Hans Jonas

le droit positif 3) Le droit positif ensemble règles de conduite liées à la vie en société --> finalité = justice ex : rehausser tranche imposition à Etat estime juste, pr tous application des règles justes ou injustes si valablement élaborée Hans Kelsen : théorie pure du droit à débarrassé de tt sentiment de justice rejette analyse (côté juste ou injuste) de la règle doctrine dominante (changement rythmes sco pr tous) mais sentiment justice ê évincé (si règle aberrante

théorie générale de l’état, la loi, expression de la volonté générale. 4) travail, spécialités : juriste positiviste, universitaire et constitutionnaliste français. - Thème du document : - Problématique (s) : - Résumé : - Auteur: 1) identité : Hans Kelsen (1881-1973) 2) époque : XXème siècle. 3) œuvre ou théorie principale : théorie pure du droit 4) travail, spécialités : juriste austro-américain, fondateur du normativisme et du principe de la pyramide des normes. - Thème du document :

ce qui n’est ni vrai ni faux. Ne pas porter atteinte à la liberté des opinions. → Séparation entre le savant et le politique = règle d’or de Max WEBER (sociologue allemand). Cette séparation entraîne l’individu dans une sorte de schizophrénie. Hans KELSEN reprend la théorie de la séparation entre science (connaissance) et politique (volonté) en l’appliquant au droit. Il y a une différence entre la norme : devoir-être (“sollen”) et la proposition : être (“sein”). Il existe 2 grandes philosophies

11 mois alors que celle des USA n’a pas été modifié depuis 1787. Mais l’Europe était un continent instable et était sujet à de nombreuses guerres. La Constitution est un ensemble commun aux états mais dans sa seule dimension matérielle. Théorie: Hans Kelsen a une conception spécifique de l’Etat. Pour lui, il est assimilable à l’ordre juridique. Autrement dit, l’Etat c’est le droit. Il est à l’origine de la théorie de l’Etat de droit. L’ordre juridique serait un ensemble de normes hiérarchisées

contrôlent la conformité de traités internationaux. Pour beaucoup de textes comportent des dispositions contraires aux droits et libertés inclus dans la constitution, ils sont valides mais non conformes. => Distinction entre validité et conformité Hans Kelsen invention hiérarchie des normes Herbert Lionel Adolphus Hart Professeur à Oxford The Concept of Law Ronald Dworkin élève de Hart Taking rights seriously (puf) (Prendre les Droits au sérieux) Une question de principe Définition du droit :

positiviste » (on ne reconnaît que l’existence du droit positif) : le juste est le légal et rien d’autre. Est juste ce qui est permis par la loi et injuste ce qui est interdit par la loi. Cette thèse du positivisme juridique est défendue par le philosophe Hans Kelsen dans son ouvrage intitulé Théorie pure du droit (1934). Si le juste est seulement définit par la loi, il n’y a donc jamais de loi injuste et c’est une absurdité d’imaginer une telle chose car supposer l’existence d’une loi injuste c’est imaginer

sujets. En fait foi la définition de la loi comme d’une communis rei publicae sponsio (D. I, III,1), et, réciproquement, la vision de la convention comme d’un acte qui tient lieu de loi à ceux qui l’ont faite (Code Nap., art. 1134). La conception de Hans Kelsen, qui voit l’ordre juridique comme un système à marches successives, nous offre une vision raffinée de cette symétrie entre la règle étatique et la règle individuelle. Le pouvoir de créer la norme privée a un nom : autonomie. Cette expression

Gicquel, un juriste Français spécialisé en droit constitutionnel déclare que « la constitution est vivante : elle reproduit le cycle biologique. Elle naît, se développe et meurt »; pour ajouter plus loin « vivre, n'est-ce pas s'adapter ? ». Il est alors utile de comprendre le but de la révision constitutionnelle, de dénouer les enjeux et les conséquences de la modification ,quant à la stabilité de la norme dite fondamentale. Il conviendrait d’abord de définir les termes du sujet avant de se pencher

 DROIT Le droit : la première image du droit est caricaturale car nous avons une vision figée du droit et une certaine méconnaissance du droit pourtant → le droit est une matière vivante, sans arrêt en changement (ex : règles juridiques nouvelles ) Ξ le droit est en emprise avec la société → les juridictions depuis plusieurs années se sont multipliés (ex : juridictions européennes: - cour européenne des droits de l'homme 1950 - cour de justice de l'UE 1957 ) c'est deux

juridiques. » Kelsen Grâce à la citation de Kelsen, un partisan du positivisme juridique, nous comprenons que la hiérarchie des normes consiste au respect de la norme inférieure sur la norme supérieure. La hiérarchie des normes est une théorie de Hans Kelsen selon laquelle tous les Etats admettent une conséquence logique, c’est à dire qu’il y ait a chaque niveau un mécanisme de contrôle pour vérifier que la norme inférieur soit conforme à la norme supérieur. Kelsen considère que la hiérarchie des