Fructus

prérogatives, il possède le bien et possession ≠ prop. Possession = exercice concret du droit de prop. Possession produit effets juridiques distincts. Chapitre 1. Le contenu de la propriété Certains auteurs parlent de 3 prérogatives : usus, fructus, abusus Section 1. Les prérogatives du propriétaire § 1 – La jouissance Consiste pour prop de profiter des utilités matérielles du bien. Le prop d’un bien a le droit de s’en servir conformément à sa nature. Droit de ne pas utiliser la chose.

des prérogatives qui sont susceptibles d’être exercées sur la chose On a pris l’habitude de décomposer cet ensemble de prérogatives en trois sortes de prérogatives : -le pouvoir d’usage sur la chose : l’usus -le pouvoir de jouissance : le fructus -le pouvoir de disposition : l’abusus Ce sont les trois attributs fondamentaux du droit des propriétés. Elles s’exercent soit par des actes matériels (habiter sa maison), soit par des actes juridiques (vendre sa maison). I. Le pouvoir

droits réels, il faut en distinguer deux catégories. D’un côté il y a les droits réels principaux, et d’un autre les droits réels accessoires. Un droit réel principal c’est un droit réel autonome qui n’est associé à aucun droit (la propriété: Usus, fructus, abusus). Les droits réels sont dits accessoires car ils sont l’accessoire d’un droit personnel qu’ils garantissent. Exemple : hypothèque, gage. Hypothèque : créer un droit réel sur un bien immobilier de façon à garantir le paiement d’une créance

qu’on en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements ». Le droit de propriété est le droit réel type, il englobe toutes les utilités de la chose. On l’analyse en trois attributs : l’usus (droit de se servir soi-même de la chose), fructus (droit d’en percevoir les fruits au sens juridique, c’est-à-dire les revenus), abusus (droit de disposer de la chose en l’aliénant, c’est-à-dire en la vendant). On trouve ensuite les droits réels accessoires -> ils sont l’accessoire de créance dont

Introduction Au sens large du terme, le Droit foncier signifie l’analyse, l’étude sur les textes et dispositions juridiques, la doctrine, la jurisprudence, à tout ce qui a un rapport avec l’immeuble, le mode des attributs de la propriété (usus fructus abusus). Parfois sur les droits réels (hypothèque, emphytéose), les charges qui pèsent sur la propriété (la servitude immobilière). Plusieurs branches sont issues du Droit foncier (Droit de construction, urbanisme, aménagement du territoire). Il

propriété confère des prérogatives : • L’usus : droit d’user de la chose , accomplissement d’un certain nombre d’acte qui permettre de tirer une utilisation personnel du bien, l’usage suppose d’appréhender le bien, utilisation directe et immédiate. • Fructus : jouir d’une chose, correspond à des actes visant à retirer du bien des fruits (monétaires ou corporels). • Abusus : droit de disposer du bien, ont pour conséquence une altération de la teneur de la propriété. Le caractère absolu du droit de propriété

peut exercer sur une chose. La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé. Il comprend l’usage (usus) de la chose, le droit d’en tirer tous fruits et produits (fructus), le droit d’en disposer, soit matériellement, en la consommant, en la transformant ou en la détruisant, soit juridiquement, en cédant le droit que l’on a sur elle (vente, donation) ou en la grevant de droits réels (servitude, hypothèque) (abusus)

B. c’est un droit réel de jouissance sur un immeuble dont la propriété appartient a autrui, a la différencedu droit du propriété qui est perpétuel et se transmet aux héritiers de ce usufruit a un caractère viager, il s’éteint nécessairement a la mort de ce l’usufruitier . C. les habouss : Les habouss sont les biens immobilisés par le fondateur musulman dont la jouissance profite aux bénéficiaires qu’il désigne D. droit d’usage et d’habitation : Ces sorte d’usufruit permettent à leur

possède trois pouvoirs : usus (droit d’usage), fructus (droit d’exploiter) et abusus (droit de disposer). Le fructus est le droit pour le propriétaire d’exploiter une chose afin de percevoir des revenus (des fruits ou de ne pas l’exploiter).  En l’espèce, sa maison et son jardin sont des immeubles dont Monsieur Fourmi est le propriétaire. Monsieur Fourmi en tant que propriétaire de son château aux sens de l’article 544 a donc un droit d’usus, de fructus et d’abusus sur ce bien. Il a le droit de

Usus Fructus Abusus les loyers que rapportent l'appartement, les revenus que l'on peut tirer de la voiture en la louant. Les choses susceptibles de générer des fruits sont dites "choses frugifères". Enfin l'Abusus désigne la possibilité de disposer de la chose, en la vendant, en la modifiant voire en la détruisant. Il arrive qu'une personne ne détienne pas l'ensemble de ces trois attributs du droit de propriété. En effet une personne peut détenir l'Abusus, une autre l'Usus et/ou le Fructus. On dit