Exposé Svt Don Du Sang

famille. Traditionnellement en droit de français le fait que les enfants portent le nom du père était une règle coutumière: ce n'était pas posé par un texte. Cela a changé il y a peu et qui pr des raisons d'égalité a prévu qu'on pourrait choisir de donner à l'enfant le nom du père et de la mère. Au niveau international il y a la lesc mercatoria (loi des marchands) --> pratiques commerciales qui tendent à se transformer en règle obligatoire. Milieu professionnel sont des foyers normatifs qui vont

principe du consentement du peuple à l’impôt, idée selon laquelle l’Etat ne peut prélever les recettes fiscales que si les représentants du peuple ont donné leur accord (accord devenu annuel). Lorsqu’il a été énoncé pour la première fois, ce principe va donner naissance à la Chambre des Lords. Le roi d’Angleterre, n’arrivant plus à obtenir l’accord des barons d’Angleterre pour prélever un impôt nouveau, se tourne vers les bourgeois : apparition de la Chambre des Communes et du bicaméralisme. Si on compare

divisée en 3 fonctions: la fonction spirituelle : le clergé qui était chargé de faire respecter les valeurs de l’Eglise, et tout le monde devait se plier à ces valeurs. le fonction guerrière : il s’agit de la défense, par la noblesse => impôt du sang et donc exemptée des autres impôts le reste : le commerce (la noblesse ne peut pas commercer sans perdre son rang). Le Roi, au départ, vers le Xème siècle était un personnage sans pouvoir, sans territoire, et à force de conquêtes, il est

internet et APB). Il y a une dizaine d'année ça se faisait par minitel.) En l'espace de 20 ans nous sommes passés de la « préhistoire » à la « technologie moderne ». D'autres domaines sont modifiés, la vie en entreprise. Les entreprises doivent exposer une certaine image d'elles même. Ça change la communication et le mode de fonctionnement dans la vie associative (green peace : organisation d'évents dans le monde entier). Les médias sont devenus des instruments de mobilisation collective. Ça change

restent condamnés de manière interne. III – Formation civile. Repose sur une structure familiale très originale, gente. Structrure familiale patriarquale, très vaste, dominée par une personne, et ne partageant pas spécialement des liens du sang. Le pater familias domine ses propres enfants, les esclaves, et ceux qui se sont placés sous sa protection. Famille de milliers de personnes. Le pater : véitable juridiction pol. Le droit de la famille relève du Pater familias, il corrige, chatie

commence à en parler dès Thucydide avec la guerre du Péloponnèse. L’idée de base est que les contraintes géographiques sont déterminantes, d’où une étude des comportements selon la géographie. Ex: Allemagne = politique expansionniste Mac Kinder expose que la puissance se trouve plus sur terre que sur mer dans on ouvrage «Le pivot géographique de l’histoire». Pour lui il y a une île (l’Eurasie) qui est le cœur du monde (Afghanistan et Asie centrale). Celui qui la contrôle est le maître du monde

préfectorale(recours a postériori ad saisir le TA). Les TA disposent également d’une compétence consultative au même titre que le CE, ils peuvent être consultés par les préfets sur des questions de droit, de manière plus officieuse il leur arrive de donner des avis juridiques aux autorité des collectivités notamment aux maires des petites communes. § 3 Les Cour Administratives d’Appel (CAA) L’org de le justice adm modifié par loi de dec 87 dont la principale mesure a été le création des CAA qui

Rechercher la volonté du législateur est artificiel voir divinatoire. Ne pas figer l’interprétation des textes. Nouvelle école dominé par Gény avec méthode libre et recherche scientifique. L’interprète doit recherché la meilleur solution à donner compte tenu des donnés socio-économique du moment. Les tribunaux vont se libérer de la volonté du texte. Théorie de l’abus de droit, d’enrichissement sans cause. Il a fallu plus d’un siècle pour redonner le pouvoir aux tribunaux. A l’étranger les codes civils

société créée en France va c/ souveraineté belge → vive émotion en France → traité de reconnaissance mutuelle des sociétés Belgique/Fr. Toutefois, 30 avril 1853 et conclusion du Procureur Général Leclercq : Il est de l’essence de toute société de donner naissance à un être collectif distinct des associés 2. Théories négatrices de la personnalité Critique de la th. de la fiction, qui serait contradictoire (pas de pers. → ni biens ni dettes) et fallacieuse (dissimule propriété collective) → nient la

de la classe de Seconde Physique-chimie 4e Vitesse de la lumière. Physique chimie 3e Structure lacunaire de la matière ; présentation succincte du système solaire. Mathématiques 3e Utilisation des puissances de 10 et de la notation scientifique. SVT 2de La Terre dans l’Univers, la vie et l’évolution du vivant : une planète habitée. Système solaire, étoile, planète gazeuse, planète rocheuse. © Hachette Livre, 2014 – Physique Chimie 2de – Livre du professeur – La photocopie non autorisée est un