Gouvernorat de Gabès

» délégation d’« Essouassi », les imadats d’« Oued Beja Nord », « Oued Beja Sud », « Zerda » délégation de Sidi Alouen gouvernorat d’El Mahdia, les imadats de « Aïn El Karma », « Bouhertma 4 », « Bouhertma 5 » délégation de Jandouba, les imadats d’« Oued Mliz Est » « Oued Mliz Sud » délégation d’Oued Mliz, les imadats de « Hdil », « Ain El Baya » délégation de Fernana gouvernorat de Jendouba, les imadats d’ « El Gtar », « Mesyouta », « Sayada Sud », « Sayada Nord », « Mesyoutet El Hanachir », « Aouled

Bir M'chergua du gouvernorat de Zaghouan, | |La délégation de Medjez El Bab du gouvernorat de Béja, | |La délégation de Sidi El Hani du gouvernorat de Sousse, | |Les délégations de Agareb, de Djebeniana, d'El Amra, d'El Hancha, d'El Ghraiba et de Skhira du gouvernorat de Sfax.

SUD TUNISIEN 1. INTRODUCTION Le vade-mecum a comme objectif de présenter aux investisseurs, d’une manière simple et directe, les procédures pour installer une activité productive dans la région du Sud Tunisien. La région comprend les Gouvernorats de Médenine, Gabès, Gafsa, Tataouine, Kébili et Tozeur. Le Sud représente plus de 59% du territoire national et compte environ15% de la population nationale. Le vade-mecum regroupe et met à jour régulièrement toutes les informations disponibles auprès des

8 2. Exploitation du fichier 8 2.1.Apurement du fichier 8 2.2.Etude uni-variée 12  Distribution des naissances selon le sexe : 12  Distribution des naissances selon l’âge de la mère : 13  Distribution des naissances selon le gouvernorat : 14  Distribution des naissances selon le lieu de naissance : 15  Distribution des naissances selon les saisons : 16  Distribution des naissances selon la différence d’âge entre les parents 17  Distribution des naissances selon

ladite société. Exemple 7 Soit une société industrielle qui a réalisé au titre de 1998 un bénéfice fiscal de 200.000D qu'elle a totalement réinvesti dans la souscription au capital d'une société qui a réalisé une unité hôtelière sise dans le gouvernorat de Tozeur. Cette souscription a été entièrement libérée. L'impôt dû par cette société au titre de l'exercice 1998 sera liquidé comme suit : - Bénéfice fiscal avant réinvestissement 200.000D - Déduction du bénéfice réinvesti - 200.000D - Bénéfice

document est l’étude de faisabilité technico-économique, élaboré pour l’implantation d’un projet de conditionnement des dattes dans le gouvernorat de Kairouan. Le choix technique des dattes a été décidé vu l’émergence de nouvelles technologies de conditionnemnt et le soutien de l’état de ce secteur. Le site choisi est la zone industrielle implantée dans le gouvernorat de Kairouan vu l’accessibilité logistique et la présence d’une main d’œuvre qualifiée capable de gérer un tel projet. Le conditionnement

Représentation régionale du Nord 1 et couvre les gouvernorats de Tunis et l'Ariana. * Représentation régionale du Nord 2 et couvre les gouvernorats de La Mannouba et Bizerte. * Représentation régionale du Nord-Est et couvre les gouvernorats de Nabeul, Ben Arous, et Zaghouan. * Représentation régionale du Nord-Ouest et couvre les gouvernorats de Béja, Le Kef, Jendouba et Siliana. * Représentation régionale du Centre et couvre les gouvernorats de Sousse, Monastir, Mahdia et Kairouan.

................. ‫مقدمة‬ Liste des gouvernorats et leurs codes .............................................. 15 Liste des délégations et leurs codes par gouvernorat............................... 17 ..‫قائمة المعتمديات ورموزها .لكل والية‬ Liste des secteurs et leurs codes par délégation........................................ 29 ....‫قائمة المناطق ورموزها لكل معتمدية‬ Liste des communes et des arrondissements par gouvernorat..... 129 ‫قائمة البلديات والدوائر

de l’année de leur utilisation................................................. 825 Arrêté du ministre des finances du 22 février 2008, fixant la compétence territoriale de la trésorerie régionale Tunis 1 et de la trésorerie régionale Tunis 2 du gouvernorat de Tunis ........................................................................................................................ 827 Nomination d'un membre au conseil d’administration de la compagnie tunisienne de commerce extérieur ..........

Tunisienne — 3 septembre 2013 N° 71 Par décret n° 2013-3424 du 23 août 2013. Par décret n° 2013-3430 du 23 août 2013. Madame Fatiha Hajjar, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Zaghouan avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. La classe exceptionnelle à l'emploi de sousdirecteur est accordée à Monsieur Taher Ouederni, conseiller des services publics