petits verres. Frédéric pensait à la chambre qu’il occuperait là-bas, au plan d’un drame, à des sujets de tableaux, à des pas-sions futures. Il trouvait que le bonheur mérité par l’excellence de son âme tardait à venir. Il se déclama des vers mélancoliques ; il marchait sur le pont à pas rapides