Ias 17 Contrat Location

l’intermédiation financière…………….. 20 Section 03 : Les théories justificatives de la réglementation prudentielle….. 43 Chapitre II : La Réglementation prudentielle selon le comité de Bâle……... Section 1 : La comptabilité bancaire et les normes IAS/IFRS…………….. 52 Section 2 : Le comité de Bâle…………………………………………….. Section 03 : La Titrisation comme implication de la réglementation………. 85 Partie II : La réglementation prudentielle en Algérie Chapitre I: Organisation des autorités

14,9 % (2) 14,6 % (2) 15,5 %(2) Réel 2007 Pro forma 2007 2008 2009 Réel 2007 Pro forma 2007 2008 2009 En millions d’euros Pro forma : après application de l’interprétation IFRIC 12 - traitement comptable des contrats de concession Effectif 162 000 salariés dans le monde Chiffre d’affaires 31,9 milliards d’euros (1) Endettement financier net au 31 décembre 16 303 15 371 13 684 Capitalisation boursière 1 596 millions d’euros 240 000 20,5

monnaie unique : le franc CFA. Son PIB est évalué à plus de 28 milliards d’euros et ses exportations représentent près d’un tiers de celles de l’ensemble des pays de l’Afrique de l’Ouest. 3. Journal Les Échos n° 734. 4. Née du traité de Port-Louis le 17 octobre 1993, seize États en étaient signataires à fin 1999 : Le Bénin, Le Burkina-Faso, le Cameroun, la République Centrafricaine, les Comores, le Congo, la Côte d’Ivoire, le Gabon, la Guinée, la Guinée-Bissau, la Guinée équatoriale, le Mali, le Niger

AGO AIMR AMI ANAPEC ANPME APSF AWB BAM BDDI BCM BCP BMAO BMCE BANK BMCI BNDE BMF BNR BNS BP BPP BST BTP CA CAD CAI CAM CCO CDG CDM CDVM CEMA CGI CHF CIC CIH CIMR CNCA CNIA CRM Dh DKK DZD E EUR ETIC FCP F3I FOGARIM FRA FTA GAB GBP GE GGR GPBM HBM HT IAS IFRS IR IS IVT JPY Kdh KMAD KWD LLD LYD Autoroutes Du Maroc (Société Nationale des Autoroutes du Maroc, par abréviation « ADM ») Dirham Emirats Arabes Unis Association Française de l’Assurance Qualité Association Française de Normalisation Assemblée

AGO AIMR AMI ANAPEC ANPME APSF AWB BAM BDDI BCM BCP BMAO BMCE BANK BMCI BNDE BMF BNR BNS BP BPP BST BTP CA CAD CAI CAM CCO CDG CDM CDVM CEMA CGI CHF CIC CIH CIMR CNCA CNIA CRM Dh DKK DZD E EUR ETIC FCP F3I FOGARIM FRA FTA GAB GBP GE GGR GPBM HBM HT IAS IFRS IR IS IVT JPY Kdh KMAD KWD LLD LYD Autoroutes Du Maroc (Société Nationale des Autoroutes du Maroc, par abréviation « ADM ») Dirham Emirats Arabes Unis Association Française de l’Assurance Qualité Association Française de Normalisation Assemblée

charges opérationnels Résultat financier 26 2 947 (198) (12) Impôts sur les bénéfices 27 (2 273) (1 753) (1 821) 6 105 3 947 3 909 (457) (511) (484) 5 648 3 436 3 425 Résultat net avant part des minoritaires Part des minoritaires 17 Résultat net, part du Groupe Résultat net, part du Groupe par action (en euros) Nombre d’actions retenu pour le calcul 28 11,27 501 309 369 6,87 500 283 414 6,86 499 133 643 Résultat net, part du Groupe par action après dilution (en euros) Nombre

valeur.  En 1999, une réforme de comptabilité où il ya mise en place de normes comptables européennes. Au départ, il ya une hiérarchie des normes = européennes => nationales. Cette réforme supposait la mise en place de ces normes dès 2005. IAS : International Accounting Standard (normes européennes). Entre 2011 et 2014 il y aura un nouveau gouvernement au niveau comptable. Le coût historique va disparaitre. Chapitre 1 : Les principes fondamentaux de la modélisation

Préface................................................................................................................ Introduction ......................................................................................................... 7 9 11 13 13 15 17 19 19 23 24 26 27 27 27 38 47 47 47 49 49 49 51 51 53 55 57 57 57 58 59 65 65 67 69 70 71 72 73 Première partie : Contraintes réglementaires et méthodologies ..................... Chapitre 1. Présentation des contraintes réglementaires ........

la Gestion Électronique des Documents (GED) prends ses marques au sein des entreprises du secteur tertiaire, grandes consommatrices de papier. Si l'on sait que le coût moyen estimé pour le traitement d’une facture (hors litige) est de 26 euros, soit 17 euros à la charge de l’acheteur et 9 euros à celle du fournisseur, on comprend aisément que la possibilité offerte aux entreprises de dématérialiser leurs documents comptables, représente une source de productivité importante et donc un enjeu stratégique

des tableaux de flux de trésorerie. Le document examine les différentes possibilités de promouvoir la présentation d'informations comparables et équivalentes dans le cadre des directives comptables. 1 Ce document inclut une reproduction de la norme IAS 7 “Tableau des flux de trésorerie”. 1 Tous les droits des normes internationales, des exposés sondages et les autres droits des documents de l’ IASC sont réservés à l’ International Accounting Standards Committee, 167 Fleet Street, London EC4A