Fiche Droit Commercial L2

archives départementales du Nord (plan 2142) Faculté d’Histoire et Géographie Université d'Artois - 9, rue du Temple B.P. 10665 - 62030 ARRAS Cedex : 03.21.60.37.26/38.38 Télécopie : 03.21.60.37.40 Mèl : histoire-geographie@univ-artois.fr -1- L2 Histoire L1 Histoire Présentation SOMMAIRE PRESENTATION Environnement et conditions des études de Licence 1) Les équipes pédagogiques et administratives 2) Que faire après des études d’histoire et géographie ? 3) Organisation et évaluation

La pensee economique deUniversité Paris 11 L2 Licence Économie –Gestion Cours de Sociologie Economique Madame Fatiha TALAHITE Première partie Présentation du cours de Sociologie Économique 1. Objectifs Dans ce cours, nous aborderons la sociologie économique principalement sous trois angles : d’abord dans une perspective d’histoire de la pensée, nous étudierons les précurseurs (Comte, Tönnies) et les fondateurs (Weber, Durkheim, Simmel, Pareto, Veblen, Polanyi, etc). Nous verrons comment

DÉFINITIONNELLES 41 10 ANNEXE 1 :MANUEL DE L‟ENQUÊTEUR ................................................................. 53 10.1 1. PRESENTATION DE L‟ENQUETE ......................................................... 53 10.2 2. PRESENTATION GÉNÉRALE DE LA FICHE D‟ENQUETE............................ 53 10.3 PRESENTATION DES MODULES DU QUESTIONNAIRE. ............................... 54 10.3.1 MODULE « IDENTIFICATION DU PROMOTEUR DE L‟ACTIVITÉ » .......................... 54 10.3.2 MODULE « IDENTIFICATION DE

| 2010-2011 | | Droit public EAD Fiche cours | [Droit admnistratifs des biens] | L’objet du DAB est celui du patrimoine des personnes publiques. | Droit administratifs des biens Partie 1 : la propriété publique Patrimoine des collectivités publiques constitué de 2 ensembles de biens : - les dépendances du domaine public - les dépendances du domaine privé Les personnes publiques exercent sur les biens du domaine privé un droit de propriété. En revanche, le régime de la

par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Le CFC est le seul habilité à délivrer des autorisations de reproduction par reprographie, sous réserve en cas d’utilisation aux fins de vente, de location, de publicité ou de promotion de l’accord de l’auteur ou des ayants droit. » Sommaire Avant-propos 5 Chapitre d'introduction Mesures et incertitudes

technologie SDSL pour laquelle le débit est symétrique. Pour le particulier, cela se traduit pour l'ADSL par un débit montant (upload) plus faible que le débit descendant (download), généralement d'un facteur de l'ordre de 5 à 20. En France, le lancement commercial de l'ADSL a été effectué par France Telecom Interactive en 19993. Sommaire [masquer] * 1 Principe de fonctionnement * 2 Mise en œuvre * 3 Détails de fonctionnement * 3.1 Domaine fréquentiel * 3.2 Répartition des sous-porteuses

fabrication mécanique Daniel DURET Editions Augustin – 1989 LE PHOTOCOPILLAGE TUE LE LIVRE Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui

norme NF C 15-100 comprend : d'une part, les prescriptions de la norme proprement dite qui reprennent de façon générale les textes des normes internationales ou des documents d'harmonisation. Ces prescriptions sont imprimées en caractères romains droits noirs. d'autre part, des commentaires qui contiennent des recommandations facilitant l'application des prescriptions, basées sur l'expérience et l'usage courant. En général, ces commentaires ne reprennent aucun texte international, mais permettent

modifié – conseil municipal du 28 mai 2009 3 TITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES et DÉFINITIONS ARTICLE 1 Champ d'application territorial du plan Le présent règlement, dont les dispositions s'imposent aux particuliers comme aux personnes morales de droit public ou privé, s'applique à la totalité du territoire de la Commune du KremlinBicêtre. ARTICLE 2 Portée respective du règlement à l'égard des autres législations ou réglementations relatives à l'occupation des sols. 1) Les règles du plan local

notamment oral et de s‟exprimer verbalement dans la langue de l‟autre, sera notre souci dans ce travail de recherche. Il faudrait former des élèves capables d‟échanger. Donc, l‟engagement dans une interaction verbale orale doit être un objectif de plein droit, et un objet d‟apprentissage à part entière. 1. Problématique : Un plan de recherche se justifie par un ensemble de constats et de prise de conscience qui conduit à poser une problématique. Prendre la parole est une affaire extrêmement difficile, mais