Histoire Du Droit Maritime

Droit maritime Plan du cours Introduction générale Intérêt du droit maritime Histoire du droit maritime Définition du droit maritime Sources de droit maritime Différents types de navigation maritime Les espaces maritimes Partie I : le navire Notion de navire Nationalité du navire (on personnalise le bien) Immatriculation du navire Propriété du navire Droits réels accessoires sur le navire Partie II : le transport maritime Contrat d’affrètement du navire Contrat de transport

suivantes :  armateur = personne qui s’occupe de l’exploitation commerciale d’un navire  Code noir = ensemble de lois réglementant les droits, mais surtout les punitions des esclaves.  colonie = territoire placé sous le contrôle du pays qui l’a conquis  comptoir = établissement de commerce installé à l'étranger et correspondant à une escale maritime.  commerce triangulaire = circuit commercial suivant un trajet de forme triangulaire dans l'océan Atlantique. Les marchands partent d'Europe

Introduction 3 Idée maitresse 4 I) Historique de la piraterie maritime 5 1° Terminologies : boucaniers, flibustiers 5 2° Organisation social 6 3°Typologie et modes opératoires 6 II) La piraterie moderne 9 1° Régions sensibles 9 2° Les attaques 11 3° Les protections 13 III) L’ampleur des enjeux juridiques 15 1° Le cadre juridique international de la lutte contre la piraterie maritime 15 2° L’adaptation du cadre juridique international par le

HG00 Histoire-géographie Terminale Croquis Cartographie Pascal Orcier Réalisation Patrick Bouland Ce cours est la propriété du CNED. Les images et textes intégrés à ce cours sont la propriété de leurs auteurs et/ou ayants-droits respectifs. Tous ces éléments font l’objet d’une protection par les dispositions du code français de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales en vigueur. Ces contenus ne peuvent être utilisés qu’à des fins strictement personnelles

fut rédigée à Gênes pour le voyage du navire Santa Clara de Gênes à Majorque.  PLAN  Antiquité: Babylone, code d’Hammourabi: Principe de l’assistance mutuelle face  aux périls de la mer.  Le « prêt à la grosse aventure »  L’assurance maritime  De l'ordonnance royale à la compagnie générale  La chambre générale des assurances: Colbert  partout dans le monde. 1- Antiquité Code babylonien d’Hammourabi : Principe de l’assistance mutuelle face aux périls de la mer. VIe SIÈCLE

HG00 Histoire-géographie Terminale Croquis Cartographie Pascal Orcier Réalisation Patrick Bouland Ce cours est la propriété du CNED. Les images et textes intégrés à ce cours sont la propriété de leurs auteurs et/ou ayants-droits respectifs. Tous ces éléments font l’objet d’une protection par les dispositions du code français de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales en vigueur. Ces contenus ne peuvent être utilisés qu’à des fins strictement personnelles

Département : TCC Filière : MBF 2 Le Droit des Assurances : Histoire Réalisées par: Demandé par : Hamza NAAMI

GEOPOLITIQUE MARITIME MASTER LOGESTIQUE MARITIME Professeur : Rachid El Houdaïgui Année universitaire 2003-2004 I. Objectif Ce cours vise à familiariser les étudiants aux fondements et aux principes de la géopolitique et de la géostratégie de la mer. Il a aussi pour objectif de faire comprendre les mécanismes propres à ce domaine et de mettre en relief l’importance que requière la démarche géopolitique dans la gestion des affaires maritimes internationales

en œuvre Les dynamiques de la La mondialisation, fonctionnement et territoires. – Un produit mondialisé (étude de cas) ; – Acteurs, flux, débats ; – Des territoires inégalement intégrés à la mondialisation ; – Les espaces maritimes : approche géostratégiques. OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES Ce chapitre « La mondialisation, fonctionnement et territoire » permet de traiter le thème sur les dynamiques de la mondialisation auquel le programme consacre 8-9 h. Il s’agit de montrer que

ENSEIGNEMENT À DISTANCE 25, r u e d u P e ti t Mu s c 751 80 P A R IS Ce d e x 04 Té l. : 01 42 71 9 2 5 7 COURS (LEÇONS ET EXERCICES) 1ER TRIMESTRE Classe de 4ème Histoire Géographie Ce co u rs a é té ré di gé pa r : Ma da m e D el m o t te , professeur d’Histoire-Géographie SOMMAIRE QUATRIÈME HISTOIRE-GÉOGRAPHIE 1 e r Trimestre Série 1 L’Europe et le monde au XVIII e siècle 1 è r e Leçon L’E urope au début du XVIII e siècle 2 è m e Leçon Les Européens ont la maîtrise