Grand Coutumier De France

et celle de l’école du droit coutumier. Guy Coquille était un grand jurisconsulte du 16ème siècle né dans le nivernais, il fait des études de droit en latin, il acquiert une solide formation en droit romain et droit canonique, docteur « in utroque », il est avocat à Nevers, il est premier échevins (magistrat), il est procureur général du duc de Nivernais, 3 fois député du tiers état généraux. Ses œuvres comptent de nombreux ouvrages de droit privé et droit coutumier, de droit ecclésiastique et de

Beaumanoir en 1283. Philippe de Beaumanoir est né entre 1252 et 1254, est l’un des coutumiers français les plus connus, sans doute grâce à la relecture et à la transposition de ses écrits par A. Salmon dans une langue française plus accessible. Tout d’abord son coutumier Coutumes de Beauvaisis n’a eu qu’un succès que local, dans la région de la ville de Beauvais au XIIIème et XIVème siècle. L’influence de son coutumier s’explique par le fait qu’il a été entre 1279 et 1283 le bailli de la ville de Clermont-en-Beauvaisis

Claude de Serres, professeur en droit français à Montpelier, est un juriste de la moitié du 18ème siècle. Il présente, dans son œuvre Institutions du droit français suivant l’ordre de celles de Justinien, la complexité juridique du royaume de France, celle-ci s’exprimant tant par ses sources que par sa diversité géographique. C’est durant le règne de Louis XV, en 1753, que Claude de Serres couche sur le papier son analyse du système juridique du royaume sous l’Ancien Régime. C’est alors le

décennies. Cependant au cours de L’Histoire, le droit coutumier va connaître des évolutions. Robert-Joseph Pothier dans son Introduction générale aux coutumes d’Orléans, rééditée en 1760 (la première édition date de 1740), étudie l’impact du droit coutumier, ici le droit coutumier orléanais et le compare au droit écrit. Ce texte est donc une œuvre doctrinaire, qui a pour but de rendre de compte des évolutions que le droit orléanais coutumier a subi. Robert-Joseph Pothier est un jurisconsulte, c’est

coutumes Le royaume « est régi principalement par les coutumes et les usages » ; cette citation est celle de Philippe le Bel, qui dans une ordonnance de 1312, souligne parfaitement l’importance de la coutume dans l’irrigation du droit privé en France, depuis le moyen âge. Néanmoins, il convient d’apporter un éclaircissement au terme de coutume. Ainsi, la coutume est un droit non écrit, s’opposant donc au droit écrit, car la première source de formation de la coutume est l’oralité. Son caractère

CONFERENCES DE METHODE -LE COMMENTAIRE DE TEXTE (1) La coutume Texte 7, p. 6 : Charles Dumoulin, Discours sur la concorde et l’union des coutumes de France, 1547 « Toutes les incommodités [seront] évitées par la mûre et digérée réduction d’une loi ou coutume claire et suffisante. […] Les diverses coutumes [sont] non seulement trop variantes, mais aussi contraires et trop souvent obscures, iniques, ineptes et imparfaites, fort convenables à la multiplication et propagation des procès, foule et

voyage en France, on change plus de coutume que de cheval." Ainsi Augustin Marie Poullain du Parc traite dans son ouvrage « Principe du droit François suivant les maximes de Bretagne », les coutumes de Bretagne. Poullain du Parc est né en septembre 1703 à Rennes. Il est sous le règne de Louis XV, roi à l’âge de cinq ans. Poulllain du parc est issu d'une famille aux origines modestes. Après des études de droit à l'université de Nantes, il rejoint le barreau où il va acquérir une grande notoriété

La Coutume  An 1000  Effondrement de l’autorité royale, la coutume domine la société laïque. Chaque groupe humain va spontanément d’élaborer son droit. Toutefois, le droit canonique restera la source principale du droit et le droit coutumier s’attachera à combler les lacunes. Au regard du dernier capitulaire carolingien datant de 884, la coutume règnera sans partage jusqu’au milieu du 12e siècle. Lorsque les législations royales réapparaîtront au milieu du 12e siècle, la coutume occupera un

droit savant un e législation supplétive c'est un droit qui ne vient que en supplément que en cas de silence du droit coutumier, le premier a le montrer très claire c'est l'empereur Frédéric II fait la constitution pluritataine de 1231 dispose que les juge du saint empire germanique, devrons appliquer le droit savant si il ne se trouve ni constitution impériale no droit coutumier applicable au cas)et espagnole ( un droit synthétique , le souverain qui va montrer cette exemple c'est Alphonse X le

durant l’Antiquité que née la coutume. Sous la Royauté c’est même la source de droit la plus importante. Elle se présente sous forme de MOS MOJORUM ou MORES GENTIS qui sont les coutumes des grandes familles de l’époque appelées GENTES (GENS au singulier). Ce sont en fait des usages répétés au sein de ces grands groupes familiaux. Mais ce sont aussi parfois des décisions rendues par les juges des tribunaux privés de chaque GENS. A contrario sous la République la coutume perd de son importance concurrencée