Gaius

honorarium, ou bien le sénatus-consulte, qui s’opère par simple décision du sénat et sans loi, ou bien la constitution du prince, à savoir que tout ce que le prince établit doit être observé en tant que loi. Texte n°3. Extrait des Institutes (1.2-7) de Gaius (IIe siècle de n.è.) Les sources du droit, pour le peuple romain, sont les lois, les plébiscites, les sénatus-consultes, les constitutions impériales, les édits émanant de ceux qui ont le droit d'édicter, les réponses des prudents. 3. La loi est

le juré se trouve par rapport à la formule prétorienne, exactement dans la même position que les comices par rapport à la loi du magistrat : dira seulement je peux ou je ne peux pas, n'a qu'une alternative. Ce système reste lui même très rigide. Gaius montre que si le demandeur a demander 10 000 sesterces au préteur et que le juge s’aperçoit que la chose ne vaut que 8 000 sesterces, le juge doit débouter le demandeur. Peu à peu, les préteurs se sont mis à créer des actions prétoriennes, dans un

l'Empereur Adrien va prendre un édit : l'édit perpétuel qui vient figer les actions prétoriennes. Enfin, la loi des citations est dictée par l'Empereur Théodose II (130 ap JC) qui consacre officiellement l'autorité de cinq grands jurisconsultes : Gaius, Paul, Ulpien, Papinien et Modeste. Selon cette loi des citations, l'opinion de ces jurisconsultes s'imposent à tous les juges. Quand l'opinion de ces cinq juristes divergent on prendre l'opinion de la majorité. La loi des citations, en figeant la

B. Pour des raisons conjoncturelles Dans notre partie de l’Europe, le droit français s’est structuré à partir du droit romain. Au 2nd siècle de notre ère, un juriste romain : Gaius a écrit « Les institutes de Gaius » dans lequel il imagine le plan des institutes cad le plan du CV français de 1804. Donc CV = Plan de Gaius. Les classifications du droit français sont romaines : Droit propriété, des contrats, des personnes etc… . Dans le contenu du droit romain, il y a des aspects qui ont vieilli

Ils se recrutent, dans un cercle de plus en plus large, et vont contribuer à l’adaptation du droit. Début : loi aebucia (fin république -120 environ jusqu’à 3ème siècle). Ils ont laissé (les plus grand) des écrits qui ont exposé leur expériences (Gaius fin 2ème, Paul et Ulpien vont exercer les plus hautes fonctions (préfet du prétoire) et sont à la tête de la justice). X. L’unification des règles de droit : Auguste fait encore voter des lois pour les comices

Celle-ci est mariée à son frère, de sept ans son cadet, Ptolémée, qui n’a donc que dix ans. César et Cléopâtre vont alors entretenir une relation qui mêle amour et alliance. Il est possible qu’un enfant soit né de cette union mais les auteurs comme Gaius Oppius font tout pour l’infirmer. En faite, Cléopâtre veut redorer le blason de l’Egypte, qui est gouvernée depuis longtemps par des incompétents. César, lui, veut le blé de l’Egypte. Il pourrait très facilement annexer l’Egypte, c’est pourquoi, je

un grand succès avant le Moyen-Age. On le redécouvrira au XIème siècle. Les institutes : Bref manuel d’enseignement. On veut simplifier le raisonnement et présenter les notions générales du droit romain. On a pris comme référence un jurisconsulte GAIUS. C’est à lui qu’on doit la division entre les biens, les personnes et les actions. Ce manuel a été rédigé en marge du Digeste et est rendu public le 21 novembre 533 et entre en vigueur le 30 décembre 533. Les novelles : On reprend les lois nouvelles

pendant plus ne b ’ ue dc i e e ri C s u s nu e é i suet n é e t ra s t rc t an du s c (er siècle et début 2e siècle), ils furent divisés en deux écoles rivales, les Sabiniens et les ’n i l 1 èe Proculiens Les jurisconsultes les plus célèbres sont Gaius (Institutes, écrits en 143), Papinien, Paul, Ulpien, Modestin. L SS U C SD D O T dar G I Institutes, I, 1-7. E O R E U R I,’ è A US, ps 1. Omnes populi qui legibus et moribus reguntur partim suo proprio, partim communi omnium hominum iure utuntur

Pour aides les juges a se faire une opinion, au travers des solution contradictoire, l’empereur valentinien 3 élabore en 426 la loi des citations. Cette loi privilégie parmi tous les jurisconsultes 5 d’entre eux considérés comme les plus importants : Gaius, Paul, Ulpien, Papinien et Modestein. Autrement dis, d’après cette loi , seul les œuvres de ces jurisconsultes la pourront être cité devant les juges. Si ces 5 juristes consultes n’ont pas un avis unanime sur le litige, il faudra suivre la majorité

de droit : les personnes physiques et les personnes morales. La distinction qui fait des personnes par opposition aux choses, l’une des plus grandes divisions remonte au droit romain, on la trouve au 2eme siècle après J-C dans les « Institute de Gaius » dans ce manuel l’auteur adopte un plan très partite : les personnes, les biens et les actions. Adopter au 6eme siècle par les institutes de justinien ce plan connaitra un grand succès chez les juristes français d’ancien régime notamment Loisel au