Histoire Droit Colonial

HISTOIRE DU DROIT Dans notre droit, nous retrouvons des racines anciennes. Nous allons voir entre autres l’apport des germains en matière de Pouvoir et de Droit. b.Germains et droit. On ne sait pas grand chose sur les droits germains, avant leur pénétration dans l’Empire romain car leur Droit était coutumier principalement. Les commentaires écrits de Jules César et de Tacite ( historien romain 55-120 ) nous ont appris le Droit des germains. Le Droit des germains traduit des caractères semblables

Histoire du droit : cours N°1 ascension Rappelle de méthodologie Une fiche sur la dissertation : Il y a trois phases : - La compréhension du sujet - La construction du plan - la rédaction du développement La lecture du sujet : Il faut être certain de maitriser le sujet La justice royale différence de sujet avec l’affirmation de la justice Attentif à l’étendu chronologique du sujet. La thématique il faut dégager la thématique. Le plan : C’est l’articulation du raisonnement

Histoire du droit et des institutions. Section B – Justice Chapitre I – Le cas de L’Angleterre : L’essor du Common Law 1° Contexte : un droit national En Angleterre, c’est un droit commun à tout le royaume : on dit LE ou LA common law. C'est un droit jurisprudentiel à travers lequel 2 éléments auront un poids: l'histoire et les précédents. En ce qui concerne sa composition, il est le résultat d'une addition; à la coutume, s'ajoute l'activité judiciaire. C'est un droit produit par les juges

Séminaire Histoire du droit social Fiche documentaire n°2 : La rupture du contrat de travail Les bases législatives qui régissaient les relations de travail avant la loi du 27 décembre 1890 découlaient de l'article 1780 du Code Civil, qui disposait que l'engagement d'un travailleur ne pouvait être que pour une période déterminée et également de la jurisprudence de la Cour de Cassation qui estimait qu'une rupture de contrat ne donnait pas droit à versement d'indemnités. La pétition des ouvriers

MAGISTRAUX - 1er SEMESTRE Sous réserve de changement CODE N INTITULES Droit de l'Urbanisme Droit de l'Urbanisme Droit des Collectivités Territoriales Droit des Collectivités Territoriales Les Contrats en Droit Anglais Les Contrats en Droit Anglais Droit bancaire et financier Business Law1 (19h50 (EX Business Organizations (pour M1 Dt des affaires) Entreprise et Comptabilité Entreprise et Comptabilité Droit des marchés financiers Droit des marchés financiers CIV NOM JOUR H de début H de fin SALLE et AMPHI

HISTOIRE DU DROIT PRIVE Chapitre Introductif Le droit des obligations a été codifié et théorisé pour la première fois en 1804 dans le code civil. Les règles ne sont contenues dans le code civil qu'en partie et elles n'ont pas été crées ex nihilo (c'est à dire à partir de rien). Elles ne sont contenues qu'en partie : ces règles ont débordé du code avec la naissance de nombreuses branches (droit des assurances, droit du travail, droit de la consommation etc.). Ces règles n'ont pas

de Licence en Droit Choix pédagogiques année 2010-2011 Révisée en Conseil de Gestion 29-04-2010 N° Etudiant : Nom : Prénom : SEMESTRE 2 - Cours : semaines 05 à 17 N° de portable : Mél : SEMESTRE 1 - Cours : semaines 38 à 50 - TD : semaines 40 à 50 TD : semaines 07 à 17 2 Unités d'enseignements fondamentaux Droit administratif 1 avec TD* Droit civil 1 avec TD* Droit pénal 1 avec TD* 2 matières à choisir cocher 2 cases 2 Unités d'enseignements fondamentaux Droit administratif

------------------------------------------------- Histoire contemporaine du droit privé Ce cours est né il y a une dizaine d’années = matière récente. Auparavant on n’enseignait pas cette matière car les professeurs de droit civil introduisaient des heures d’histoire dans leurs cours. D’autre part, le XIXème siècle semblait trop récent pour constituer une matière à part entière. En effet, le droit privé de la Révolution est désigné comme le droit intermédiaire (entre l’Ancien droit et le droit contemporain) tel un droit bâtard. Le

Histoire du droit I-L'Héritage romano-canonique de l' Europe. Chap1: Genèse historique du droit romain. Leçon1: Rome et les origines de l'Etat de droit Rome est l'héritière des grecs, elle va les conquérir. La Grèce est d'abord conquis par la Macédoine au IVème siècle par A. Le Grand. Il a crée pour la 1ère fois dans la tradition euopéenne le modèle impérial, la cosmo polis. Rome va ensuite conquérir la Grèce au IIIème siècle av.JC. La Grèce va être absorbé politiqument par Rome. Les Romains

inel Histoire du droit criminel. Grande influence de l’Ancien Droit sur le code pénal et la procédure pénale (basée sur le compromis qu’a voulu Napoléon). Entre les deux, il y a deux traditions : l’héritage de l’ancien régime est fortement inquisitoire. L’héritage révolutionnaire, lui, a une procédure accusatoire en phase de jugement après l’instruction. L’évolution du droit criminel est le reflet de l’évolution de la société. La criminalité dépend de l’éclat de la société. La Casague a dit