Histoire du droit

10/10/12 Histoire du Droit Section 2 : L’invention du droit par les jurisconcultes Ce droit est du au prétorien à la possibilité de créer de nouveaux cas du droit. Les jurisconsultes grand artisans de la création du droit mais peu à peu vont être dominé par les dominus le maître , l’empereur. Ce sont des pro du droit mais la différence entre eux est le juris prudent : homme de doctrine. C’est le savant du droit ce sont les docteurs en droit ce terme va donc traverser les siècles. Parfois ces

HISTOIRE DU DROIT Dans notre droit, nous retrouvons des racines anciennes. Nous allons voir entre autres l’apport des germains en matière de Pouvoir et de Droit. b.Germains et droit. On ne sait pas grand chose sur les droits germains, avant leur pénétration dans l’Empire romain car leur Droit était coutumier principalement. Les commentaires écrits de Jules César et de Tacite ( historien romain 55-120 ) nous ont appris le Droit des germains. Le Droit des germains traduit des caractères semblables

Histoire du droit La coutume a Rome: 1.mos/mores: c'est une tradition encrée dans le religieux. Ce ne sont pas des coutumes formelles, ce sont des traditions puisqu'elle n’existe que lorsqu'elle sont énoncés par les pontifes. On les appelle les responsa. C'est une tradition orale. Elle vont devenir les mores majorum puisqu'elle sont partagé entre les pontifes et deviennent une loi, à un même cas on a la même responsa. 2. Sous la république romaine la coutume devient consuetudo. Cette

HISTOIRE DU DROIT L1 INTRODUCTION : Les sociétés sont des réalités historiques. Notre état social s’inscrit dans un contexte historique et il faut par conséquent se défaire des illusions que nous nous faisons maintenant. Il faut se détacher du passé pesant, déterminant le monde dans lequel nous sommes. Se référer au maître ouvrage «  de la démocratie en Amérique » de Tocqueville, dont il dit : «  la démocratie fait oubliée à l’homme ses aïeux ». Tocqueville entend par la démocratie l’individualisme

Histoire du droit Plan. IIème Semestre. Aperçu de l’histoire du droit privé. Thème I. Le droit des successions romains et barbares. p. 3 Les modes de dévolution romains et barbares. p. 4 La succession testamentaire. p. 4 La succession Ab Intestat. p. 4 Désignation des successibles. p. 5 La désignation des successibles Ab Intestat à Rome. p. 5 De l’agnation à la cognation. p. 5 Les ordres et les classes de successibles. p. 6 Représentation. p. 7 Partage par souche. p.

Histoire du droit et des institutions. Section B – Justice Chapitre I – Le cas de L’Angleterre : L’essor du Common Law 1° Contexte : un droit national En Angleterre, c’est un droit commun à tout le royaume : on dit LE ou LA common law. C'est un droit jurisprudentiel à travers lequel 2 éléments auront un poids: l'histoire et les précédents. En ce qui concerne sa composition, il est le résultat d'une addition; à la coutume, s'ajoute l'activité judiciaire. C'est un droit produit par les juges

Histoire du droit de la famille. La famille est une réalité sociale généralisée à toutes les sociétés. Il n'y a pas de définition juridique de la famille, il y a une définition générale: groupe de personnes unies par des rapports d'alliance et de parenté. La parenté dérive de la filiation, et l'alliance dérive du mariage ou plus généralement de l'engagement des époux. C'est la parenté et l'alliance qui contribuent à déterminer le périmètre juridique vu qu'il n'y a pas de définition juridique

Histoire du droit au Maroc plan I. Le droit avant le protectorat XVIIIe siè II. Droit au Maroc pendant la période du protectorat « 1912-1956 » III.  l’organisation juridique pendant l’indépendance  « depuis 1956» Qu’est ce que le droit? Le droit est:  l'ensemble des règles et des normes générales qui régissent les rapports entre les individus. et définissent ce qui est obligatoire, autorisé ou interdit .  On distingue deux types de droit:   Le droit objectif Le droit subjectif Le rapport

------------------------------------------------- Histoire contemporaine du droit privé Ce cours est né il y a une dizaine d’années = matière récente. Auparavant on n’enseignait pas cette matière car les professeurs de droit civil introduisaient des heures d’histoire dans leurs cours. D’autre part, le XIXème siècle semblait trop récent pour constituer une matière à part entière. En effet, le droit privé de la Révolution est désigné comme le droit intermédiaire (entre l’Ancien droit et le droit contemporain) tel un droit bâtard. Le

・ Histoire du Droit des personnes et de la famille Introduction : l'Histoire du droit au service des "fondamentaux" du droit 1/ qu'est ce que l'histoire du droit entant que discipline? L'histoire vient du latin "historia" et l'historia depuis les Grecs, les Latins c'est une science qui étudie le passé des hommes depuis l'apparition de l'écriture, avant nous parlions de préhistoire. L'histoire elle même est traditionnellement divisée en plusieurs périodes, on segmente son développement