Hierarchie De La Societe Du 18 ème Siècle

du Règne de Louis XVI : En tenant compte des deux règnes que Louis XVI a effectués, d'abord en tant que Roi de France ( 15 ans de règne ) puis en tant que Roi des Français ( différence subtile mais capitale... règne de 3 ans ) Louis XVI aura régné 18 ans sur la France et les Français. Evènements Essentiels de son règne : Le règne de Louis XVI est très perturbé par différents éléments importants : • 1778 : Traité d'alliance avec les États-Unis d'Amérique. • 1780 : Abolition de la Torture.

actions...etc. On dit que les personnes publiques sont toutes des personnes morales. Les personnes physiques sont des personnes privés, il y aussi des personnes morales de droit privé (exemple : les associations loi 1901, un syndicat, une société commerciale). Si une société est en litige avec l'état il s'agit du droit public qui sera en application. Introduction : Le droit constitutionnel est un droit essentiel du droit public qui régit l'élaboration, la mise en œuvre et l’évolution de la constitution

les racines du Droit actuel, positif. Qu’est-ce que le Droit ? C’est l’ensemble des règles destinées à régir la vie des hommes en société. Définition de Ulpien (juriste romain) : le Droit c’est l’art du bon et de l’équitable Est-ce que la morale n’est pas un mode d’organisation sociale ? La morale est un ensemble de règles qui doit régir la vie en société. On peut dire qu’ils se ressemblent puisqu’ils doivent encadrer les comportements des humains, en revanche il diffère parce que la

Athénienne ? La cité Athénienne (-508-323) constitue historiquement l‘exemple paradigmatique de démocratie non représentative. Fonctionnement de la démocratie Athénienne : A son age d’or (5ème siècle avant JC) la démocratie Athénienne repose sur la différentiation nette entre citoyens et non citoyens. C’est une société esclavagiste qui refuse la qualité de citoyen a tout un ensemble de catégories : Étrangers , leurs descendance, les femmes, les jeunes et les esclaves. Jusqu’en -451, il faut être née de

REPERES DURABLE POUR UN CONTROLE DE GESTION ORIENTE DEVELOPPEMENT ARNAULD HELLUY Administrateur de la DFCG Directeur Gestion Finances SNCF REGION DE PARIS EST Place du 11 Novembre 1918 75475 Paris Cedex 10 Tél. 01 40 18 23 10 – Fax. 01 40 18 21 50 XAVIER DURAND [Correspondant] Doctorant en Sciences de Gestion Professeur à l’ESSCA – Angers Groupe ESSCA – LEMGO/Pôle Finance 1, rue Lakanal, BP 348 49003 Angers Cedex 01 Tél. 02 41 73 47 59 – Fax. 02 41 73 47 48 RESUME Volontairement

Juristes : s'intéressent aux institutions des textes constitutionnels. Institution : une entité unique ou collégiale qui exerce des pouvoirs définis dans les textes des constitutions des Etats. Synonymes : Organes : Utilise au XVIIIe siècle, époque de l'émergence des sciences naturelles, on calque les sciences constitutionnelles sur le mécanisme humain. Acteurs : Terme utilise en sciences politiques : interaction, moment, perpétuel mouvement, c'est une approche dynamique Autorité

Histoire des sources du Droit Cette matière existe depuis le XIXème siècle sous cette forme. Introduction : 1. Représentation du Droit en Général. Notion de droit : « ensemble des institutions et des règles qui régissent une société donnée. » cette conception est matérielle. • on a la notion de Corpus. Cette définition est discutable. On ne dirait pas que la médecine est l'ensemble des instruments de médecin. • le Droit mérite une définition plus élaborée. → pour les Romains : « ars boni et equi

exclut les barbares (les non grecs). Volonté d’étendre sa communauté (une logique poursuivie par les romains). L’influence grecque peut se ressentir dans la construction de l’Empire Romain. On estime qui l’apogée de l’Empire Romain est autour du Second siècle fini en 495 avant J.C. L’Empire Romain a dû prendre en compte des territoires disparates (ils reproduisent le même schéma que les Grecs). Tout le monde peut se sentir membres de l’Empire Romain. Il existe une armée romaine donc un statut social. Deuxième

sont des règles inférieurs ( infra constitutionnel ). Inférieur car c’est la constitution qui détermine comment ces règles doivent être élaborées. Mais aussi au niveau de leur contenu en raison de ce que l’on appel le principe de l’égalité et de la hiérarchie des normes. Les normes s’organisent de manière pyramidale. CONSTITUTION CONSTITUTION TRAITES INTERNATIONAUX TRAITES INTERNATIONAUX LOIS LOIS ACTES REGLEMENTAIRES ACTES REGLEMENTAIRES ENSEMBLE DES REGLES

aux XVIII et XIXè siècle, precisement en 1765 pour désigner les valeurs morales, les qualités et la dignité de l'Homme. L'autre sens, apparu ensuite en 1877, est fondé sur la rédécouverte de la culture antique, les textes etc... de la Renaissance. Genre: Roman, essai, poésies. Auteurs: _ Rabelais _ Montaigne _ Erasme _ Ronsard _ du Bellay La Pléiade: = néologismes, redécouverte des cultures antiques. La Pléiade est un groupe de sept poètes français du XVIè siècle, rassemblés autour