Facture De Transitaire

35 10 28 Fax : (253) 35 04 66 BP : 89 E- mail : comad@intnet.dj Date de création: 1990 Forme Juridique: Société à responsabilité limitée (SARL) Activités de la société: Manutentionnaire, Transitaire, Transporteur, et Agence Maritime Effectif de la société: 107 employés Directeur Générale : ALI ABDALLAH HAI [pic] [pic]

la s/te Section 1 : Structure juridique de la s/te Section 2 : Domaines d’activités de la s/te 1. Etendu de la responsabilité. 2. Les types les plus courant des transitaires. a .Organisateur de transports multimodaux. b .Transitaire portuaire ou aéroportuaire. c . Le groupeur. d . Agent de fret aérien. e . Affréteur routier. f . Commissionnaire en douane

Obtention de l’AVI a) L’opérateur ou son représentant obtient l’AVI auprès de la Cellule de l’organisme mandataire en présentant les documents ci-après : · La Demande d’AVI dûment remplie par le CAD · La Facture commerciale du fournisseur · La Facture du fret éventuellement si contrat FOB · Une Attestation d’assurance d’une compagnie locale · Le Connaissement ou lettre de transport maritime ou la lettre de garantie bancaire · La Liste de colisage

Obtention de l’AVI a) L’opérateur ou son représentant obtient l’AVI auprès de la Cellule de l’organisme mandataire en présentant les documents ci-après : • La Demande d’AVI dûment remplie par le CAD • La Facture commerciale du fournisseur • La Facture du fret éventuellement si contrat FOB • Une Attestation d’assurance d’une compagnie locale • Le Connaissement ou lettre de transport maritime ou la lettre de garantie bancaire • La Liste

CONCEPTE DE LA FACTURATION I-LA FACTURATION : 2EME PARTIE : APPROCHE DES COMPOSANTES D’UNE FACTURE DE TRANSIT IMPORT : CAS D’UNE D3 DEFINITION DES CONCPTES SUIVANT: SECTION I : MECANISME DE TRAITEMENT D’UN DOSSIER CLIENT I-MECANISME DE TRAITEMENT D’UN DOSSIER CLIENT SECTION II : CONSTITUTION COMPOSANTES D’UNE FACTURE DE TRANSIT IMPORT : CAS D’UNE D3 II- DESCRIPTION DE LA FACTURE DE TRANSITAIRE : 3EME PARTIE: CAS PRATIQUE

- Procédures Achats Import JIRAMA 1 SOMMAIRE ARTICLE 1 : OBJECTIFS ARTICLE 2 : DEFINITIONS ARTICLE 3 : PASSATION DE COMMANDE ARTICLE 4 : TRAITEMENT DES FORMALITES IMPORT ARTICLE 5 : DEDOUANEMENT ET LIVRAISON ARTICLE 6 : TRAITEMENT DES FACTURES DE PRESTATIONS ARTICLE 7 : CALCUL DU PRIX DE REVIENT ET CLOTURE DU DOSSIER IMPORT 3 3 3 4 5 6 6 Procédures Achats Import JIRAMA 2 ARTICLE 1 : OBJECTIFS Attribution des parts de responsabilité à toutes les entités impliquées dans l’opération

1 L’échange documentaire………………………………………………………….....10 3.1.2 Le passage en caisse………………………………………………………………....10 3.1.3 L’accord de BAD…………………………………………………………………...10 3.2 Après le départ du navire…………………………………………………………….…10 3.2.1 Les relances de factures………………………………………………………….…10 Résumé……………………………………………………………………………………………11 Annexe……………………………………………………………………………………………12 Vocabulaire retenue……………………………………………………………………………..17 Introduction C’est avec plaisir et enthousiasme que j’ai réalisé mon stage

étapes de dédouanement de marchandise 1. La déclaration SE 2. la déclaration C Chapitre 2 : le transit I. Définition de transit II. Le transitaire 1. la définition 2. le rôle de transitaire 3. les fonctions de transitaire 4. les différentes qualités de transitaire 5. les opérations de transitaire Chapitre 3 : présentation de la société de commerce maritime et aérien I. fiche d’identité et historique de la <<SOCOMAE>> II. la structure

importations effectuées par les missions diplomatiques et consulaires ainsi que les organisations internationales -les importations de poisson -les importations de véhicules présentées neufs ou usagers Pour ces cas le BSC est validé sur présentation de la facture et du connaissement (ou du manifeste). III-LE COMITE  DE SUIVI DU BSC Il a été créé auprès du directeur général des douanes un comité de suivi de la mise en œuvre du bordereau de suivi des cargaisons dénommé CS-BSC. Le comité de suivi du BSC est

Effectuer les opérations relatives au paiement des salaires ; ← Etablir les factures client ; ← Clôturer de l’exercice comptable ; IV. Activité principale de FOUNTY TRANSIT : Founty transit est un prestataire de services, où le rôle principal est la gestion des importations et/ou exportations des marchandises (documents d’expédition, contrats d’assurance, factures…), et le contrat avec les transporteurs (maritimes, routiers, aériens…) pour négocier les