Exercices Incoterms

Filière : Méthode de la Fabrication MécaniqueElaboré par : MABROUK LOUBNA TECHNIQUES LOGISTIQUES DU COMMERCE INTERNATIONAL EXERCICES INCOTERMS Elaboré par : MABROUK LOUBNA COMMENT CALCULER LES INCOTERMS Valeur marchandise (Coût de revient + marge) Emballage / conditionnement EXW + Chargement / Empotage + Pré- acheminement + Frais transitaire + Dédouanement Export (Transit Export) FCA + Déchargement (Mise à Quai/mise à sous palan) + Taxe port départ

Ontario Logistique et transport international Chapitre 8: Incoterms2010 LES INCOTERMS Qu’est-ce qu’un INternational COmmercial TERM ? • Depuis 1936, termes utilisés par les pays membres de l’International Chamber of Commerce (ICC). Dernière révision datait de 2000. • Les INCOTERMS sont une tentative pour assurer une entente mutuelle entre deux parties, avec des interprétations standardisées. • Les Incoterms sont reconnus internationalement lorsque qu’incorporés dans une entente commerciale. Mais

FICHE SAVOIRS BTS TPL 2ème année LES INCOTERMS 2010 1. NOTION D’INCOTERMS « Je suis actuellement en négociation commerciale avec un acheteur potentiel nordaméricain. Celui-ci me demande des prix : je peux lui communiquer le prix de nos produits au départ de REIMS. C’est ce que nous faisons habituellement avec nos clients français à qui nous expédions par route » « Mais pour une vente internationale, qui s’occupera d’amener les produits à un port ? Quel port choisir ? Qui contactera une compagnie

1/8 Les INCOTERMS, sont l’abréviation de l’expression anglaise « International Commercial Terms ». Édités et révisés par la Chambre de Commerce Internationale située à Paris, ce sont des règles qui indiquent essentiellement :  les tâches (charge de formalités en douane, émission des documents, etc.,  les frais et les risques afférents à la livraison de marchandises par les vendeurs aux acheteurs (où, quand, comment ?). Ils codifient les pratiques du commerce international et permettent à des opérateurs

pratiques, les RRR (remises ristournes, rabais) et sous quelles conditions, les modalités de paiements pratiqués par l’exportateur (moyens et modes de paiement acceptés par l’exportateur, les délais de paiement, la devise de paiement), les règles incoterms, les garanties offertes, les modalités de livraisons (délais), ensemble de clauses juridique comme la loi applicable (loi applicable en cas de litige, le tribunal compétent, la clause d’arbitrage institutionnelle ou adhoc). La clause institutionnelle :

Les nouveaux Incoterms® 2010 Publication n°715EF applicables au 1er janvier 2011 vs Incoterms 2000 Prise en compte dans la version 2010 : 2) de la 1) De la prédominance de la conteneurisation sécurisation des flux internationaux (statut C-TPAT ET de l‟OEA) 3) de la révision en 2004 du United States Uniform Commercial Code 4) de la révision en 2009 des Institute Cargo Clauses LMA/IUA - 5) des liner terms et du problème des THC/CSC 7) dématérialisation -6) des Règles de Rotterdam (RRd des

PROGRAMME DE L’ANNEE I- Incoterms II- Transport International 1) Maritime 2) Aérien 3) Terrestre 4) Assurance III- Douane IV- Paiements 1) Paiements classiques 2) Paiements spécifiques à l’international V- Le contrat VI- Le risque de change Chapitre 1 : Les incoterms I- Introduction Définition : Incoterms= International Convention Terms. Ce sont des mots clés ou cigles à trois lettres qui vont déterminer les obligations et droits réciproquent

Commerce International Calcul des coûts à l’export (Selon l’ Incoterm choisi) Décomposition des coûts  Abdellatif ABID Consultant; Lecturer 96 Commerce International  International Trade Commerce International ‐ A. ABID ‫اﻟﺘ ﺎرة اﻟﻌﺎﳌﯿﺔ‬ 97 Abdellatif ABID Consultant; Lecturer ‫اﻟﺘ ﺎرة اﻟﻌﺎﳌﯿﺔ‬ Commerce International  International Trade Les Incoterms® déterminent les transferts de frais Les Incoterms® déterminent à qui, du vendeur ou de l’acheteur, incomberont les frais d’emballage

Si aucun des 13 incoterms ne correspond aux souhaits entre 1 et V ils peuvent créer une variante. * On prend un incoterm et on ajoute ou on enlève une obligation, pour l’A ou pour le Vendeur Ex : CIF Dunkerque : le vendeur paie le transport, l’assurance jusqu’à l’arrivé au port de Dunkerque. Q15 CIF débarqué Dunkerque : le vendeur paie le transport et l’assurance jusque Dunkerque et il va devoir payer également les frais de déchargement du navire à Dunkerque. Choisissez l’incoterm

Chapitre 2 : Les incoterms Objectif : comprendre le rôle et les enjeux des incoterms pour le vendeur et pour l’acheteur. Faire le choix d’un incoterm adapté. Incoterm = International Commercial Terms Les incoterm existent depuis des années. Ils sont souvent mise à jour. Il y a 11 incoterms et ils ne sont pas obligatoires. Cependant tout le monde les utilisent car ils permettent de fixer des règles. Les incoterms sont valable à l’international. Les incoterms servent de base commune pour tout le