Francis Heaulme

suivants à titre d’exemples non exhaustifs: • D. Lefebvre, E. Mollaret-Laforêt et al., Droit et entreprise, éd. Presses universitaires de Grenoble. • Droit de l’entreprise. L’essentiel pour comprendre, éd. Lamy. • Initiation au droit des affaires, éd. Francis Lefebvre. D ROIT 78 Ce cas a été rédigé par l’ESC Clermont. Durée : 2 heures. CONSIGNES Aucun document n’est autorisé. SUJET – DISSERTATION « Le silence dans la formation du contrat » CORRIGÉ Tout contrat, quelle que soit sa

suivants à titre d’exemples non exhaustifs : • D. Lefebvre, E. Mollaret-Laforêt et al., Droit et entreprise, éd. Presses universitaires de Grenoble. • Droit de l’entreprise. L’essentiel pour comprendre, éd. Lamy. • Initiation au droit des affaires, éd. Francis Lefebvre. Droit 72 Ce cas a été rédigé par l’ESC Clermont. Durée de l’épreuve : 2 heures. CONSIGNES Aucun document n’est autorisé. PASSE RELLE 1 SUJET Cas pratique Au cours d’une importante compétition sportive du championnat

titre d’exemples non exhaustifs : • D. Lefebvre, E. Mollaret-Laforêt et al., Droit et entreprise, éd. Presses universitaires de Grenoble. • Droit de l’entreprise. L’essentiel pour comprendre, éd. Lamy. • Initiation au droit des affaires, éd. Francis Lefebvre. 72 Ce cas a été rédigé par l’ESC Clermont. S Sujet Droit Durée de l’épreuve : 2 heures. CONSIGNES PASSE RELLE Aucun document n’est autorisé. 1 SUJET Cas pratique Au cours d’une importante compétition sportive