Ias 38 Immobilisations Incorporelles

IAS 38 Les immobilisations incorporelles Exposé correspondant au cours de comptabilité comparée Sommaire I. Définition et caractéristiques .......................................................................... 3 II. Les différences de comptabilisation ............................................................... 4 III. Exemple. ...................................................................................................... 11 IV. Pour aller plus loin … .........................

Exercice d’application sur les immobilisations incorporelles ( IAS 38) La société SIGMA est une société de fabrication de logiciel de type ERP (Entreprise Ressource Planning). Au cours de l’année N, la société SIGMA a réalisé un certain nombre de dépenses toutes constatées en charges (salaires, amortissements, frais divers). Ces dépenses peuvent être récapitulées ainsi : Dépenses de recherche dite fondamentale avec ENI d’EL HARRACH sur l’application des ensembles flous : 40 000 DA, Dépenses de

NORME COMPTABLE INTERNATIONALE IAS 38 Introduction IAS 38 prescrit la comptabilisation et les informations à fournir pour les immobilisations incorporelles qui ne sont pas traitées spécifiquement par d’autres Normes comptables internationales Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire identifiable sans substance physique, détenu en vue d’une utilisation pour la production ou la fourniture de biens ou de services

Caractéristiques des états financiers Les éléments constitutifs des états financiers IFRS III. Etude des normes IAS/IFRS 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. IAS 1 Présentation des états financiers IAS 2 Stocks IAS 7 Tableau de flux de trésorerie IAS 38 Immobilisations incorporelles IAS 16 Immobilisations corporelles IAS 11 Contrats de construction IAS 17 Contrats de location IAS 18 Produits des activités ordinaires Autres normes Présentation du séminaire 1. Objectif du séminaire L’objectif

consolidation 5 Partie 2: IMMOBILISATIONS I. IMMOBILISATIONS CORPORLELLES 11 a) Définitions 11 b) Traitement comptable 12 c) Evaluation initiale 13 d) Evaluation après comptabilisation 15 e) Dépréciation de l’actif 19 f) Mise hors service et sorties 24 II. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 27 a) Définitions 27 b) Traitement comptable 27 c) Evaluation initiale 28 d) Evaluation après comptabilisation (paragraphes 72 à 87 de la norme IAS 38) 31 e) Dépréciation de l’actif

comptables LA CAPITALISATION D’ UNE IMMOBILISATION INCORPORELLE SUIVANT LA NORME IAS 38 s'agit d'affecter le coût global d'acquisition aux actifs identifiables. conditions pour être immobilisés dans les comptes individuels de la cible, peuvent avoir une juste valeur et, si tel est le cas, celle-ci doit être comptabilisée au bilan consolidé lors de l'acquisition de la cible. Les critères de comptabilisation à l'actif d'une immobilisation incorporelle Au-delà des conditions à remplir suivant

IAS 38 "Immobilisations Incorporelles" Ce résumé est établi sur la base de la version de IAS 38 publiée par l'IASB le 31 mars 2004. Cette norme a été homologuée au sein de l’Europe par le règlement CE n°2236/2004 du 29 décembre 2004. Elle a fait l'objet d'un amendement ultérieur présenté ci-après au § "Publication". De plus, la version révisée d'IAS 1 "Présentation des états financiers" publiée par l'IASB le 6 septembre 2007 (mais non encore adoptée au niveau européen) apporte

Définition d’un actif 3 B- Eléments répondant à la définition du PCG 4 II- Immobilisation incorporelle 4 A- Définition selon le PCG 4 B- Définition selon la norme IAS 38 4 III- Evaluation d’une immobilisation incorporelle 4 A- Création en interne d’une immobilisation incorporelle 4 B- Application au cas 7 IV- Détermination de la durée d’utilité d’une immobilisation incorporelle 12 A- Définition selon la norme IAS 38 12 B- Mode d’amortissement 13 V- Evaluation à la clôture 13 A- Méthode

INTRODUCTION I) DEFINITION II) CRITERES DE COMPTABILISATION A) les immobilisations incorporelles (hors goodwill). B) Le cas du goodwill. III) METHODES D’EVALUATION A) LA COMPTABILISATION INITIALE. B) EVALUATION A LA DATE D’INVENTAIRE C) LES DEPENSES ULTERIEURES IV) DEPRECIATION ET CESSION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES A) DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES B) CESSION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES CONCLUSION 1 INTRODUCTION : La comptabilité aujourd’hui

règlement (CE) no 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil, pour ce qui concerne l’IFRS 1, les IAS 1 à 10, 12 à 17, 19 à 24, 27 à 38, 40 et 41, et les SIC 1 à 7, 11 à 14, 18 à 27 et 30 à 33 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, (4) vu le traité instituant la Communauté européenne, La consultation d’experts techniques du domaine a confirmé que les IAS révisées satisfont aux critères techniques d’adoption fixés à l’article 3 du règlement (CE) no