Histoire Du Droit Maritime

Droit international Objectif du cours Comprendre l'environnement international et mécanismes juridiques des relations internationales : le statut et les droits des Etats, des Entreprises et des Personnes et les relations juridiques entre ces acteurs. L'actualité internationale est riche d'événements qu'il faut connaître et analyser : Bassin méditerranéen (Tunisie, Egypte, Lybie, Syrie), attaque de bateaux par des pirates somaliens, création de nouveaux Etats (Kosovo, Sud Soudan), conflits dans

de grande hauteur (IGH) à usage de bureau de la ville de Marseille. Située dans le quartier d'affaires Euroméditerranée, cette tour conçue par l'architecte Zaha Hadid abrite le siège social de la compagnie de transport maritime CMA CGM, le 3ème groupe mondial de transport maritime en conteneurs. Haute de 145 m, il s'agit de la plus haute tour marseillaise et de la deuxième plus haute tour de province après la tour de la Part-Dieu, à Lyon. Elle rassemble sur un seul site 2 700 employés1 CMA CGM auparavant

LE PARTICULARISME DU DROIT COMMERCIAL Poser la problématique par rapport au sujet: Le particularisme du DT CO tend-il à disparaître face au DT INTERNATIONAL OU le particularisme du DT CO est-il menacé par une disparition OU en quoi peut-on considérer que le droit commercial est autonome tout en observant des limites à cette autonomie Le plan doit contenir une idée très générale il se développe un peu sur le sujet puis pose la problématique enfin il énonce le plan qui doit répondre à la

Histoire-Géographie 4e et Éducation Civique Livret de corrigés Coordination pédagogique Rémi Boyer (RF CIF) Validation pédagogique Stéphane Vautier (IA-IPR Histoire Géographie) Rédaction Hélène Varin-Bréant (Histoire) Eric Gachet (Éducation Civique) Gaëlle Marion-Saussay (Éducation Civique) Nicolas Prévost (Géographie) Stéphanie Renoult (Histoire) Eric Ruault (Géographie) Ce cours est la propriété du Cned. Les images et textes intégrés à ce cours sont la propriété de leurs auteurs et/ou ayants droit

Julien légèrement modifiée, CUF, 1998). Quelles sont les villes municipales, et en quoi elles différent des colonies. Ce qu'on entend par municipaux ; étymologie de ce mot. Paroles que l'empereur Adrien prononça dans le sénat, relativement aux droits et au nom des municipaux.Municipes et municipia sont des mots faciles à employer et d’un usage courant, et en aucun cas tu ne trouverais quelqu’un disant cela qui ne pense savoir clairement ce qu’il dit. Mais assurément il y a une chose

Manche et sur la rive droite de l’estuaire de la Rance (fleuve côtier de l’ouest de la France qui se jette dans la Manche entre Saint-Malo et Dinard). Ses habitants sont appelés les Malouins et les Malouines. C’est l’une des villes la plus visitée de Bretagne. Sa population augmente à près de 200 000 habitants en été, soit 4 fois plus que le reste de l’année. C’est une station balnéaire connue pour sa ville close et pour son port. En effet, fruit d’une riche histoire maritime, Saint-Malo demeure un

par deux membres de la DATAR, Serge Antoine et Jérôme Monod qui mettent en évidence le bétonnage des côtes françaises en 19651. Il mène une politique foncière visant à la protection définitive des espaces naturels et des paysages sur les rivages maritimes et lacustres français et peut intervenir dans les cantons côtiers en métropole, dans les départements d'outre-mer et depuis peu à Saint-Pierre-et-Miquelon. Il intervient également dans les communes riveraines des estuaires, des deltas et des lacs

DEPARTEMENT DE RECHERCHE SUR LES MENACES CRIMINELLES CONTEMPORAINES INSTITUT DE CRIMINOLOGIE – UNIVERSITE PARIS II PANTHEON-ASSAS LA PIRATERIE MARITIME AU DEBUT DU XXIème SIECLE PANORAMA, MODES OPERATOIRES ET SOLUTIONS Mémoire pour le diplôme d’Université de 3ème cycle Analyse des Menaces Criminelles Contemporaines Présenté par Antoine Salim Chebli Dirigé par Stéphane Quéré, François Haut et Xavier Raufer JUIN 2009 TABLE DES MATIERES I.   Introduction ................

Maître de conférences de droit public à l’Université de Nantes Bibliographie : • J.M. Auby, R. Ducos-Ader, J.B. Auby, Institutions administratives, précis Dalloz • J.M. Becet, Institutions administratives, Economica • F. Dreyfus, F. D’Arcy, Les institutions politiques et administratives de la France, Economica • O. Gohin, Institutions administratives, LGDJ, coll. « Manuel » • C. Guettier, Institutions administratives, Dalloz • C. Guettier, Droit administratif, Montchrestien

I. L’IMMIGRATION CLANDESTINE A MAYOTTE : UN PHENOMENE EN CONSTANTE EVOLUTION. 3 1. Un contexte maritime délicat pour surveiller l’immigration clandestine 3 2. L’île Mayotte : sa relation particulière avec les Comores 3 3. Une immigration proximité qui s’étend... 3 II. ANALYSE DES DIFFERENTES REACTIONS FACE À CETTE IMMIGRATION CLANDESTINE 3 1. Le peuple Mahorais 3 2. Les réticences de la France. 4 3. La réaction des autorités : une politique active de contrôle de l’immigration. 4 III.