Exemple Plan De Circulation Dune Entreprise

'l'ancephaiique puciforme boieiing' on a interdit la commercialistaion du bœuf britanique dans tout l'europe ( exception a u ppe de la libre circulation). Autre : l'huile espagnol fabriquue avec de lhuile des voitures … Les etats sont alles cherchess des arguments tirees de la protection du consommateur pour empecher les produits de rentre : 2 exemples : l'etat allemand a interdit la bire francaise de se commercialiser a l'Allemagne car elle ne respectai pas ceratins normes appliquee en Allemagne

Cours 1 La libre circulation des marchandises Objet : Création d’un marché unique, national. Un seul espace économique à partir les marchandises peut circuler librement. -Pourquoi est ce que l’interdiction des droits de douanes est importante dans l’UE? L’idée est que la protection est acceptée. Protégé la zone commune donc pas nécessaire de protéger au plan nationale. -Les produits qui circulent sont les produits des états membres et produits des états tiers. -Quotas entre les états membres

droit de saisir le juge, droit la vie prive, droit de se marier, droit de proprit... Ces deux conceptions se compltent car les droits subjectifs tirent leurs sources du droit objectif. Les diffrentes classifications du Droit Le droit fait lobjet dune classification, il y a deux critres Le droit national et le droit international Le droit national interne cest lensemble des rgles applicables sur un territoire dtermin. En France, il y a un ensemble dinstitutions pour laborer et appliquer le droit

collaboration, le partenariat. Action unilatrale se distingue de la procdure contractuelle car celle-ci repose sur laccord de volont. Critre quantitatif on sarrte au nombre des auteurs de lacte. On dit que lacte unilatral est la manifestation de volont dune seule personne alors que le contrat serait le produit du concours de 2 ou plusieurs volonts (acte plurilatral). Mais cette approche doit tre revue car est inoprante. On se penche vers le critre qualitatif il est ncessaire pour distinguer lacte unilatral

l’économie à se stabiliser. Plan de relance : Une politique de relance ou plan de relance est un ensemble de mesures de politique économique, consistant de dépenses étatiques supplémentaires donc dégradant le solde public Ensemble des dispositifs visant à doper la croissance d'un pays. Deux types de plans de relance coexistent : un plan de relance par la demande, où l'objectif est d'augmenter les revenus des consommateurs pour les inciter à plus acheter; un plan de relance par l'investissement

constitutionnel de l'Union européenne, Edouard DuboutNB : le commentaire d’arret est un commentaire classique (éviter la paraphrase mettre de l’input etc…) sauf (annonce de plan avec entre parenthèses I + plan apparent y compris transitions + textes très longs donc risque de simplement résumer) ¤ plan · I qu’est-ce que l’UE ? · II quels sont ses principes juridiques ? · III quelles sont ses institutions ? I QU’EST-CE QUE L’UE ? A) Maitriser les bases de la notion d’ordre juridique Définition :

sur lle. Il ny a cependant pas de monopole du droit dans la socit humaine et le droit ne doit pas tre vu comme unique solution tous les problmes sociaux. Le droit est une matire non-fige, ltude de lhistoire du droit prend alors tout son sens. Par exemple, en juillet 2005, est abolie la diffrence entre enfants lgitimes et enfants naturels. DEFINITIONS La justice Du latin justicia. Pour les romains, le droit est lart de la justice (le bon et le juste) jus est ars boni et aequi. Pourtant toutes les

pas dans cette perspective de coincidence entre la legitimite (repect dune règle superieure) et la legalite (loi positive) . cette vision des choses est retrouvee deja dans lun des rands textes du teathre classique (antigone de sophocle : antigone est une jeune femme qui a pedu 2 freres a la guerre , et Creon a pose une loi interdisant d’enterrer les gens morts a la guerre en se battant contre lui , Crean le roi va a lencontre dune loi fondamentale , et tte personne qui violerait cette interdiction

des restrictions est une caractristique des liberts, lie leur caractristique sociale (la libert des uns sarrte l o commence celle des autres). En ce sens, les autres droits fondamentaux, qui ne peuvent subir de restrictions, sont absolus. Existence dune restriction/ingrence (CEDH)/atteinte 1re chose vrifier. Sil ny a pas datteinte, il nest naturellement pas ncessaire de vrifier les conditions de restriction. Importante distinction entre atteintes lgres et graves (dtermine la qualit de la base lgale

LHomme et la nature : ' Les Déchets Le plan Problématique : « Quels sont les traitements des déchets en Guyane » I-Une grande diversité de déchets A. Les déchets dit « sans dangers » 1. Dmb : déchets ménagers banals 2. DiB : déchets industriels banals B. Les déchets dit « dangereux » 1.DMS : déchets ménagers spéciaux 2. DIS : déchets industriels spéciaux II- la gestion des déchets en Guyane A. Les différentes techniques de traitements 1. Lincinérateur ' 2. La déchèterie 3. Le circuit de