Exercices Tva

du fiduciaire…………………………12  fiche technique………………………................. 2. Section : l’organisation générale du fiduciaire………….............  Organigramme…………………………………....8  Analyse fonctionnelle……………………………..7  Les travaux fiscaux …………………  La TVA « la taxe sur la valeur ajoutée »…………..  La CNSS « Caisse Nationale de Sécurité Social »…  L’IR « Impôts sur les Revenus »………………..  L’IS « Impôts sur les Sociétés ………………… II. Chapitre : Les travaux effectués au Fiduciaire……………………

consommables 61293 R.R.R. obtenus sur achats d’emballages 61295 R.R.R. obtenus sur achats non stockés 61296 R.R.R. obtenus sur achats de travaux, études et prestations de service 61298 R.R.R. obtenus sur achats de matières et fournitures des exercices anté. En fin d’exercice, le solde de ces comptes est viré au compte d’achat correspondant et ainsi le solde du compte d’achat est identique dans les deux cas (réductions obtenues sur facture ou hors facture). EXEMPLE : L’entreprise reçoit

| |BANQUE DE JAMALI | | |( M. DRISSI ) | | | | | | Exercice D’application  Le 15 Mars 1999, M. KABLI, 50 BD Panoramique Casablanca, endosse à l’ordre de son fournisseur M. AZIZ, 25 BD de la liberté Casablanca un chèque de 20000 DH, tiré à son ordre sur la BMCI, agence Mohamed V, par M. EL YAMANI, 17 quartier

CLIENTS 1) Les factures de doit a) Enregistrement d’une facture simple | | 4/12 | | | | 411 | Client | | 2 152,80 | | 44571 | | TVA collectée | | 352,80 | 707 | | Ventes M/ses | | 1 800,00 | | | Facture n°412 | | | b) Facture comportant une remise | | 4/12 | | | | 411 | Client | | 2 206,62 | | 44571 | | TVA collectée | | 361,62 | 707 | | Ventes M/ses | | 1 845,00 | | | Facture n°413 | | | Les factures s’enregistrent au net commercial,

Chapitre 11 : La TVA À la fin de ce chapitre, je dois savoir : Expliquer le principe économique de la TVA ; Citer les différentes TVA et expliquer quand on les utilise ; Citer les différents taux de TVA et expliquer quand on les utilise Citer les deux régimes de TVA Calculer la TVA à reverser Comptabiliser la déclaration de TVA Remplir une déclaration du régime réel normal (CA3) I. La TVA : principes généraux A. Principes économiques Inventée en France la TVA est appliquée sous sa forme

chaque exercice. Fiscalement, cette production constitue une livraison à soi même en principe passible de la TVA, sauf en ce qui concerne les biens incorporels comme les logiciels par exemple. Cette taxe est exigible et déductible à la date de la première utilisation du bien. Il en résulte sur le plan comptable que la TVA exigible est crédité au compte 4455 « Etat, TVA facturée » par le débit du compte d’immobilisation concerné (montant de la TVA non déductible) et du compte 34551 « Etat, TVA récupérable

1. Objectifs Maîtriser les 3 principaux impôts et taxes (TVA, IR et IS) Faire le calcul des impôts et taxes correspondants. ; Elaborer et déposer les déclarations fiscales correspondantes dans les délais légaux. 2. Objectifs opérationnels En matière de fiscalité, la mise en œuvre de la pédagogie active passe nécessairement par la confrontation des étudiants à des situations problèmes dont la résolution appelle nécessairement la consultation de la législation en réglementation en vigueur ; En

charges qu'elle n'a de produits, elle est en déficit. Mais, il est possible et souhaitable que cette situation ne soit que temporaire et qu'à la suite d'un exercice déficitaire il y ait ensuite un exercice bénéficiaire. Un principe de fiscalité que lon appelle principe de spécialité, interdit a priori de compenser entre exercice déficitaire et exercice bénéficiaire. Mais les déficit sont cependant pris en considération dans une certaine mesure. Il est en effet admis tout d'abord que les déficit constatés

Filière : Méthode de la Fabrication MécaniqueElaboré par : MABROUK LOUBNA TECHNIQUES LOGISTIQUES DU COMMERCE INTERNATIONAL EXERCICES INCOTERMS Elaboré par : MABROUK LOUBNA COMMENT CALCULER LES INCOTERMS Valeur marchandise (Coût de revient + marge) Emballage / conditionnement EXW + Chargement / Empotage + Pré- acheminement + Frais transitaire + Dédouanement Export (Transit Export) FCA + Déchargement (Mise à Quai/mise à sous palan) + Taxe port départ

l’Etat (TVA, TFP, FOPROLOS, etc.) Ecritures d’inventaires remises, rabais, ristourne accordés ou obtenus hors facture I-2-5- La centralisation dans les journaux généraux : La centralisation est faite automatiquement par ordinateur et ce pour l’ensemble des comptes récapitulatifs des mouvements de chaque compte ouvert dans les journaux auxiliaires qui seront transmis au journal centralisateur. I-2-6- les travaux d’inventaires : A la fin de chaque exercice, le comptable