Féodo Vassalique

diffusion du droit romain (surtout dans le Sud, le Nord est plus tourné vers la coutume) et la redécouverte des compilations de Justinien. Le développement des villes remet en cause les relations avec le seigneur. Chapitre 1 : Les institutions féodo-seigneuriales En tant que société, la féodalité appelle des remarques sur le régime des terres et sur la condition des personnes, sur les structures militaires, financières des seigneuries. Section 1 : La condition des personnes La société féodale

Moyen âge (en France dès le 13ème siècle) pour renforcer le pouvoir du roi. Le concept est construit par des juristes attachés au à la personne du roi pour renforcer son pouvoir. Il s’agit alors de se substituer au terme de suzeraineté. Structure féodo-vassalique, en dernier ressors le suzerain a un contrat particulier avec ses vassaux principaux selon le quel ces derniers s’engagent à respecter la puissance des souverains. Les vassaux concluent d’autres contrats avec des seigneurs …. L’avantage de

de la puissance royale. Il proclame « le Roi est au sommet de la hiérarchie féodale ». Cette suprématie est restée limitée parce que le Roi de France n’exerçait son pouvoir que sur ses vassaux directs. Il étend sa supériorité sur toute la société féodo-seigneuriale, puis sur tous ses sujets. On assiste au passage de la suzeraineté à la « souveraineté royale » §1 : La Suzeraineté royale Pour que la suzeraineté soit totale, le Roi ne doit en aucun cas apparaitre comme dépendant, il ne doit

socio-politiques sont personnelles (de personne à personne), le puissant est le seigneur, le soumis est le vassal. Le seigneur doit protection et moyen d’exister au vassal, au moment de la cérémonie, il lui remet un fief qui lui permet de vivre. Relations féodo-vassaliques. Le terme « féodalité » recouvre un système de relations sociales et politiques. Un ensemble de structures et d’institutions, un schéma totalement nouveau d’organisation humaine établit à partir d’un territoire foncier, la seigneurie et de la

vassalité. L’institution vassalique devient le support des relations, entre le seigneur et les autres membres de l’élite local, qui deviennent les vassaux. Cette relation va se nouer à travers une insti, le contrat féodo-vassalique. Paragraphe 1 : l’essor de la féodalité et des insti féodo-vassaliques Pour le comprendre, il nous faut d’abord analyser les principales insti, qui servent de support au pv du seigneur à l’intérieur de son domaine : Le contrat féodo-vassalique qui repose sur une cérémonie

1154 roi d’Angleterre, et donc duc de Normandie, sous le nom d’Henri II. Terrible ! Cette erreur politique vaudra à l’unification du royaume 300 ans de retard – et de guerres. En dehors de toute « faute » politique, une autre réalité du système féodo-vassalique dans lequel s’inscrit l’action des rois capétiens offre une occasion de démembrement possible et de constitution de puissances rivales de celle du roi : c’est l’apanage. Définition : l’apanage est un fief accordé par le roi à son ou ses fils

de lotharingie. L’unité de l’empire a disparue surtout après la mort de lothaire, c’est à partir du territoire attribué a charles que née la France. Fin de l’empire avec les fils. 2/ Le maintient des liens personnels : la constitution de reseau vassalique Sous les Mérovingien cette fidélité était consacré par une fidélité appelé la commendatio, c’est un contrat et donc il y a obligation réciproque de la part du recommandé le contrat implique la soumission et le respect de la part du maitre le contrat

normes émanant du pouvoir central qui s'appliquerait sur l'ensemble du territoire. Le système féodo-vassalique s'est développé à cause de l'affaiblissement de l'autorité centrale/publique après l'effondrement de l'Empire carolingien. Déclin de la législation des rois barbares et on assiste corrélativement à un émiettement territorial du droit qui donne naissance à des coutumes territoriales. La pyramide vassalique (cf Jalon) : réseau d'hommes à hommes qui se constitue, on rentre dans la dépendance d'un

Monarque confie terres aux seigneurs locaux en échange de leur soutien : vassalité. Principe vassalique va se retourner contre le pouvoir royal. Va provoquer l’éclatement du régime. Affaiblissement autorité royale, des liens féodo - vassaliques. Autonomisation progressive des seigneurs sur leurs terres. Imposent au roi l’hérédité des fiefs. Droit de police, justice, fiscalité. Derrière contrat vassalique : octroi terres contre produit des terres. Au fil du temps, les seigneurs considèrent

la justice sans que cela constitue une règle. En réalité, ce sont ces justices la qui vont problèmes. Dans le cas des seigneurs féodaux, ceux-ci ne sont pas justiciers parce que le seigneur féodal n'est compétent que sur le lien féodo-vassalique. Cette diversité juridictionnelle se trouve accrue par le fait que des établissements religieux comme de grandes abbayes peuvent exercer de grandes justices en tant que seigneur. De plus, les bourgeois des communes peuvent eux aussi exercer