Epreuve E4 Assurance

BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SESSION 2010 Durée de l'épreuve : 4 heures Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants Page de garde Présentation de l’entreprise Organisation informatique et comptable DOSSIER 1 : Gestion des ventes et de la trésorerie (18 points) DOSSIER 2 : Préparation de la déclaration de TVA et choix fiscal (20 points) DOSSIER 3 : Recrutement de personnel (20 points) DOSSIER 4

figurant en annexe III au présent arrêté. ARTICLE 5.- Le règlement d’examen est fixé en annexe IV au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d’évaluation en cours de formation est fixée en annexe V au présent arrêté. ARTICLE 6 - Pour chaque session d’examen, la date de clôture des registres d’inscription et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l’éducation nationale. La liste des pièces à fournir lors de l’inscription

BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS Épreuve E4 : Gestion des obligations comptables, fiscales et sociales SESSION 2010 Durée de l'épreuve : 4 heures Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants Page de garde Présentation de l’entreprise Organisation informatique et comptable DOSSIER 1 : Gestion des ventes et de la trésorerie (18 points) DOSSIER 2 : Préparation de la déclaration de TVA et choix fiscal (20 points) DOSSIER 3 : Recrutement de personnel (20 points) DOSSIER

ANNEXE III : HORAIRE HEBDOMADAIRE ....................................................................... …….112 ANNEXE IV : REGLEMENT DE L'EXAMEN...................................................................... …….113 ANNEXE V : DEFINITION DES EPREUVES..................................................................... …….114 ANNEXE VI : TABLEAU DE CORRESPONDANCE D'EPREUVES-UNITES................... …….132 -2- ANNEXE I : Référentiels 1 REFERENTIELS DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES Le référentiel

en milieu professionnel .............................................................. page 56 ANNEXE III Règlement d’examen .................................................................................... page 65 ANNEXE IV Définition des épreuves ............................................................................... page 67 6 Baccalauréat professionnel "Esthétique/cosmétique - parfumerie" ANNEXE I REFERENTIEL D'ACTIVITES PROFESSIONNELLES 7 Baccalauréat professionnel

du service alors que le consultant affirmait que « tout le monde » supporte ce protocole. Lorsqu’un informaticien présent lui fit la remarque que ce qu’il disait n’avait pas de sens, le consultant le prit assez mal et répondit en décrivant avec assurance les caractéristiques de « son » LDAP. Ce standard alternatif et merveilleux était polyvalent, simple, peu coûteux, compatible instantanément à 100% 33 Ces spécialistes travaillent dans tous les domaines de l’information mais beaucoup de missions

figurant en annexe III au présent arrêté. ARTICLE 5.- Le règlement d’examen est fixé en annexe IV au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d’évaluation en cours de formation est fixée en annexe V au présent arrêté. ARTICLE 6 - Pour chaque session d’examen, la date de clôture des registres d’inscription et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l’éducation nationale. La liste des pièces à fournir lors de l’inscription

figurant en annexe III au présent arrêté. Article 5 Le règlement d’examen est fixé en annexe IV au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d’évaluation en cours de formation est fixée en annexe V au présent arrêté. Article 6 Pour chaque session d’examen, la date de clôture des registres d’inscription et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l’enseignement supérieur. La liste des pièces à fournir lors de l’inscription

figurant en annexe III au présent arrêté. Article 5 Le règlement d’examen est fixé en annexe IV au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d’évaluation en cours de formation est fixée en annexe V au présent arrêté. Article 6 Pour chaque session d’examen, la date de clôture des registres d’inscription et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l’enseignement supérieur. La liste des pièces à fournir lors de l’inscription

contrevenant, une convocation lui sera adressée pour être écouté par le comité de vigilance. • Cas de détérioration d’ouvrages hydrauliques : Le Chef de CGR (membre du comité), en cas d’accident de circulation prend copies des papiers de l’engin (assurance, carte grise et permis de conduire ou CIN). Le cas échéant, le PV de reconnaissance avec signature légalisée. En cas de refus, l’agent assermenté peut demander l’assistance de la Gendarmerie Royale. 3 - Verbalisation : Qui : L’agent