Filiation Mariage Homo

ou soit acceptée et cela suivant les époques et les cultures. Depuis la Grèce Antique l’homosexualité a évolué lentement mais se différencie dans de nombreux pays du monde. Dans les pays où l’homosexualité est acceptée il existe un statut légal : mariage, union civile. Cependant, dans les pays où cette pratique est réprimée : par exemple l’Afrique et le moyen Orient, des peines plus ou moins importantes condamne l’homosexualité. Cela varie d’une amende conséquente à la peine de mort ou l’emprisonnement

Pour la doctrine, la jurisprudence se définie comme l'ensemble des personne qui sont unies par lien de parenté ou par un lien d'alliance. Parenté : La parenté est un lien juridique qui unie les personnes entre lesquelles, il existe un lien de filiation, c'est-à-dire un lien de sang, elle désigne les rapports de génération. Cette parenté se divise en deux lignes : la parenté en ligne directe, et la parenté en ligne indirecte. Ligne directe : La ligne directe est cette qui unie les personnes qui

leurs parents. Appartiennent à une même famille, les personnes qui sont unis par un lien qui est soit issu de la filiation soit issu du mariage. Une famille se caractérisent par des rapports, les rapports entre les parents et leurs descendants et entre les descendant entre eux, c’est le lien de parenté. Ceux qui naissent à l’occasion de la formation d’un couple par le mariage pour former ce qu’on appelle le lien d’alliance. 1. Lien de parenté a) Origine du lien de parenté

peut définir la famille comme étant un groupe de personne unit entre el par un lien de parenté ou d’alliance. La parenté : le lien de parenté correspond soit a une filiation biologique soit a un lien qui est crée artificiellement par l’adoption cad par une filiation élective (filiation corps a une manifestation de volonté).La filiation est un lien juridique cad un lien créé et reconnu par le droit. On distingue la parenté en ligne direct et la parenté en ligne collatéral. On dit que 2 personne

Méthodes indirectes : On les rencontre que ds le dom du conflit de lois. Elles ont un rôle essentiel. Méthodes indirectes, indirectes par rapport à la question de dt privé dont est saisi le juge. Le juge va être saisi de pbs tels que la validité d’un mariage, l’identité du propriétaire d’un tableau, qui hérité d’une personne décédée, qui est responsable d’un accident ? Ces questions sont résolues par des lois, règles, telles que l’art 1382 CC (resp), …. Ce sont les règles matérielles ou règles substantielles

personne unit entre elles par un lien de parenté ou d’alliance. » La parenté ? Le lien de parenté correspond soit a une filliation biologique soit a un lien qui est crée artificiellement par l’adoption cad par une filiation elective (manifestation de volonté) en toute hypo la filiation est un lien uridique cad un lien créer et reconnut par le droit. On distingue la parenté en ligne directe et la parenté en ligne collatérale. On dit que deux personnes sont parente en ligne directe lorsqu’e l’une

vient de deux mots grecs, anthrôpos qui signifie homme (au sens générique) et logos qui signifie "spécialité", étude (ou science). Cette discipline vise particulièrement les faits anthropologiques, c'est-à-dire qui sont spécifiques à l'homme (comme homo ou anthrôpos) par rapport aux autres animaux : langages articulés et figuratifs, rites funéraires, politiques ou magiques, arts, religions, costumes, parenté, habitats, techniques corporelles, instrumentales, de mémorisation, de numération, de représentations

« la naissance d’un enfant doit être déclaré dans un délais de 3 jours suivant l’accouchement » Cette obligation concerne tous les enfants quelque soit leur origine. Elle concerne aussi tous les types de filiations, peu importe la situation des parents. Même en l’absence de lien de filiation. (ex : naissance sous x) Cette naissance sera déclaré à l’officier d’état civil du lieu de naissance, généralement à la mairie de la commune. Elle constituera le premier acte d’état civil. Cette obligation

adultérins mais également autour des procréations médicalement assisté ; autre débat l’interruption de grossesse. Questions qui sont au cœur de débat ; l’accouchement sous X mais également sur la procréation médicalement assisté, également sur l’accès au mariage des homosexuels mais aussi l’adoption ; mais aussi la question de la procréation pour autrui. En cette matière les groupes de pressions se manifeste avec véhémence, par exemple l’église, ensuite les homosexuels, mais aussi les opposants à l’IVG, mais

et après ; Para1 : Le passé familial du transsexuel 1. Mariage antérieur du transsexuel Dans de nombreux pays avant l’opération du transsexuel le célibat est requis comme un préalable à cette opération, donc pas d’opération s’il est marié. Pas le cas de la France, donc quel est le sort du mariage d’un transsexuel conclu lu avant son changement de sexe juridique ? En France, la différence de sexe est une condition du mariage. 13/03/07 posée par la cour de cassation. Le conseil constitutionnel