Gabelle du sel

sur la circulation de certaines marchandises, car le royaume à l’époque est couverte de péages et de douanes intérieures. Comme nous sommes sous l’AR, évidemment plus on s’éloigne de Paris, moins les taxes sont importantes ; et enfin la Gabelle, l’impôt sur le sel. En général, le roi d’ailleurs n’a pas les moyens financiers et humains de récolter lui-même l’impôt, ce qui veut dire que le plus souvent il confie cette mission de services publics, à des personnes privées. Ces personnes privées se payent

obligatoire pour l'entretien de la seigneurerie, d'où l'expression d'être taillable et corvéable à merci. A coté de ces impots les plus courants, on va très vite en trouver d'autre. On va fiscaliser là où il y a de l'argent. -l'impot sur le sel que l'on nomme la gabelle. Vient à coté des impots direct, des impots indirects. Il y en a beacoup. Ce sont des droits économiques lié au controle des moyens de communication. On a une multitude de péage pour cela. Il va pouvoir prélever des droits d'entrepot

ce qui est désignée par l'impôt direct. On a assimilé l'impôt indirect, à l'impôt sur la dépense. On a la suite dans la défense de l'impôt sur le revenu au XIX. Sous la révolution on considère que l'impôt sur la dépense c'est injuste (La gabelle : impôt sur le sel), donc le nouveau système est basé sur des impôts directs. Le problème financièrement parlant, c'est que ça ne suffit pas à remplir les caisses, et très vite on multiplie les taxes sur la dépense. - deuxième explication au mot direct et

députés devront emmener avec eux pour informer le roi sur l' opinion de la population. Dans ces cahiers, on retrouve toujours la même chose, on demande la suppression de certains impôts et l' égalité fiscale ( suppression de la taille, la gabelle ( impôt sur le sel ) ), on réclame des droits politique reconnu et protégé par l' Etat ( rédaction d' une constitution, des libertés individuelles garantie et protégée ), on réclame que cesse la lenteur et le prix abusif de la justice, la justice est inégale

nobles sont exemptés: - d’un impôt direct = la taille, payée à raison des revenus et des biens. Des Aides : taxes perçues de la vente de certains produits Des Taxes sur la circulation/octrois =payer des taxes à l’entrée des villes Gabelle = impôt sur le sel Les privilèges fiscaux (noblesse et clergé) sont des exemptions fiscales mais ne sont pas des immunités fiscales. Le clergé était soumis à certains impôts, au départ exceptionnels puis ont été régularisés (financement croisades, guerres

directes (la taille : impôt direct royale qui peut être en besoin d’argent, on fait des crus de taille) dans le Nord du royaume système de taille sur les personne. Dans le Sud, on est dans un système de taille sur les biens et indirectes (la gabelle (le sel), alcool, entrée de ville, biens de consommation). Représente 80% des revenus royaux. Très fort débat : est-ce que le roi peut prélever un impôt permanent ? Le roi doit vivre du sien, il doit vivre de son domaine. Il n’a pas de raison que le

d’élection payent des impôts directs comme des impôts indirects. La taille est le principal impôt direct : sorte d’impôt sur le revenu mais seuls le Tiers Etat la paye. Ils payent aussi des impôts idirects portant sur les marchandises : la gabelle (portant sur le sel). Le roi a confié à une compagnie privée le recouvrement des impôts : la ferme générale, qui fait l’avance de l’impôt et se rembourse sur les sujets du royaume. Conduit à des abus et des violences et elle est devenue l’une des institutions

fiscalité royale se développe et se présente sous forme directe (inscrit dans le prolongement de l'ancienne fiscalité seigneuriale = taille, fouage,…) et indirecte : les aides (sur la vente et la circulation des marchandises), la gabelle (sur la vente et la consommation de sel), les traites (droit de péage). Pendant des siècles, on se demandera si les EG ont le droit de consentir à l'impôt, mais la royauté finira par imposer le principe selon lequel le roi peut imposer unilatéralement les impôts sans

unique. L'Ancien Régime est marqué par un problème de fiscalité. Certaines classes sociales comme le clergé et la noblesse étaient exemptés d'impôts. Etroit lien entre l'aristocratie et le roi. Il existait différents types d'impôts : - la gabelle (impôt sur le sel) - impôts directs - impôts indirects Les impôts directs et indirects coûtaient chers dans la levée. Ils étaient par certains contribuables. La somme était divisée entre région, puis entre paroisse… Les impôts indirects étaient affermés

plus sages: Tout bourgeois veut bâtir comme les grands seigneurs, Tout petit prince a des ambassadeurs, Tout marquis veut avoir des pages.   I, 4 Les Deux Mulets   Deux Mulets cheminaient, l'un d'avoine chargé, L'autre portant l'argent de la Gabelle. Celui-ci, glorieux d'une charge si belle, N'eût voulu pour beaucoup en être soulagé. Il marchait d'un pas relevé, Et faisait sonner sa sonnette: Quand l'ennemi se présentant, Comme il en voulait à l'argent, Sur le Mulet du fisc une troupe