Hammourabi

commercial est évidemment né avec l’apparition du commerce. Son origine est très ancienne puisque les documents les plus anciens faisant références à des règles régissant le commerce sont les tablettes de Warka (2000 ans avant JC) ainsi que le Code Hammourabi (1700 avant JC). Malgré cette ancienneté du droit commercial, c’est à partir du moyen âge que s’est réellement développé ce droit. Le droit commercial s’est développé grâce au développement des moyens de productions qui ont permis un développement

preuve de nature religieuse : le jugement de dieu : soumet les parties à une épreuve et l’issue de cette épreuve détermine l’issue du procès : faire passer une épreuve physique. Le recours à l’ordanie est attesté dès les 1° tps historiques: code Hammourabi (1750av) : l’épreuve de l’ordanie du fleuve : on précipite la personne au milieu d’un fleuve : si réussi à sortir de l’eau : personne innocente L’ordanie : utilisée au Moyen Age : l’ordanie du chaudron  Ordanie encore utilisé today en Afrique :

qui connaît quelque textes relatif aux transports maritime, et aux contrats de dépôts que l’on appel les tablettes de WARKA (2000 avant JC). Vers 1500 avant Jésus Christ, on rencontre pour la première fois un véritable code qu’on appel le code Hammourabi qui concerne certaines contrats tel que le contrat de prêt d’argent, le contrat de dépôt, et même le contrat de société. Ces dispositions vont être reprises par le droit de la Grèce antique qui va lui même créer une institution propre au droit

preuve de nature religieuse : le jugement de dieu : soumet les parties à une épreuve et l’issue de cette épreuve détermine l’issue du procès : faire passer une épreuve physique. Le recours à l’ordanie est attesté dès les 1° tps historiques: code Hammourabi (1750av) : l’épreuve de l’ordanie du fleuve : on précipite la personne au milieu d’un fleuve : si réussi à sortir de l’eau : personne innocente L’ordanie : utilisée au Moyen Age : l’ordanie du chaudron Ordanie encore utilisé today en Afrique

ciel, déesse de l’amour, de la fertilité et de la guerre, Inanna. Ur est la ville du dieu-lune Nanna. Babylone, qui signifie porte de dieu, sera naturellement construite autour du temple de Marduk, dieu de Babylone et de toute la Babylonie, dont Hammourabi recevra le Code des lois. Longtemps, Babylone a été considérée comme la plus vieille ville (voir Yves-Henri Bonello, 1996, p. 7). Néanmoins, ce titre semble pouvoir plutôt revenir à Sumer et sa brillante civilisation qui s’est développée au Troisième

Ils contiennent des dispositions coutumières orales mit par écrit. Mais ils sont imprégnés de religion. Ces codes portent sur le régime matrimonial, régime successoral mais essentiellement ces codes concernent le droit pénal. 2§ Le code HAMMOURABI Le plus ancien code connu est le code d’ur-nammu 2040 av JC. Le plus connu est le code d’HAMMOURABI. Il a été établi par le roi de Babylone. Le but étant d’unir. Ce droit est divin. Ce code est un règlement de paix. Ce dt concerne essentiellement

sera toujours moins élevé. Le droit pénal tient compte de l’intention de nuire en cas de meurtre appeler intention dolosive ce qui montre un aspect juridique assez élevé. Paragraphe 2 : le code d’Hammourabi A) Son origine Il doit son nom à Hammourabi qui s’installe à Babylone dans les années 1800 avant notre ère. Il va reconstituer l’unité de la Mésopotamie. Et il fait de Babylone une capitale politique, intellectuelle et religieuse de toute la Mésopotamie. C’est un prince administrateur, il

achat, contrat d’entreprise...) En particulier, le droit de certaines obligations, les obligations contractuelles (c’est-à-dire les contrats) fixe les règles des principaux instruments juridiques des échanges, déjà connues en Mésopotamie (Code d’ Hammourabi : 1200 av. JC; réglementation du prêt; 1000 ap. JC : réglementation des ventes à l’importation lors des croisades). Ces instruments ne cessent, d’ailleurs, de se multiplier . Certains sont assez simples : contrats de prestations de service tels

maritime : Point important car permet de faire un lien essentiel entre les marchands et le transport, pas de commerce sans transport. Les Babyloniens ont été les premiers à codifier des règles maritimes en 1794 avant JC, c’est le code du droit Hammourabi qui ébauche les premiers contrats en matière commerciale. Les Grecs sont les premiers à avoir érigé des règles à l’égard des négociants étrangers, différenciation des commerçants avec des règles spéciales applicables et mise en place de l’arbitrage

Moyen-Orient vers 1750 avant JC. Il s’agit du code d’Hammourabi, roi de Babylone. Les règles de ce code étaient gravées sur des blocs de pierre et ces pierres étaient placées à travers tout le royaume. But : faire connaître l'autorité et la sagesse de Hammourabi sur l'ensemble du territoire qu'il dirigeait. Les règles du code d'Hammourabi provenaient d’extraits de décisions de justice retranscrites de manière impersonnelle, c’est-à-dire en généralisant la solution rendue dans un cas particulier. Ces