Flavius Honorius

jurisprudence appartient à l'initial aux pontifes et créer des mécontentements des citoyens. Les citoyens vont faire perdre le monopole des pontifes. Cette perte se fait en deux étapes : - La divulgation des formules d'actions : En 304, le scribe Flavius va publier un recueil de formules d'actions le ius flavianum. - En 250, le pontife TIBERIUS donne des consultations publiques et ensuite d'autres pontifes vont prendre le relais. Le droit va sortir de la sphère privée des pontifes. Au I° siècle

commence en même temps que l’Histoire, c’est à dire avec l’invention de l’écriture en 3500 avant JC. L’Antiquité prend fin en 395 : l’empereur romain Theodus 1er décède après avoir léguer chacune des deux parties de l’Empire à chacun de ses deux fils. Honorius reçoit la partie occidentale, tandis que Arcatius reçoit la partie orientale. Cette date marque le divorce entre l’orient et l’occident. Autre date : 476 : l’empereur romain d’occident Romulus Augusulus est déposé par un chef barbare qui prend Rome

la fusion entre patricien et plébéien était presque totale. 2. La laïcisation du droit À partir de -450, les pontifes vont perdre peu à peu leur monopole. Cette connaissance de la procédure va leur être ôtée → En -312, un affranchi, Cneius Flavius (secrétaire d'un grand pontife) va prendre des notes et va alors les publier. A partir de ce moment-là, on va connaître les actions de la loi. Il perdra alors son caractère secret. Dans la même idée, en -302, le calendrier judiciaire sera lui aussi

La jurisprudence (au sens de doctrine) était détenue par les pontifs ; Monopole en matière juridique provoqua des plaintes qui finirent par les contraindre à divulguer leurs connaissances : La divulgation des formules d’actions : en 304 avt JC Flavius prend l’initiative de publier des formules d’actions les ouvrant ainsi à tous. Les consultations publiques : en 250 avt JC grand pontif plébéien Tiberius va commencer à donner des consultations publiques. Cette pratique va se répendre au profit

politiques Fondation de Rome : ROYAUTÉ RÉPUBLIQUE Les Decemvirs Sources du droit Science du droit privé privé Les Pontifes Loi des XII tables (Lex XII Tabularum (*)) 367 Création du préteur urbain, des édiles curules et probablement des censeurs Cn. Flavius (^), début probable de la jurisprudence profane Lex Aquilia (*) (dommages) vers 300 286 [Vidéo 1] 16.b) DROIT PRÉCLASSIQUE Dates 264-241 vers 242 206 vers 200 Faits politiques Première guerre punique: début de la politique d'expansion Création

employées dans les procès. La connaissance du droit rEstait aux pontifes même après la rédaction de la loi des 12 tables. Les pontifes vont chercher à conserver le monopole en bloquant la diffusion des formules. En 312 avant JC, un scribe, Ineius Flavius, secrétaire d’Appius Claudius, va divulguer les formules judiciaires. Puis en 304 avant JC, il va dévoiler le calendrier judiciaire. A partir de ce moment, il a été possible d’intenter un procès sans avoir recours aux pontifes. Vers 254-452, le premier

dans cette province(2), y avaient prospéré malgré les mauvais traitements auxquels ils étaient en butte de la part des Grecs et la jalousie qu’ils inspiraient. Ayant eu recours à la justice d’Auguste pour être protégés, ce prince envoya des ordres à Flavius, préteur de Lybie, pour qu’il veillât à ce qu’ils ne fussent pas troublés dans leurs biens et l’exercice de leur culte. En l’an 14 av. J.-C., un rescrit de Marcus Agrippa ordonna « qu’ils seraient maintenus dans l’exercice de leurs droits et que si

devait prononcer devant le magistrat ), la jurisprudence entre dans une phase dite de « vulgarisation ». Les jurisconsultes entreprennent alors de faire connaître le droit à la population : chaque année on affiche le calendrier judiciaire ; Gnaeus Flavius publie un recueil de formules de procédure, dont les prêtres détenaient jusque-là le monopole ( 304 ) ; Tiberius Coruncanius, le premier grand pontife plébéien, donne pour la première fois des consultations de manière publique ( 254 ). Puis, au Ier

devant le magistrat), la | |jurisprudence entre dans une phase dite de « vulgarisation ». Les jurisconsultes entreprennent alors de faire | |connaître le droit à la population : chaque année on affiche le calendrier judiciaire ; Gnaeus Flavius publie un| |recueil de formules de procédure, dont les prêtres détenaient jusque-là le monopole (304) ; Tiberius | |Coruncanius, le premier grand pontife plébéien, donne pour la première fois des consultations de manière | |publique

élève, de génération en génération. En 304, écrit Pomponius, dans l’Enchiridion, Appius Claudius Caecus, censeur en 312, aurait consulté les archives des pontifes et rédigé un recueil de formules d’actions. Son scribe, Cnaeus Flavius, les lui aurait dérobées et les aurait portées et divulguées au peuple[98]. Le ius civile Flavianum ou droit civil flavien aurait été un recueil des rites judiciaires et de création du droit, un répertoire des formules verbales solennelles, des verba