Hydrochlorofluorocarbure

participation au réchauffement climatique. Les fluides frigorigènes usuels sont classés, selon leur composition, en grandes familles. On distingue :  les CFC (Chlorofluorocarbures ou hydrocarbures halogénés) : R11, R12, R502,…  les HCFC (Hydrochlorofluorocarbures) : R22, R123,…  les HFC (hydrofluorocarbures) : R134a, R404A, R407C, R410A, … Du fait de leur effet destructeur sur la couche d’ozone, les deux premières catégories sont entrées, depuis le protocole de Montréal signé en 1987, dans un processus

géothermie. G G Consommation d’énergie finale : Quantité d’énergie disponible pour l’utilisateur final. Elle permet de suivre le taux de pénétration des différentes énergies. G GPL : Gaz de Pétrole Liquéfié. G HCFC : Hydrochlorofluorocarbures. Unités de mesure : Kilo = 103 (k) Méga = 106 (M) Giga = 109 (G) Tera = 1012 (T) Chiffres clés du bâtiment 95 ANNEXES glossaire G Coefficients d’équivalence Unité Gigajoules physique (GJ) (PCI) Énergie tep

détruisent la couche d'ozone. Le protocole concerne également des composés moins agressifs mais qui doivent progressivement disparaître : CH3Br (2005), les halons (CxBryClz - utilisés dans les extincteurs - 2010), CCl4 et H3C-CCl3 (2010), les hydrochlorofluorocarbures (HCFC - CxHyClzFt - remplacement provisoire des CFC - 2030), etc. Les hydrobromofluorocarbures (HBFC - CxHyBrzFt) sont aussi concernés. Le texte complet du Protocole de Montréal, mise à jour de 2006 : http://ozone.unep.org/Publications/MP_Handbook/Section_1

ignifuger. Ils ont le même usage que le polystyrène extrudé (excepté les mousses qui servent au calfeutrement). Il s’agit d’une ressource non renouvelable, demandant beaucoup d’énergie à la fabrication (1000 à 1200 kWh/m3) dégageant des HCFC (Hydrochlorofluorocarbures). Ils ne sont pas recyclables. Au niveau sanitaire, la mise en oeuvre des mousses injectées libère des amines, et de l’acide cyanhydrique et des gaz toxiques sont dégagés en cas d’incendie. Données techniques Les polyuréthanes se trouvent

ignifuger. Ils ont le même usage que le polystyrène extrudé (excepté les mousses qui servent au calfeutrement). Il s’agit d’une ressource non renouvelable, demandant beaucoup d’énergie à la fabrication (1000 à 1200 kWh/m3) dégageant des HCFC (Hydrochlorofluorocarbures). Ils ne sont pas recyclables. Au niveau sanitaire, la mise en oeuvre des mousses injectées libère des amines, et de l’acide cyanhydrique et des gaz toxiques sont dégagés en cas d’incendie. Les polyuréthanes se trouvent sous forme de panneaux

fluides de réfrigération, dont certains ont un pouvoir de réchauffement très important, est également un enjeu majeur. LVMH Fragrance Brands à Beauvais a démantelé deux climatiseurs contenant du chlorodifluorométhane ou R-22, l’un des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) utilisés comme fluides frigorigènes dans des équipements de réfrigération et de climatisation. C’est également le cas de Make Up For Ever au sein de l’un des deux ateliers de conditionnement. 159 054* 146 407* 144 528*

d’Equipements Electriques et Electroniques EVPP : Emballages Vides de Produits Phytosanitaires FREME : Fonds Régional pour l'Environnement et la Maîtrise de l'Energie GEREP : Gestion Electronique du Registre des Emissions Polluantes HCFC : Hydrochlorofluorocarbures ICPE : Installations Classées pour la Protection de l’Environnement INSEE : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques IREP : Registre français des Emissions Polluantes sur Internet ISDD : Installation de Stockage de Déchets

hydrobromofluorocarbures du méthanes, de l’éthanes ou |kg |10 |20 | | |du propane(HBFC) | | | | |3813 00 30 |- - - Contenant des hydrochlorofluorocarbures du méthanes, de l’éthanes ou|kg |10 |20 | | |du propane(HCFC) | | | | |3813 00 40 |- - - Contenant du bromochlorométhane

halon énumérées à l’annexe VII, à décider s’il convient d’adapter la date de la fin de l’interdiction relative à l’utilisation d’hydrochlorofluorocarbures, à modifier la liste et les dates en ce qui concerne le contrôle de l’utilisation des hydrochlorofluorocarbures, à modifier la liste des renseignements à fournir en vue de l’obtention d’une licence d’importation, ainsi que l’annexe IV, à modifier la liste des produits contenant des subs­ tances réglementées et celle des codes de la nomenclature combinée

PRODUITS - - - Contenant des hydrochlorofluorocarbures du méthanes, de l’éthanes ou du propane(HCFC) - - - Contenant du bromochlorométhane - - - Autres Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis - - - Contenant des chlorofluorocarbures du méthane, de l’éthane ou du propane (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) - - - Contenant des hydrochlorofluorocarbures du méthane, de l’éthane ou