Fiche Droit Commercial L2

Dominique BAPTESTE W9613-F1/2 BTS Tertiaire 1re année Droit Sommaire CONSEILS GÉNÉRAUX......................................................................................................................3 SÉQUENCE 01 : L’INDIVIDU FACE AU CHOIX D’UNE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE.............................................................................................7 SÉQUENCE 02 : L’ADAPTATION DES RELATIONS DE TRAVAIL PAR LE DROIT NÉGOCIÉ.................................................

Faux SUR LA FICHE DE REPONSES EN MAJUSCULES D'IMPRIMERIE, PUIS REPONDEZ AUX QUESTIONS EN Q11 : Un crédit de TVA à reporter correspond à une dette vis-àvis de l'État REMPLISSANT AU FEUTRE NOIR L'INTERIEUR DES A. Vrai CASES CORRESPONDANT AUX REPONSES JUSTES. B. Faux EX: si D est la seule réponse juste à la question n°99 Q12 : La comparaison de deux situations nettes successives Q99 : A B C D donne systématiquement le résultat de la période A. Vrai B. Faux La fiche de réponse

UNIVERSITE DE NICE ___________ Unité d'Enseignement et de Recherche de Droit et de Sciences Economiques ___________ GESTION OPTIMALE de la TRESORERIE des ENTREPRISES tel-00477041, version 1 - 30 Apr 2010 ___________ Thèse pour le Doctorat d'Etat en Gestion présentée et soutenue publiquement par Jean-Claude JUHEL ________ Septembre 1978 _________ Jury : Président : Monsieur le Professeur Jean-Claude DISCHAMPS Recteur de l'Académie de Clermont-Ferrand Suffragants : Monsieur le Professeur Xavier

ABREVIATIONS 1. DIH : Droit International Humanitaire 2. DIP : Droit International Public 3. SDN : Société des nations 4. CPI : Cour Pénale Internationale 5. CIJ : Cour Internationale de Justice 6. CICR : Comité International de la Croix Rouge 7. HRW : Human Rights Watch 8. ONU : Organisation des Nations Unies 9. RDC ; République démocratique du Congo 10. CREDHO : Centre de recherches et d'études sur les droits de l'homme et le Droit humanitaire INTRODUCTION 1. PRESENTATION DU SUJET Actuellement

sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions par reprographie de livres et de périodiques protégés contenues dans cet ouvrage sont effectuées par le Cned avec l’autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands Augustins, 75006 Paris). Imprimé au Cned - Site de Rennes 7 rue du Clos Courtel 35050 Rennes Cedex 9 Sommaire Conseils généraux p.5 Séquence 1 Proportions p.7 1. Pré-requis 2. Proportion 3. Synthèse Séquence 2

scientifiques de niveau recherche, publi´es ou non, ´emanant des ´etablissements d’enseignement et de recherche fran¸cais ou ´etrangers, des laboratoires publics ou priv´es. UNIVERSITE DE NICE ___________ Unité d'Enseignement et de Recherche de Droit et de Sciences Economiques ___________ GESTION OPTIMALE de la TRESORERIE des ENTREPRISES ___________ Thèse pour le Doctorat d'Etat en Gestion présentée et soutenue publiquement par Jean-Claude JUHEL ________ Septembre 1978 _________ Jury : Président

près du client – 3 125 miLLiONs d’EUROs EFFEcTiFs : 121 422 sALARiés 60 RENAULT, AcTEUR REsPONsAbLE ET ENgAgé 62 Responsabilité sociétale 68 Responsabilité sociale 70 Responsabilité environnementale 72 RésULTATs cOmmERciAUx ET FiNANciERs 74 Résultats commerciaux 76 Résultats financiers *Chiffres publiés. ** Groupe Renault y compris AvtoVAZ. l’année 2009 renContre aveC le président “ Aujourd’hui, ce n’est plus au monde de s’adapter à l’automobile, mais à l’automobile de

présenté officiellement le 19 juin 1997 par l'INRIA et la sté.AVENIR PUBLIC. Cette présentation a donné lieu à un communiqué de presse. Au cours de ses travaux, l'INRIA a fait intervenir plusieurs sociétés et organismes partenaires. Page 13 2.2- Fiche technique du CyCab : a- dimensions : Longueur : 1,90 m Largeur : 1,20 m Poids : 300 Kg b- Motorisation : 4 moteurs électriques de 1 kW 4 roues motrices et directrices Vitesse max 30 km/h Autono mie : 2 heures d'utilisation continue c- Capacité

artistique : Évelyne Voillaume ❚ Conception maquette, rédactrice graphiste : Isabelle Glomaud ❚ Rédactrice iconographe : Gertrude O’Byrne ❚ Directrice commerciale : Chrystèle Mercier ❚ Directeurs commerciaux adjoints : Sébastien Mercier, Camille Rabehanta, Marie Valade ❚ Chef de produit : Marie-Hélène Lampe ❚ Et toute l’équipe commerciale ❚ Exécution : Sylvie Joly, Catherine Schlesinger, Pascal Vinette ❚ Directrice de communication-promotion : Delphine Cantat ❚ Chef de fabrication :

d’installations mobiles (câbles souples). L1 L2 L3 PEN Canalisation fixe de section ≥ à 10 mm2 Cu ≥ à 16 mm2 Al L1 L2 L3 N Masse catec 004 b 1 f cat PE Prise de terre de l’alimentation Schéma TNS Un réseau TNS peut être créé en aval d’un réseau TNC, le contraire est interdit. Généralement, les conducteurs de neutre en TNS sont sectionnés, pas protégés et leurs sections sont obligatoirement au moins égales à celles des phases correspondantes. L1 L2 L3 N PE Masse PEN catec 001 b 1 f cat