Hauriou Centralisation

tribu. Le Chef « apparaît comme la cause du désir du groupe de se constituer » ; « le consentement est à l’origine du pouvoir et le consentement entretient la légitimité du chef ». SOUS-SECTION N°2 : L’ORIGINE INSTITUTIONNELLE DE L’ÉTAT Maurice HAURIOU va bâtir la théorie de l’institution. Sa vision est qu’au départ de tout, il y a une idée. Pour permettre à cette idée de se concrétiser, des moyens juridiques, des organes humains, financiers vont être attribués et les Hommes donnent leur consentement

garde le modèle existant et on l'améliore c'est pourquoi la constitution américaine s'est enrichie d'amendements et qui s'est améliorée au fur et à mesure. Dès qu'on constate qu'elle ne fonctionne pas on essaye une autre constitution. Le doyen Hauriou a proposé cette approche du pendule, c'est à dire un va et vient d'un modèle qui introduit une rupture dans l'histoire constitutionnelle française. Schématiquement la France a expérimenté des régimes politiques fondés sur des constitutions, on constate

d’organisation de la France. *correspond à une gestion démocratique des taches adm. *permet aux administrés de se gérer eux-mêmes pr un certains nbe de taches adm. *l’adm va pr partie dépendre de structures élues. *on l’oppose à la centralisation. *il y a centralisation lorsque les fonctions adm sont gérées uniquement par le centre sous l’autorité de l’E. *il est possible de faire confiance à la pop en leur permettant d’élire des conseils au plan local qui auront la charge de certaines fonctions

dépérissement de l’État. C – Les théories juridiques La nation devient pour Jenninek et Laband un des éléments constitutifs de l’État. Pour ces auteurs, l’État constitue une personne morale à laquelle sont attachées des droits et obligations. Maurice Hauriou dit que l’État est une institution primaire dont : - l’idée d'œuvre à analyser et à réaliser dans un groupe social - le pouvoir mis au service de cette idée pour sa généralisation - manifestation de réunion qui se produit entre les groupes sociaux

le caractère d'une organisation au sens plus étroit et plus spécifique de ce mot, c'est-à-dire qu'il institue pour la création et l'application des normes qui le constituent des organes spécialisés ; il faut qu'il présente un certain degré de centralisation. L'Etat est un ordre juridique relativement centralisé. (…) En tant que collectivité sociale, l'Etat se compose, d'après la théorie de l'Etat traditionnelle, de trois éléments: le peuple, le territoire, et la puissance publique qui est exercée

théorie générale de l’état - Léon Duguit, traité de droit constitutionnel 3eme volume. - Albert Esmein, élément du droit constitutionnel français et comparé - Joseph Barthelemy et Paul Duez, Traité de droit constitutionnel, dalloz. - Maurice Hauriou - Julien Laferriere, manuel de droit constitutionnel - Maurice Duverger - Georges Burdeau, droit constitutionnel et institutions poliques. - Jean Gicquel Les revues : - revue de droit public et de la science politique - revue politique

critères pour justifier la compétence administrative d'une part le critère de puissance publique, d'autre part le critère de services publics. La doctrine va développer ses deux critères et certains mettent l'accent sur la puissance publique tel Maurice Hauriou, d'autre préfère insister sur la notion de service public tel Léon Duguit. ● Cette recherche a été explicitement mise en évidence dans l'arrêt de principe du tribunal des conflits. 8 février 1873 Blanco. C'est arrêt a été rendus conformément avec

considérait  que  l’exploitation  d’un  théâtre  par  une  personne  publique  était  un  service  public.  Hauriou  répond  à  cette  décision  que  ​ “le  théâtre  exalte  l’imagination,  habitue  les  esprits  à  une  île  factice  et  fictive  et  excite  les  passions  de  l’amour,  lesquelles  sont  aussi  dangereuses  que  celles  du  jeu  ou  de  l’intempérance.”​ .  Pour  Hauriou, c’est  une décision aberrante ; il n’y a pas d’intérêt général dans le théâtre.   Exemple  2:  Aujourd’hui, 

désacralisation du pouvoir, l’absence de concurrence au pouvoir politique exercé par l’état donc affirmation de l’état de sa propre autorité sur les autres institutions sociales. I . L’état comme pouvoir politique institutionnalisé Maurice Hauriou, maitre de Toulouse, cette théorie veut que l’état soit le résultat d’un statut, quelque chose d’arrêté, presque figé, on donne un cadre défini à l’égard du pouvoir politique. L’état est un cadre prédéfini. On essaie d’assurer une forme …, qui passe

constitutionnels. Proudhon (1809-1865) fut le premier à penser une telle logique. Il voyait dans les changements constitutionnels successifs un mouvement alternatif où se succèdent république, empire et monarchie. Plus près de nous, le doyen Maurice Hauriou (1856-1929) voir plutôt un balancement entre prépondérance du pouvoir législatif et prépondérance du pouvoir exécutif. Le doyen Lalande reprend sa thèse, en constatant deux grandes périodes d’oscillations : une période de balancements de grande puissance